Articles d'association de la Compagnie d'assurance de Montréal contre les accidents du feu [ressource électronique] : tels qu'amendés à une assemblée géné rale des actionnaires de la dite compagnie, tenue à Montréal, lundi le 21 décembre dernier ... et continuée par divers ajournements à mercredi le vingt janvier, mil huit cent dix-neuf.

Réplique à la réponse fournie par la fabrique de Montréal aux remarques faites par Mgr. de Montréal sur les observations soumises de la part de la fabrique à Sa Grâce Mgr. l'archevêque de Québec [ressource électronique].

January 1871

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Articles d'association de la Banque de Quebec [ressource électronique].

Banque de Quebec.

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

La loi de la cession de biens [ressource électronique] : telle qu'amendée par le Statut 55 et 56 Vic., c. 43, Québec : avec les articles du code civil et ceux du code de procédure civile qui s'y rapportent, ainsi que les lois nouvelles relatives aux successions, transport d'immeubles, licences de manufacture et de commerce, noms et adresses des protonotaires, shé rifs et régistrateurs de la province /

Parent, S. N. (Simon Napoléon), 1855-1920.
Québec (Province) Lois, etc.

January 1892

Comprend des références bibliographiques.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'a...

Articles d'association établissant une compagnie d'assurance contre les accidens du feu dans la cité de Québec [ressource électronique].

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.

January 1818

Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de microfiche de l'I.C. M. H. 21053.Reproduction électro...

Acte pour incorporer la Compagnie d'assurance de Québec contre le feu [ressource électronique] : auquel sont ajoutés les statuts de la dite compagnie, revisés, corrigés et confirmés à une assemblée générale des actionnaires ..

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.
Bas-Canada. Acte pour incorporer la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidents du feu.

January 1862

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Acte pour incorporer la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu [ressource électronique] : auquel sont ajoutés les règles et statuts de la dite compagnie, revus et corrigés et approuvés à une assemblée générale des actionnaires tenue au bureau de la compagnie le 3e de décembre, 1839, et à une assemblée ajournée au 3e de février, 1840.

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.
Bas-Canada. Acte pour incorporer la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidents du feu.

January 1840

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Introduction explicative concernant les statuts, règles et règlemens de la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidents du feu [ressource électronique].

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.

January 1827

"Publié par ordre des directeurs".Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: W...

Statuts, règles et règlemens de la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu [ressource électronique] : revus, corrigés et approuvé s à une assemblée générale des actionnaires ... le tout précédé d'une introduction explicative.

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.

January 1827

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Articles d'association de la Banque du peuple, de la cité de Montréal [ressource électronique].

Banque du peuple (Montréal, Québec).

January 1833

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Faits pour les électeurs [ressource électronique] : 2e article du programme rouge : des marchés plus étendus : nous aurons la réciprocité avec les États-Unis : encore un mensonge.

Titre de départ.Texte sur deux colonnes.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'ac...

Règlements de l'Association d'assurance mutuelle des fabriques des diocèses de la province ecclésiastique de Montréal [ressource électronique] : actes qui incorporent l'association.

Association d'assurance mutuelle des fabriques des diocèses de la province ecclésiastique de Montréal.

January 1905

Tableau indiquant les économies réalisées par les fabriques des diocè ses de la province ecclésiasti...

Règles et règlements de la Compagnie d'assurance mutuelle contre le feu du comté de Montréal [ressource électronique] : tel qu'apprrouvés [sic] le 4 février 1836, par le Bureau des directeurs, avec des formules d'application, des polices, du tarif d'assurance, de transport, &c. &c.

Compagnie d'assurance mutuelle contre le feu du comté de Montréal.

January 1836

"Incorporé par des actes du Parlement."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'acc...

Règlement de l'Association d'assurance mutuelle des fabriques des fabriques des diocèses de Québec et des Trois-Rivières [ressource électronique].

Association d'assurance mutuelle des fabriques des diocèses de Qué bec et des Trois-Rivières.

January 1865

Titre de départ: Acte pour incorporer les associations d'assurances mutuelle des fabriques des diocè...

Amendements projetés à la loi médicale [ressource électronique] : rapport du Comité /

Collège des médecins et chirurgiens de la province de Québec.

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Procès-verbal d'une assemblée de l'Association d'assurance mutuelle des fabriques [des diocèses de Montréal et de St. Hyacinthe] [ressource électronique].

Association d'assurance mutuelle des fabriques des diocèses de Montréal et de St. Hyacinthe.

Titre de départ.Daté et signé: Évêché de Montréal, vingt-trois octobre, mil huit cent cinquante-sept...

Réplique à la réponse fournie par la fabrique de Montréal aux remarques faites par Mgr. de Montréal sur les observations soumises de la part de la fabrique à Sa Grâce Mgr. l'archevêque de Québec [ressource électronique].

January 1871

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Articles d'association de la Banque de Quebec [ressource électronique].

Banque de Quebec.

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

La loi de la cession de biens [ressource électronique] : telle qu'amendée par le Statut 55 et 56 Vic., c. 43, Québec : avec les articles du code civil et ceux du code de procédure civile qui s'y rapportent, ainsi que les lois nouvelles relatives aux successions, transport d'immeubles, licences de manufacture et de commerce, noms et adresses des protonotaires, shé rifs et régistrateurs de la province /

Parent, S. N. (Simon Napoléon), 1855-1920.
Québec (Province) Lois, etc.

January 1892

Comprend des références bibliographiques.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'a...

Articles d'association établissant une compagnie d'assurance contre les accidens du feu dans la cité de Québec [ressource électronique].

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.

January 1818

Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de microfiche de l'I.C. M. H. 21053.Reproduction électro...

Acte pour incorporer la Compagnie d'assurance de Québec contre le feu [ressource électronique] : auquel sont ajoutés les statuts de la dite compagnie, revisés, corrigés et confirmés à une assemblée générale des actionnaires ..

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.
Bas-Canada. Acte pour incorporer la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidents du feu.

January 1862

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Acte pour incorporer la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu [ressource électronique] : auquel sont ajoutés les règles et statuts de la dite compagnie, revus et corrigés et approuvés à une assemblée générale des actionnaires tenue au bureau de la compagnie le 3e de décembre, 1839, et à une assemblée ajournée au 3e de février, 1840.

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.
Bas-Canada. Acte pour incorporer la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidents du feu.

January 1840

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Introduction explicative concernant les statuts, règles et règlemens de la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidents du feu [ressource électronique].

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.

January 1827

"Publié par ordre des directeurs".Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: W...

Statuts, règles et règlemens de la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu [ressource électronique] : revus, corrigés et approuvé s à une assemblée générale des actionnaires ... le tout précédé d'une introduction explicative.

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.

January 1827

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Articles d'association de la Banque du peuple, de la cité de Montréal [ressource électronique].

Banque du peuple (Montréal, Québec).

January 1833

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Faits pour les électeurs [ressource électronique] : 2e article du programme rouge : des marchés plus étendus : nous aurons la réciprocité avec les États-Unis : encore un mensonge.

Titre de départ.Texte sur deux colonnes.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'ac...

Règlements de l'Association d'assurance mutuelle des fabriques des diocèses de la province ecclésiastique de Montréal [ressource électronique] : actes qui incorporent l'association.

Association d'assurance mutuelle des fabriques des diocèses de la province ecclésiastique de Montréal.

January 1905

Tableau indiquant les économies réalisées par les fabriques des diocè ses de la province ecclésiasti...

Règles et règlements de la Compagnie d'assurance mutuelle contre le feu du comté de Montréal [ressource électronique] : tel qu'apprrouvés [sic] le 4 février 1836, par le Bureau des directeurs, avec des formules d'application, des polices, du tarif d'assurance, de transport, &c. &c.

Compagnie d'assurance mutuelle contre le feu du comté de Montréal.

January 1836

"Incorporé par des actes du Parlement."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'acc...

Règlement de l'Association d'assurance mutuelle des fabriques des fabriques des diocèses de Québec et des Trois-Rivières [ressource électronique].

Association d'assurance mutuelle des fabriques des diocèses de Qué bec et des Trois-Rivières.

January 1865

Titre de départ: Acte pour incorporer les associations d'assurances mutuelle des fabriques des diocè...

Amendements projetés à la loi médicale [ressource électronique] : rapport du Comité /

Collège des médecins et chirurgiens de la province de Québec.

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Procès-verbal d'une assemblée de l'Association d'assurance mutuelle des fabriques [des diocèses de Montréal et de St. Hyacinthe] [ressource électronique].

Association d'assurance mutuelle des fabriques des diocèses de Montréal et de St. Hyacinthe.

Titre de départ.Daté et signé: Évêché de Montréal, vingt-trois octobre, mil huit cent cinquante-sept...

Réplique à la réponse fournie par la fabrique de Montréal aux remarques faites par Mgr. de Montréal sur les observations soumises de la part de la fabrique à Sa Grâce Mgr. l'archevêque de Québec [ressource électronique].

January 1871

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Articles d'association de la Banque de Quebec [ressource électronique].

Banque de Quebec.

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

La loi de la cession de biens [ressource électronique] : telle qu'amendée par le Statut 55 et 56 Vic., c. 43, Québec : avec les articles du code civil et ceux du code de procédure civile qui s'y rapportent, ainsi que les lois nouvelles relatives aux successions, transport d'immeubles, licences de manufacture et de commerce, noms et adresses des protonotaires, shé rifs et régistrateurs de la province /

Parent, S. N. (Simon Napoléon), 1855-1920.
Québec (Province) Lois, etc.

January 1892

Comprend des références bibliographiques.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'a...

Abstract

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