Acte pour amender les dispositions des divers actes concernant l'incorporation de la cité de Québec [ressource électronique].

Acte pour incorporer la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu [ressource électronique] : auquel sont ajoutés les règles et statuts de la dite compagnie, revus et corrigés et approuvés à une assemblée générale des actionnaires tenue au bureau de la compagnie le 3e de décembre, 1839, et à une assemblée ajournée au 3e de février, 1840.

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.
Bas-Canada. Acte pour incorporer la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidents du feu.

January 1840

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Règles et règlements de l'Union St. Valier de Québec [ressource électronique] : fondée en juin 1869.

Union St. Valier de Québec.

January 1871

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Démolition de notre ancien Collège de Québec en 1877 [ressource électronique] /

Fleck, Th.

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Acte pour l'encouragement de certains chemins à lisses de colonisation [ressource électronique].

Québec (Province) L'Acte de subvention des chemins a lisses de colonisation de 1869.

Titre de départ.En tête du titre: Anno tricesimo-secundo Victoriæ Reginæ, cap. LII."[Sanctionné le 5...

Acte pour amender et refondre les dispositions contenues dans les actes et ordonnances concernant l'incorporation de la cité de Québec et l'aqueduc de la dite cité [ressource électronique].

Titre de départ.En tête du titre: 29 Victoria, Chap. LVII, A.D. 1865.Reproduction électronique.Mode ...

Acte pour amender l'acte 18 Vict. cap. 159, qui incorpore la cité de Québec [ressource électronique].

January 1858

Notes dans les marges."22 Vict. cap. 30."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'a...

Acte pour amender de nouveau l'acte pour amender et refondre les dispositions contenues dans les actes et ordonnances concernant l'incorporation de la cité de Québec et l'aqueduc de la dite cité, et pour amender l'acte vingt-neuvième et trentième Victoria, chapitre cinquante-sept, amendant le susdit acte [ressource électronique].

Titre de départ.Notes dans les marges.En tête du titre: Cap. XXXIII.Reproduction électronique.Mode o...

Amende honorable pour les quarante-heures de 1871 et 1872 [ressource électronique].

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Acte pour amender l'acte pour amender et refondre les dispositions contenues dans les actes et ordonnances concernant l'incorporation de la cité de Québec et l'aqueduc de la dite cité [ressource électronique].

January 1866

Notes dans les marges."29-30 Victoria, Cap. 57."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.M...

Le 19 janvier 1865 au Collége [sic] L'Assomption [ressource électronique].

January 1865

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Annonce des quarante heures, pour l'année 1863 et 64 [ressource électronique].

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Acte pour fournir d'eau la cité de Québec et lieux adjacens [ressource électronique].

Québec (Québec)

January 1850

Titre de la couverture.En tête du titre: Corporation de Québec. Anno decimo Victoriæ reginæ. Cap. CX...

L'Union commerciale de Québec [ressource électronique] : fondée le 29 avril 1874, incorporée en 1879.

Union commerciale de Québec.

January 1880

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Règlements de l'Union St-Joseph à St-Roch de Québec [ressource électronique].

Union St-Joseph à St-Roch de Québec.

January 1892

"Fondée le 17 avril 1876 -incorporée le 30 juin 1881."Reproduction électronique.Mode of access: Inte...

Règles et règlements de la Société bienveillante des bateliers de Québec, fondé le 13 avril 1871 [ressource électronique].

Société bienveillante des bateliers de Québec.

January 1871

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Acte pour incorporer la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu [ressource électronique] : auquel sont ajoutés les règles et statuts de la dite compagnie, revus et corrigés et approuvés à une assemblée générale des actionnaires tenue au bureau de la compagnie le 3e de décembre, 1839, et à une assemblée ajournée au 3e de février, 1840.

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.
Bas-Canada. Acte pour incorporer la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidents du feu.

January 1840

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Règles et règlements de l'Union St. Valier de Québec [ressource électronique] : fondée en juin 1869.

Union St. Valier de Québec.

January 1871

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Démolition de notre ancien Collège de Québec en 1877 [ressource électronique] /

Fleck, Th.

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Acte pour l'encouragement de certains chemins à lisses de colonisation [ressource électronique].

Québec (Province) L'Acte de subvention des chemins a lisses de colonisation de 1869.

Titre de départ.En tête du titre: Anno tricesimo-secundo Victoriæ Reginæ, cap. LII."[Sanctionné le 5...

Acte pour amender et refondre les dispositions contenues dans les actes et ordonnances concernant l'incorporation de la cité de Québec et l'aqueduc de la dite cité [ressource électronique].

Titre de départ.En tête du titre: 29 Victoria, Chap. LVII, A.D. 1865.Reproduction électronique.Mode ...

Acte pour amender l'acte 18 Vict. cap. 159, qui incorpore la cité de Québec [ressource électronique].

January 1858

Notes dans les marges."22 Vict. cap. 30."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'a...

Acte pour amender de nouveau l'acte pour amender et refondre les dispositions contenues dans les actes et ordonnances concernant l'incorporation de la cité de Québec et l'aqueduc de la dite cité, et pour amender l'acte vingt-neuvième et trentième Victoria, chapitre cinquante-sept, amendant le susdit acte [ressource électronique].

Titre de départ.Notes dans les marges.En tête du titre: Cap. XXXIII.Reproduction électronique.Mode o...

Amende honorable pour les quarante-heures de 1871 et 1872 [ressource électronique].

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Acte pour amender l'acte pour amender et refondre les dispositions contenues dans les actes et ordonnances concernant l'incorporation de la cité de Québec et l'aqueduc de la dite cité [ressource électronique].

January 1866

Notes dans les marges."29-30 Victoria, Cap. 57."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.M...

Le 19 janvier 1865 au Collége [sic] L'Assomption [ressource électronique].

January 1865

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Annonce des quarante heures, pour l'année 1863 et 64 [ressource électronique].

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Acte pour fournir d'eau la cité de Québec et lieux adjacens [ressource électronique].

Québec (Québec)

January 1850

Titre de la couverture.En tête du titre: Corporation de Québec. Anno decimo Victoriæ reginæ. Cap. CX...

L'Union commerciale de Québec [ressource électronique] : fondée le 29 avril 1874, incorporée en 1879.

Union commerciale de Québec.

January 1880

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Règlements de l'Union St-Joseph à St-Roch de Québec [ressource électronique].

Union St-Joseph à St-Roch de Québec.

January 1892

"Fondée le 17 avril 1876 -incorporée le 30 juin 1881."Reproduction électronique.Mode of access: Inte...

Règles et règlements de la Société bienveillante des bateliers de Québec, fondé le 13 avril 1871 [ressource électronique].

Société bienveillante des bateliers de Québec.

January 1871

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Acte pour incorporer la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu [ressource électronique] : auquel sont ajoutés les règles et statuts de la dite compagnie, revus et corrigés et approuvés à une assemblée générale des actionnaires tenue au bureau de la compagnie le 3e de décembre, 1839, et à une assemblée ajournée au 3e de février, 1840.

Compagnie d'assurance de Québec contre les accidens du feu.
Bas-Canada. Acte pour incorporer la Compagnie d'assurance de Québec contre les accidents du feu.

January 1840

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Règles et règlements de l'Union St. Valier de Québec [ressource électronique] : fondée en juin 1869.

Union St. Valier de Québec.

January 1871

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Démolition de notre ancien Collège de Québec en 1877 [ressource électronique] /

Fleck, Th.

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Acte pour amender les dispositions des divers actes concernant l'incorporation de la cité de Québec [ressource électronique].

Abstract

Extracted data

Acte pour amender les dispositions des divers actes concernant l'incorporation de la cité de Québec [ressource électronique].

Abstract

Extracted data

Related items

Related items