Second rapport du Comité special sur diverses communications de Son excellence le gouverneur en chef Lord Aylmer sur le sujet des finances de la province du Bas-Canada [ressource électronique].

Deuxième rapport de la commission chargée de reviser et de modifier le code de procédure civile du Bas-Canada [ressource électronique].

Québec (Province). Commission chargée de réviser et de modifier le code de procédure civile du Bas-Canada.

Tables.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Le Canada [ressource électronique] : Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick, île du Prince-Édouard, province de Québec : richesses, productions, situation économique et commerciale /

Fauconval, J. de Bernard de.

January 1897

Tables."Extrait du Recueil consulaire belge."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode...

Extraits des rapports sur l'exposition de Paris relatifs aux produits du Canada [ressource électronique].

Exposition universelle (1855 : Paris, France)

January 1857

"Imprimé par ordre de l'honorable Conseil législatif."Reproduction électronique.Mode of access: Inte...

Rapport du Comité spécial de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada, nommé pour s'enquérir de l'état actuel de l'éducation dans la province du Bas-Canada [ressource électronique].

Bas-Canada. Législature. Chambre d'assemblée. Comité spécial nommé pour s'enquérir de l'état actuel de l'éducation.

January 1824

Tables."ORDONNÉ, Le 2e. Février 1824, par la Chambre d'Assemblée du Bas-Canada, qu'il soit imprimé."...

Rapport du Comité de la Chambre des communes sur le gouvernement civil du Canada [ressource électronique].

Bas-Canada. Législature. Chambre d'assemblée. Comité spécial nommé pour s'enquérir sur l'état du gouvernement civil du Canada.

"Mis devant la chambre, le 22 juillet, 1828."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode...

Extraits du rapport sur l'Exposition de Paris relativement aux produits du Canada [ressource électronique].

Canada. Législature. Conseil législatif.

January 1857

Tables."Imprimé par ordre de l'honorable Conseil législatif."Reproduction électronique.Mode of acces...

État général du revenu et des dépenses annuelles de la province du Canada [ressource électronique] : depuis l'union des ci-devant provinces du Haut et du Bas-Canada jusqu'à la fin de l'année 1849.

January 1850

Tables."Préparé conformément à l'ordre de la chambre du 29 mai, 1849."Reproduction électronique.Mode...

Partie de la réponse à l'adresse à Son Excellence le gouverneur géné ral, en date du 19e mai, 1853, au sujet de la tenure seigneuriale dans le Bas-Canada [ressource électronique].

Canada. Gouverneur général (1847-1854 : Elgin)

"Imprimée par Ordre du Conseil Legislatif."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d...

Tableau des argents fournis par le gouvernement pour aider aux bâ tisses de maisons d'école dans le Bas-Canada [ressource électronique].

January 1851

"Imprimé par ordre de l'Assemblée législative"."En vertu des actes 7, Vict. chap. 9, 9 Vict.chap. 27...

à l'Honorable Chambre d'assemblée du Bas-Canada [ressource électronique] : exposent les soussignés, tant en leur nom qu'en celui du de tout le clergé catholique du Bas-Canada ..

Titre de départ.Daté: Province du Bas-Canada, novembre 1831.Reproduction électronique.Mode of access...

Exposé budgétaire [ressource électronique] /

Fielding, W. S. (William Stevens), 1848-1929.

January 1897

Texte sur deux colonnes.Tables.En tête du titre: Canada."Chambre des communes, jeudi, 22 avril, 1897...

Souvenirs ou Recueil des ordres permanens du Conseil législatif de la Province du Bas-Canada [ressource électronique].

Clarke, Alured, Sir, 1745?-1832.
Bas-Canada. Lieutenant-gouverneur (1791-1796 : Clarke)
Bas-Canada. Législature. Conseil législatif.

January 1817

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

La crise du régime parlementaire [ressource électronique] :

DeCelles, Alfred D. (Alfred Duclos), 1843-1925.
Société royale du Canada.

January 1887

"Présenté à la Société royale du Canada à sa réunion du 27 mai 1887."Reproduction électronique.Mode ...

Rapport du conseil d'administration, rapport des commissaires-censeurs, comptes et résolutions de l'Assemblée [ressource électronique] /

Crédit foncier franco-canadien.

January 1885

Tables."Assemblée générale ordinaire du 28 mai 1885".Reproduction électronique.Mode of access: Inter...

Extrait d'un rapport du comité de l'honorable conseil privé approuvé par Son Excellence le 19 mars 1895 [ressource électronique].

Canada. Conseil privé.

Faux-titre.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Deuxième rapport de la commission chargée de reviser et de modifier le code de procédure civile du Bas-Canada [ressource électronique].

Québec (Province). Commission chargée de réviser et de modifier le code de procédure civile du Bas-Canada.

Tables.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Le Canada [ressource électronique] : Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick, île du Prince-Édouard, province de Québec : richesses, productions, situation économique et commerciale /

Fauconval, J. de Bernard de.

January 1897

Tables."Extrait du Recueil consulaire belge."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode...

Extraits des rapports sur l'exposition de Paris relatifs aux produits du Canada [ressource électronique].

Exposition universelle (1855 : Paris, France)

January 1857

"Imprimé par ordre de l'honorable Conseil législatif."Reproduction électronique.Mode of access: Inte...

Rapport du Comité spécial de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada, nommé pour s'enquérir de l'état actuel de l'éducation dans la province du Bas-Canada [ressource électronique].

Bas-Canada. Législature. Chambre d'assemblée. Comité spécial nommé pour s'enquérir de l'état actuel de l'éducation.

January 1824

Tables."ORDONNÉ, Le 2e. Février 1824, par la Chambre d'Assemblée du Bas-Canada, qu'il soit imprimé."...

Rapport du Comité de la Chambre des communes sur le gouvernement civil du Canada [ressource électronique].

Bas-Canada. Législature. Chambre d'assemblée. Comité spécial nommé pour s'enquérir sur l'état du gouvernement civil du Canada.

"Mis devant la chambre, le 22 juillet, 1828."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode...

Extraits du rapport sur l'Exposition de Paris relativement aux produits du Canada [ressource électronique].

Canada. Législature. Conseil législatif.

January 1857

Tables."Imprimé par ordre de l'honorable Conseil législatif."Reproduction électronique.Mode of acces...

État général du revenu et des dépenses annuelles de la province du Canada [ressource électronique] : depuis l'union des ci-devant provinces du Haut et du Bas-Canada jusqu'à la fin de l'année 1849.

January 1850

Tables."Préparé conformément à l'ordre de la chambre du 29 mai, 1849."Reproduction électronique.Mode...

Partie de la réponse à l'adresse à Son Excellence le gouverneur géné ral, en date du 19e mai, 1853, au sujet de la tenure seigneuriale dans le Bas-Canada [ressource électronique].

Canada. Gouverneur général (1847-1854 : Elgin)

"Imprimée par Ordre du Conseil Legislatif."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d...

Tableau des argents fournis par le gouvernement pour aider aux bâ tisses de maisons d'école dans le Bas-Canada [ressource électronique].

January 1851

"Imprimé par ordre de l'Assemblée législative"."En vertu des actes 7, Vict. chap. 9, 9 Vict.chap. 27...

à l'Honorable Chambre d'assemblée du Bas-Canada [ressource électronique] : exposent les soussignés, tant en leur nom qu'en celui du de tout le clergé catholique du Bas-Canada ..

Titre de départ.Daté: Province du Bas-Canada, novembre 1831.Reproduction électronique.Mode of access...

Exposé budgétaire [ressource électronique] /

Fielding, W. S. (William Stevens), 1848-1929.

January 1897

Texte sur deux colonnes.Tables.En tête du titre: Canada."Chambre des communes, jeudi, 22 avril, 1897...

Souvenirs ou Recueil des ordres permanens du Conseil législatif de la Province du Bas-Canada [ressource électronique].

Clarke, Alured, Sir, 1745?-1832.
Bas-Canada. Lieutenant-gouverneur (1791-1796 : Clarke)
Bas-Canada. Législature. Conseil législatif.

January 1817

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

La crise du régime parlementaire [ressource électronique] :

DeCelles, Alfred D. (Alfred Duclos), 1843-1925.
Société royale du Canada.

January 1887

"Présenté à la Société royale du Canada à sa réunion du 27 mai 1887."Reproduction électronique.Mode ...

Rapport du conseil d'administration, rapport des commissaires-censeurs, comptes et résolutions de l'Assemblée [ressource électronique] /

Crédit foncier franco-canadien.

January 1885

Tables."Assemblée générale ordinaire du 28 mai 1885".Reproduction électronique.Mode of access: Inter...

Extrait d'un rapport du comité de l'honorable conseil privé approuvé par Son Excellence le 19 mars 1895 [ressource électronique].

Canada. Conseil privé.

Faux-titre.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Deuxième rapport de la commission chargée de reviser et de modifier le code de procédure civile du Bas-Canada [ressource électronique].

Québec (Province). Commission chargée de réviser et de modifier le code de procédure civile du Bas-Canada.

Tables.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Le Canada [ressource électronique] : Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick, île du Prince-Édouard, province de Québec : richesses, productions, situation économique et commerciale /

Fauconval, J. de Bernard de.

January 1897

Tables."Extrait du Recueil consulaire belge."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode...

Extraits des rapports sur l'exposition de Paris relatifs aux produits du Canada [ressource électronique].

Exposition universelle (1855 : Paris, France)

January 1857

"Imprimé par ordre de l'honorable Conseil législatif."Reproduction électronique.Mode of access: Inte...

Second rapport du Comité special sur diverses communications de Son excellence le gouverneur en chef Lord Aylmer sur le sujet des finances de la province du Bas-Canada [ressource électronique].

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Second rapport du Comité special sur diverses communications de Son excellence le gouverneur en chef Lord Aylmer sur le sujet des finances de la province du Bas-Canada [ressource électronique].

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