Jugement des lords du Comité judiciaire du Conseil privé impérial [ressource électronique] : arrêté en conseil impérial et arrêté réparateur en conseil.

Compte-rendu des explorations et études faites dans l'intérieur de la péninsule de Gaspé en 1883 [ressource électronique] /

Low, A. P. (Albert Peter), 1861-1942.

En tête du titre: Commission géologique et d'histoire naturelle du Canada ..."Publié par autorité du...

Carte des terres du Manitoba et le nord-ouest canadien [ressource électronique] : informations relatives aux terres du gouvernement et de la Compagnie du chemin de fer Canadien du Pacifique ..

Canadian Pacific Railway Company.

January 1889

Titre de la couverture.Imprimés divers."Montréal, avril 1889".Reproduction électronique.Mode of acce...

Fête nationale des Canadiens-français, le 24 juin 1890 [ressource électronique].

Société Saint-Jean-Baptiste de Québec.

En tête du titre: Société St-Jean-Baptiste de Québec.Reproduction électronique.Mode of access: Inter...

Cause des écoles du Manitoba (1894) [ressource électronique] : jugement des lords du Comité judiciaire du Conseil privé impérial, arrêté en conseil impérial et arrêté réparateur en conseil.

Great Britain. Privy Council. Judicial Committee.

January 1895

"[No 20 -1895.]"Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Jugement du Comité judiciaire du Conseil privée dans la cause des écoles du Manitoba [ressource électronique] : ainsi que les factums et autres documents s'y rattachant : session 1893.

Grande-Bretagne. Privy Council. Judicial Committee.

January 1893

"Imprimés par ordre du Parlement."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: W...

Plaidoyers dans la cause des écoles du Manitoba [ressource électronique] : devant Le Conseil privé de Sa Majesté pour le Canada : du 26 de février au 7 de mars 1895.

McCarthy, D'Alton, 1836-1898.
Ewart, John S. (John Skirving), 1849-1933.
Canada. Conseil privé.

January 1895

Débat entre M. Ewart et M. McCarthy.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès:...

Arrêts, édits, ordonnances, mandements et règlements conservés dans les archives du palais de justice de Montréal [ressource électronique] /

Massicotte, É.-Z., 1867-1947.

Titre de départ (v. 1); titre de la couv. (v. 2)En tête du titre (v. 2) : Mémoires de la Société roy...

Prêtre, laïque, et politique [ressource électronique] : incidents de la campagne scolaire au Manitoba /

Bernier, T. Alfred (Thomas-Alfred), 1844-1908.

January 1894

Titre de la couverture."Etude publiée dans le journal Le Manitoba, fin Décembre 1893, et Janvier 189...

Mémoire adressé par Monseigneur Taché au gouvernement d'Ottawa au sujet des écoles du Nord-Ouest et de Manitoba [ressource électronique] : mars 1894.

Taché, Alexandre A., 1823-1894

January 1894

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Discours de M. C.-A. Angers, M.P. sur le bill réparateur, Manitoba [ressource électronique] : Ottawa, jeudi, 19 mars, 1896.

Angers, Louis-Charles-Alphonse, 1854-1929.

Titre de départ.En tête du titre: Débats des Communes, sixième session--septième parlement.Reproduct...

Constitution et règlements de l'Institut canadien de Québec [ressource électronique].

Institut canadien de Québec.

January 1848

"Fondépar quelques jeunes Canadiens résidents à Québec, le 2 décembre 1847, et incorporé par ordre d...

Délibérations de la Conférence coloniale, 1894 [ressource électronique] : tenue à Ottawa, Canada, du 28 juin au 9 juillet 1894.

Conférence coloniale (1894 : Ottawa, Ont.)

January 1894

Tables.Comprend un index.Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de microfiche de l'I.C.M. H. 03...

Ecoles séparées, partie des négociations à Ottawa en 1870 [ressource électronique].

Taché, Alexandre A., 1823-1894

Titre de la couverture.Titre de départ: Monseigneur Taché rapporte les incidents qui ont dété rminé ...

La crise du régime parlementaire [ressource électronique] :

DeCelles, Alfred D. (Alfred Duclos), 1843-1925.
Société royale du Canada.

January 1887

"Présenté à la Société royale du Canada à sa réunion du 27 mai 1887."Reproduction électronique.Mode ...

Rapports judiciaires révisés de la province de Québec [ressource électronique] : comprenant la révision complète et annotée de toutes les causes rapporté es dans les différentes revues de droit de cette province, jusqu'au 1er janvier 1892, ainsi que des causes jugées par la Cour suprême et le Conseil privé sur appel de nos tribunaux /

Mathieu, M. (Michel), 1838-1916.

January 1897

La microfiche fait partie d'une collection de l'I.C.M.H. Pour obtenir les microfiches particulières ...

Compte-rendu des explorations et études faites dans l'intérieur de la péninsule de Gaspé en 1883 [ressource électronique] /

Low, A. P. (Albert Peter), 1861-1942.

En tête du titre: Commission géologique et d'histoire naturelle du Canada ..."Publié par autorité du...

Carte des terres du Manitoba et le nord-ouest canadien [ressource électronique] : informations relatives aux terres du gouvernement et de la Compagnie du chemin de fer Canadien du Pacifique ..

Canadian Pacific Railway Company.

January 1889

Titre de la couverture.Imprimés divers."Montréal, avril 1889".Reproduction électronique.Mode of acce...

Fête nationale des Canadiens-français, le 24 juin 1890 [ressource électronique].

Société Saint-Jean-Baptiste de Québec.

En tête du titre: Société St-Jean-Baptiste de Québec.Reproduction électronique.Mode of access: Inter...

Cause des écoles du Manitoba (1894) [ressource électronique] : jugement des lords du Comité judiciaire du Conseil privé impérial, arrêté en conseil impérial et arrêté réparateur en conseil.

Great Britain. Privy Council. Judicial Committee.

January 1895

"[No 20 -1895.]"Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Jugement du Comité judiciaire du Conseil privée dans la cause des écoles du Manitoba [ressource électronique] : ainsi que les factums et autres documents s'y rattachant : session 1893.

Grande-Bretagne. Privy Council. Judicial Committee.

January 1893

"Imprimés par ordre du Parlement."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: W...

Plaidoyers dans la cause des écoles du Manitoba [ressource électronique] : devant Le Conseil privé de Sa Majesté pour le Canada : du 26 de février au 7 de mars 1895.

McCarthy, D'Alton, 1836-1898.
Ewart, John S. (John Skirving), 1849-1933.
Canada. Conseil privé.

January 1895

Débat entre M. Ewart et M. McCarthy.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès:...

Arrêts, édits, ordonnances, mandements et règlements conservés dans les archives du palais de justice de Montréal [ressource électronique] /

Massicotte, É.-Z., 1867-1947.

Titre de départ (v. 1); titre de la couv. (v. 2)En tête du titre (v. 2) : Mémoires de la Société roy...

Prêtre, laïque, et politique [ressource électronique] : incidents de la campagne scolaire au Manitoba /

Bernier, T. Alfred (Thomas-Alfred), 1844-1908.

January 1894

Titre de la couverture."Etude publiée dans le journal Le Manitoba, fin Décembre 1893, et Janvier 189...

Mémoire adressé par Monseigneur Taché au gouvernement d'Ottawa au sujet des écoles du Nord-Ouest et de Manitoba [ressource électronique] : mars 1894.

Taché, Alexandre A., 1823-1894

January 1894

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Discours de M. C.-A. Angers, M.P. sur le bill réparateur, Manitoba [ressource électronique] : Ottawa, jeudi, 19 mars, 1896.

Angers, Louis-Charles-Alphonse, 1854-1929.

Titre de départ.En tête du titre: Débats des Communes, sixième session--septième parlement.Reproduct...

Constitution et règlements de l'Institut canadien de Québec [ressource électronique].

Institut canadien de Québec.

January 1848

"Fondépar quelques jeunes Canadiens résidents à Québec, le 2 décembre 1847, et incorporé par ordre d...

Délibérations de la Conférence coloniale, 1894 [ressource électronique] : tenue à Ottawa, Canada, du 28 juin au 9 juillet 1894.

Conférence coloniale (1894 : Ottawa, Ont.)

January 1894

Tables.Comprend un index.Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de microfiche de l'I.C.M. H. 03...

Ecoles séparées, partie des négociations à Ottawa en 1870 [ressource électronique].

Taché, Alexandre A., 1823-1894

Titre de la couverture.Titre de départ: Monseigneur Taché rapporte les incidents qui ont dété rminé ...

La crise du régime parlementaire [ressource électronique] :

DeCelles, Alfred D. (Alfred Duclos), 1843-1925.
Société royale du Canada.

January 1887

"Présenté à la Société royale du Canada à sa réunion du 27 mai 1887."Reproduction électronique.Mode ...

Rapports judiciaires révisés de la province de Québec [ressource électronique] : comprenant la révision complète et annotée de toutes les causes rapporté es dans les différentes revues de droit de cette province, jusqu'au 1er janvier 1892, ainsi que des causes jugées par la Cour suprême et le Conseil privé sur appel de nos tribunaux /

Mathieu, M. (Michel), 1838-1916.

January 1897

La microfiche fait partie d'une collection de l'I.C.M.H. Pour obtenir les microfiches particulières ...

Compte-rendu des explorations et études faites dans l'intérieur de la péninsule de Gaspé en 1883 [ressource électronique] /

Low, A. P. (Albert Peter), 1861-1942.

En tête du titre: Commission géologique et d'histoire naturelle du Canada ..."Publié par autorité du...

Carte des terres du Manitoba et le nord-ouest canadien [ressource électronique] : informations relatives aux terres du gouvernement et de la Compagnie du chemin de fer Canadien du Pacifique ..

Canadian Pacific Railway Company.

January 1889

Titre de la couverture.Imprimés divers."Montréal, avril 1889".Reproduction électronique.Mode of acce...

Fête nationale des Canadiens-français, le 24 juin 1890 [ressource électronique].

Société Saint-Jean-Baptiste de Québec.

En tête du titre: Société St-Jean-Baptiste de Québec.Reproduction électronique.Mode of access: Inter...

Jugement des lords du Comité judiciaire du Conseil privé impérial [ressource électronique] : arrêté en conseil impérial et arrêté réparateur en conseil.

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Jugement des lords du Comité judiciaire du Conseil privé impérial [ressource électronique] : arrêté en conseil impérial et arrêté réparateur en conseil.

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