Analyser, conceptualiser et proposer le système de gouvernance d’un fleuve : le projet GOUVRHONE

A l’échelle européenne, le système de gouvernance transfrontalière du Rhône demeure une exception. Si certains bassins versants se caractérisent des architectures institutionnelles extrêmement abouties et par la présence d’organisations de bassin fortes telles que la Commission Internationale pour la Protection du Rhin ou la Commission Internationale pour la Protection du Danube, le Rhône ne connaît quant à lui pas d’organisation permettant la coordination entre parties suisse et française. De plus, la majeure partie des modes opératoires permettant la gestion quantitative du fleuve est déléguée à des opérateurs hydroélectriques par le biais de contrats de concessions. Ce faisant, la gouvernance du Rhône connaît un nombre important d’acteurs dont la collaboration est généralement négociée de façon bilatérale. Avec des contrats négociés pour des périodes allant de 60 à 90 ans, le système a fait régulièrement ses preuves et a surmonté différentes situations de crises telles que des étiages sévères par exemple. A ce jour, il doit néanmoins faire face à différentes modifications se traduisant par des tensions, voire des conflits ouverts au sein de la configuration d’acteurs. L’intensification des politiques environnementales, l’émergence de nouveaux usages clés ont fortement complexifié un système de gouvernance qui a été principalement défini pour et par la production énergétique (Bréthaut & Pflieger 2013). La gestion du Rhône vit à ce jour une période particulière induisant une redistribution des cartes au sein de la configuration d’acteurs et la possibilité de repenser à la fois le présent et le futur des principes de gouvernance du fleuve. Sur la base d’un travail d’analyse à la fois empirique et théorique (Projet GOUVRHONE de l’Université de Genève), nous étudions différentes perspectives pour la gouvernance du fleuve à l’échelle transfrontalière. Ainsi, dans cette contribution, nous présenterons tout d’abord (1) le contexte de actuel du fleuve et les objectifs du projet de recherche GOUVRHONE. Nous porterons ensuite (2) notre attention sur le système actuel de gouvernance du fleuve et identifierons les principales forces et faiblesses de celui-ci. Enfin, de façon prospective, nous proposerons différentes pistes de réflexion pour l’adaptation des modalités de gouvernance du fleuve