Acte pour incorporer la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu [ressource électronique] : auquel sont ajoutés les règles et statuts de la dite compagnie, revus et corrigés et approuvés à une assemblée générale des actionnaires tenue au bureau de la compagnie le 3e de décembre, 1839, et à une assemblée ajournée au 3e de février, 1840.

Articles d'association de la Compagnie d'assurance de Montréal contre les accidents du feu [ressource électronique] : tels qu'amendés à une assemblée géné rale des actionnaires de la dite compagnie, tenue à Montréal, lundi le 21 décembre dernier ... et continuée par divers ajournements à mercredi le vingt janvier, mil huit cent dix-neuf.

Compagnie d'assurance de Montréal contre les accidents du feu.

Titre de départ.Le nom de l'imprimeur provient du colophon.Reproduction électronique.Mode of access:...

Réponse partielle à une adresse de l'Assemblée législative du 21 courant, pour certains papiers relatifs aux affaires de la Compagnie du Grand Tronc de chemin de fer, et pour une liste des actionnaires de la Compagnie du Grand Tronc de chemin de fer, et des autres compagnies associées avec elle [ressource électronique].

Grand Trunk Railway Company of Canada.
Canada. Législature. Assemblée législative.

January 1855

Titre de la couv.Sous forme de tables.Signé: Geo. E. Cartier, secrétaire.Daté: Bureau du Secrétaire,...

Articles d'association établissant une compagnie d'assurance contre les accidens du feu dans la cité de Québec [ressource électronique].

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.

January 1818

Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de microfiche de l'I.C. M. H. 21053.Reproduction électro...

Acte pour incorporer la Compagnie d'assurance de Québec contre le feu [ressource électronique] : auquel sont ajoutés les statuts de la dite compagnie, revisés, corrigés et confirmés à une assemblée générale des actionnaires ..

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.
Bas-Canada. Acte pour incorporer la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidents du feu.

January 1862

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Règles et règlements de la Compagnie d'assurance mutuelle contre le feu du comté de Montréal [ressource électronique] : tel qu'apprrouvés [sic] le 4 février 1836, par le Bureau des directeurs, avec des formules d'application, des polices, du tarif d'assurance, de transport, &c. &c.

Compagnie d'assurance mutuelle contre le feu du comté de Montréal.

January 1836

"Incorporé par des actes du Parlement."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'acc...

Statuts, règles et règlemens de la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu [ressource électronique] : revus, corrigés et approuvé s à une assemblée générale des actionnaires ... le tout précédé d'une introduction explicative.

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.

January 1827

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Règlement de l'Association d'assurance mutuelle des fabriques des fabriques des diocèses de Québec et des Trois-Rivières [ressource électronique].

Association d'assurance mutuelle des fabriques des diocèses de Qué bec et des Trois-Rivières.

January 1865

Titre de départ: Acte pour incorporer les associations d'assurances mutuelle des fabriques des diocè...

Règles et règlements de la Compagnie des voltigeurs pompiers [ressource électronique] : adoptés à une assemblée générale de la compagnie le 1er mars 1847.

Compagnie des voltigeurs pompiers.

January 1847

"Force a superbe, mercy a foible."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: W...

Règlements de l'Association d'assurance mutuelle des fabriques des diocèses de la province ecclésiastique de Montréal [ressource électronique] : actes qui incorporent l'association.

Association d'assurance mutuelle des fabriques des diocèses de la province ecclésiastique de Montréal.

January 1905

Tableau indiquant les économies réalisées par les fabriques des diocè ses de la province ecclésiasti...

Troisième rapport et délibérations du comité spécial de l'Assemblée législative [ressource électronique] : auquel ont été renvoyées les résolutions adopté es par l'Assemblée législative, le seize juin mil huit cent cinquante, au sujet de la tenure seigneuriale ..

Québec (Province). Législature. Assemblée législative.

January 1851

Table."Imprimé par ordre de l'Assemblée législative".Reproduction électronique.Mode of access: Inter...

Compagnie d'assurance mutuelle de Montmagny, contre le feu et la foudre, fondée en 1872 [ressource électronique].

Compagnie d'assurance mutuelle de Montmagny, contre le feu et la foudre.

January 1888

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Compagnie d'assurance provinciale écossaise [ressource électronique] : établie en 1825.

Compagnie d'assurance provinciale écossaise.

Titre de la couverture."Constituée par un acte du Parlement".Reproduction électronique.Mode of acces...

Réponse à une adresse de l'Assemblée législative à Son Excellence le Gouverneur général, au sujet de l'Hôpital de marine et des émigrés de Québec [ressource électronique].

Hôpital de marine et des émigrés de Québec.

January 1851

"Imprimée par ordre de l'Assemblée législative."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.M...

Introduction explicative concernant les statuts, règles et règlemens de la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidents du feu [ressource électronique].

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.

January 1827

"Publié par ordre des directeurs".Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: W...

L'Amérique et les travaux américains en 1866 [ressource électronique] /

Cortambert, Richard, 1836-1884.

January 1867

Titre de la couv."Rapport lu en séance générale du Comité d'archéologie américaine."Reproduction éle...

Articles d'association de la Compagnie d'assurance de Montréal contre les accidents du feu [ressource électronique] : tels qu'amendés à une assemblée géné rale des actionnaires de la dite compagnie, tenue à Montréal, lundi le 21 décembre dernier ... et continuée par divers ajournements à mercredi le vingt janvier, mil huit cent dix-neuf.

Compagnie d'assurance de Montréal contre les accidents du feu.

Titre de départ.Le nom de l'imprimeur provient du colophon.Reproduction électronique.Mode of access:...

Réponse partielle à une adresse de l'Assemblée législative du 21 courant, pour certains papiers relatifs aux affaires de la Compagnie du Grand Tronc de chemin de fer, et pour une liste des actionnaires de la Compagnie du Grand Tronc de chemin de fer, et des autres compagnies associées avec elle [ressource électronique].

Grand Trunk Railway Company of Canada.
Canada. Législature. Assemblée législative.

January 1855

Titre de la couv.Sous forme de tables.Signé: Geo. E. Cartier, secrétaire.Daté: Bureau du Secrétaire,...

Articles d'association établissant une compagnie d'assurance contre les accidens du feu dans la cité de Québec [ressource électronique].

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.

January 1818

Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de microfiche de l'I.C. M. H. 21053.Reproduction électro...

Acte pour incorporer la Compagnie d'assurance de Québec contre le feu [ressource électronique] : auquel sont ajoutés les statuts de la dite compagnie, revisés, corrigés et confirmés à une assemblée générale des actionnaires ..

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.
Bas-Canada. Acte pour incorporer la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidents du feu.

January 1862

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Règles et règlements de la Compagnie d'assurance mutuelle contre le feu du comté de Montréal [ressource électronique] : tel qu'apprrouvés [sic] le 4 février 1836, par le Bureau des directeurs, avec des formules d'application, des polices, du tarif d'assurance, de transport, &c. &c.

Compagnie d'assurance mutuelle contre le feu du comté de Montréal.

January 1836

"Incorporé par des actes du Parlement."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'acc...

Statuts, règles et règlemens de la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu [ressource électronique] : revus, corrigés et approuvé s à une assemblée générale des actionnaires ... le tout précédé d'une introduction explicative.

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.

January 1827

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Règlement de l'Association d'assurance mutuelle des fabriques des fabriques des diocèses de Québec et des Trois-Rivières [ressource électronique].

Association d'assurance mutuelle des fabriques des diocèses de Qué bec et des Trois-Rivières.

January 1865

Titre de départ: Acte pour incorporer les associations d'assurances mutuelle des fabriques des diocè...

Règles et règlements de la Compagnie des voltigeurs pompiers [ressource électronique] : adoptés à une assemblée générale de la compagnie le 1er mars 1847.

Compagnie des voltigeurs pompiers.

January 1847

"Force a superbe, mercy a foible."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: W...

Règlements de l'Association d'assurance mutuelle des fabriques des diocèses de la province ecclésiastique de Montréal [ressource électronique] : actes qui incorporent l'association.

Association d'assurance mutuelle des fabriques des diocèses de la province ecclésiastique de Montréal.

January 1905

Tableau indiquant les économies réalisées par les fabriques des diocè ses de la province ecclésiasti...

Troisième rapport et délibérations du comité spécial de l'Assemblée législative [ressource électronique] : auquel ont été renvoyées les résolutions adopté es par l'Assemblée législative, le seize juin mil huit cent cinquante, au sujet de la tenure seigneuriale ..

Québec (Province). Législature. Assemblée législative.

January 1851

Table."Imprimé par ordre de l'Assemblée législative".Reproduction électronique.Mode of access: Inter...

Compagnie d'assurance mutuelle de Montmagny, contre le feu et la foudre, fondée en 1872 [ressource électronique].

Compagnie d'assurance mutuelle de Montmagny, contre le feu et la foudre.

January 1888

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Compagnie d'assurance provinciale écossaise [ressource électronique] : établie en 1825.

Compagnie d'assurance provinciale écossaise.

Titre de la couverture."Constituée par un acte du Parlement".Reproduction électronique.Mode of acces...

Réponse à une adresse de l'Assemblée législative à Son Excellence le Gouverneur général, au sujet de l'Hôpital de marine et des émigrés de Québec [ressource électronique].

Hôpital de marine et des émigrés de Québec.

January 1851

"Imprimée par ordre de l'Assemblée législative."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.M...

Introduction explicative concernant les statuts, règles et règlemens de la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidents du feu [ressource électronique].

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.

January 1827

"Publié par ordre des directeurs".Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: W...

L'Amérique et les travaux américains en 1866 [ressource électronique] /

Cortambert, Richard, 1836-1884.

January 1867

Titre de la couv."Rapport lu en séance générale du Comité d'archéologie américaine."Reproduction éle...

Articles d'association de la Compagnie d'assurance de Montréal contre les accidents du feu [ressource électronique] : tels qu'amendés à une assemblée géné rale des actionnaires de la dite compagnie, tenue à Montréal, lundi le 21 décembre dernier ... et continuée par divers ajournements à mercredi le vingt janvier, mil huit cent dix-neuf.

Compagnie d'assurance de Montréal contre les accidents du feu.

Titre de départ.Le nom de l'imprimeur provient du colophon.Reproduction électronique.Mode of access:...

Réponse partielle à une adresse de l'Assemblée législative du 21 courant, pour certains papiers relatifs aux affaires de la Compagnie du Grand Tronc de chemin de fer, et pour une liste des actionnaires de la Compagnie du Grand Tronc de chemin de fer, et des autres compagnies associées avec elle [ressource électronique].

Grand Trunk Railway Company of Canada.
Canada. Législature. Assemblée législative.

January 1855

Titre de la couv.Sous forme de tables.Signé: Geo. E. Cartier, secrétaire.Daté: Bureau du Secrétaire,...

Articles d'association établissant une compagnie d'assurance contre les accidens du feu dans la cité de Québec [ressource électronique].

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.

January 1818

Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de microfiche de l'I.C. M. H. 21053.Reproduction électro...

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