Constitution de la République de Pologne du 17 mars 1921 : contenant le texte du projet de la Commission constitutionnelle de la Diète, du juillet 1920, et les amendements de la minorité /

Mémoires militaires sur les frontières de la France, du Piémont et de la Savoie, depuis l'embouchure du Var jusqu'au Lac de Genève /

Bourcet, Pierre Joseph de, 1700-1780.

Errata sheet inserted.Cover title: Mémoires militaires.Mode of access: Internet

Traité des statuts (lois personnelles, lois réelles) d'après le droit ancien et le droit modern, ou, Du droit international privé /

Mailher de Chassat, A. (Antoine), 1781-1864.

January 1845

Errata following p. 462.Subtitle: Considéré comme conséquence ou reproduction, dans le sens indiv...

Etude sur la constitution du Royaume des Serbes, Croates et Slovenes du 28 juin 1921 avec texte officiel intégral. ... /

Jovanović, Nikodié.

Thèse--Université de Paris, Faculté de droit.Bibliographie: p. [7]-9.Mode of access: Internet

Constitution de la République de Pologne : du 17 mars 1921, contenant le texte du projet de la Commission Constitutionnelle de la Diète, du 8 juillet 1920, et les amendements de la minorité. /

Poland.
Potulicki, Michał.

January 1921

Errata slip inserted."Texte de la Constitution" and "Texte du projet" in parallel columns.At head of...

L'oeuvre législative de la diète de 4 ans; étude de droit public polonais, suivi d'un essai comparé sur la constitution du 3 mai 1791 ...

Klotz, Justine.

January 1913

Errata: p. [593].Thèse--Univ. de Paris."Bibliographie": p. [581]-589.Mode of access: Internet

Règlement intérieur de l'Assemblée. Rules of procedure of the Assembly.

League of Nations. Assembly.

French and English text on opposite pages with duplicate pagination.At head of title: Société des na...

[Jus romanum: usufructuarius quemadmodum caveat ... de usu, et usufructu ... per legatum datis; Droit civil français: des obligations de l'usufruitier; Procédure civile; des règles qui déterminent la compétence des juridictions civiles en dernier ressort] ...

Louis-Lucas, Paul.

January 1875

Errata slips inserted opposite p. [5, 77, 231]Caption titles.Thèse--Paris.Mode of access: Internet

Les théories sur le pouvoir royal en France pendant les guerres de religion /

Weill, Georges, 1865-1944.

January 1892

Spine title: Le pouvoir royal en France.Errata inserted.Includes index.Bibliography: p. [299]-307.Mo...

Constitution de la République de Pologne : loi du 17 mars 1921 /

Poland
Grappin, Henri, 1881-
Potulicki, Michał
Barthélemy, Joseph, 1874-1945.

January 1926

"[Supplement] Loi du 2 août 1926, modifiant et completant la constitution de la république de Pologn...

Henri de La Rochejaquelein et la guerre de la Vendeé : d'aprés des documents inédits.

January 1890

Label on first half title: Librairie, papeterie Feret & fils, Bordeaux.Limited ed. of 100.Errata: p....

Mémoire sur le traité de Riga : conclu entre la Pologne d'une part, le gouvernement des Soviets d'autre part, le 18 mars 1921.

Comité exécutif de la conférence des membres de la constituante de Russie.
Soviet Union. Treaties, etc.
Poland. Treaties, etc.

January 1921

"Le texte officiel du traité de Riga"--P. [80]-95.At head of title: Comité exécutif de la confér...

La convention de Genève pendant la guerre franco-allemande,

Moynier, Gustave, 1826-1910.

January 1873

"Erratum" slip inserted between pages 8 and 9."Extrait du Bulletin international."Mode of access: In...

Épitome des documents parlementaires relatifs à la rébellion du Nord-Ouest, 1885.

Riel, Louis, 1844-1885, defendant.

January 1886

"Imprimé par ordre du Parlement."Title on spine: Documents parlementaires, rebellion Nord-Ouest.Cove...

La constitution prussienne du 30 novembre 1920

Aubry, Maurice, 1898-
Prussia. Constitution.

January 1922

"Appendice. Constitution de Prusse du 30 novembre 1920" : p. 195-212"Bibliographie" : p. 213-214Mode...

Le château et le Fief de Pirou ; Le comté-haute-justice et les châteaux de Créances : étude topographique et historique, dáprès des sources authentiques et inédites.

Sarot, E. (Emile), 1835-
Sarot, E. (Emile), 1835- Comté-haute-justice et les châteaux de Créances. 1914.

January 1914

Errata sheet inserted.On spine: Château de Pirou et comté de Créances.Half-title: Pirou et Créan...

Mémoires militaires sur les frontières de la France, du Piémont et de la Savoie, depuis l'embouchure du Var jusqu'au Lac de Genève /

Bourcet, Pierre Joseph de, 1700-1780.

Errata sheet inserted.Cover title: Mémoires militaires.Mode of access: Internet

Traité des statuts (lois personnelles, lois réelles) d'après le droit ancien et le droit modern, ou, Du droit international privé /

Mailher de Chassat, A. (Antoine), 1781-1864.

January 1845

Errata following p. 462.Subtitle: Considéré comme conséquence ou reproduction, dans le sens indiv...

Etude sur la constitution du Royaume des Serbes, Croates et Slovenes du 28 juin 1921 avec texte officiel intégral. ... /

Jovanović, Nikodié.

Thèse--Université de Paris, Faculté de droit.Bibliographie: p. [7]-9.Mode of access: Internet

Constitution de la République de Pologne : du 17 mars 1921, contenant le texte du projet de la Commission Constitutionnelle de la Diète, du 8 juillet 1920, et les amendements de la minorité. /

Poland.
Potulicki, Michał.

January 1921

Errata slip inserted."Texte de la Constitution" and "Texte du projet" in parallel columns.At head of...

L'oeuvre législative de la diète de 4 ans; étude de droit public polonais, suivi d'un essai comparé sur la constitution du 3 mai 1791 ...

Klotz, Justine.

January 1913

Errata: p. [593].Thèse--Univ. de Paris."Bibliographie": p. [581]-589.Mode of access: Internet

Règlement intérieur de l'Assemblée. Rules of procedure of the Assembly.

League of Nations. Assembly.

French and English text on opposite pages with duplicate pagination.At head of title: Société des na...

[Jus romanum: usufructuarius quemadmodum caveat ... de usu, et usufructu ... per legatum datis; Droit civil français: des obligations de l'usufruitier; Procédure civile; des règles qui déterminent la compétence des juridictions civiles en dernier ressort] ...

Louis-Lucas, Paul.

January 1875

Errata slips inserted opposite p. [5, 77, 231]Caption titles.Thèse--Paris.Mode of access: Internet

Les théories sur le pouvoir royal en France pendant les guerres de religion /

Weill, Georges, 1865-1944.

January 1892

Spine title: Le pouvoir royal en France.Errata inserted.Includes index.Bibliography: p. [299]-307.Mo...

Constitution de la République de Pologne : loi du 17 mars 1921 /

Poland
Grappin, Henri, 1881-
Potulicki, Michał
Barthélemy, Joseph, 1874-1945.

January 1926

"[Supplement] Loi du 2 août 1926, modifiant et completant la constitution de la république de Pologn...

Henri de La Rochejaquelein et la guerre de la Vendeé : d'aprés des documents inédits.

January 1890

Label on first half title: Librairie, papeterie Feret & fils, Bordeaux.Limited ed. of 100.Errata: p....

Mémoire sur le traité de Riga : conclu entre la Pologne d'une part, le gouvernement des Soviets d'autre part, le 18 mars 1921.

Comité exécutif de la conférence des membres de la constituante de Russie.
Soviet Union. Treaties, etc.
Poland. Treaties, etc.

January 1921

"Le texte officiel du traité de Riga"--P. [80]-95.At head of title: Comité exécutif de la confér...

La convention de Genève pendant la guerre franco-allemande,

Moynier, Gustave, 1826-1910.

January 1873

"Erratum" slip inserted between pages 8 and 9."Extrait du Bulletin international."Mode of access: In...

Épitome des documents parlementaires relatifs à la rébellion du Nord-Ouest, 1885.

Riel, Louis, 1844-1885, defendant.

January 1886

"Imprimé par ordre du Parlement."Title on spine: Documents parlementaires, rebellion Nord-Ouest.Cove...

La constitution prussienne du 30 novembre 1920

Aubry, Maurice, 1898-
Prussia. Constitution.

January 1922

"Appendice. Constitution de Prusse du 30 novembre 1920" : p. 195-212"Bibliographie" : p. 213-214Mode...

Le château et le Fief de Pirou ; Le comté-haute-justice et les châteaux de Créances : étude topographique et historique, dáprès des sources authentiques et inédites.

Sarot, E. (Emile), 1835-
Sarot, E. (Emile), 1835- Comté-haute-justice et les châteaux de Créances. 1914.

January 1914

Errata sheet inserted.On spine: Château de Pirou et comté de Créances.Half-title: Pirou et Créan...

Mémoires militaires sur les frontières de la France, du Piémont et de la Savoie, depuis l'embouchure du Var jusqu'au Lac de Genève /

Bourcet, Pierre Joseph de, 1700-1780.

Errata sheet inserted.Cover title: Mémoires militaires.Mode of access: Internet

Traité des statuts (lois personnelles, lois réelles) d'après le droit ancien et le droit modern, ou, Du droit international privé /

Mailher de Chassat, A. (Antoine), 1781-1864.

January 1845

Errata following p. 462.Subtitle: Considéré comme conséquence ou reproduction, dans le sens indiv...

Etude sur la constitution du Royaume des Serbes, Croates et Slovenes du 28 juin 1921 avec texte officiel intégral. ... /

Jovanović, Nikodié.

Thèse--Université de Paris, Faculté de droit.Bibliographie: p. [7]-9.Mode of access: Internet

Constitution de la République de Pologne du 17 mars 1921 : contenant le texte du projet de la Commission constitutionnelle de la Diète, du juillet 1920, et les amendements de la minorité /

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Constitution de la République de Pologne du 17 mars 1921 : contenant le texte du projet de la Commission constitutionnelle de la Diète, du juillet 1920, et les amendements de la minorité /

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