Code des lois politiques et administratives, annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au Répertoire alphabétique et au recueil périodique de MM. Dalloz, par MM. Édouard Dalloz...Charles Vergé...Ch. Vergé fils...[et] Gaston Griolet...Avec la collaboration de M. de Baulny...

Code de commerce : suivi des lois commerciales et industrielles, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux publications Dalloz (28e édition, revue, corrigée et augmentée) / publié sous la direction de M. Gaston Griolet par M. Henry Bourdeaux

Dalloz. Auteur du texte

January 1931

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code de procédure civile : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz (, par M. Henry Bourdeaux) / publié sous la direction de M. Gaston Griollet, par M. Henry Bourdeaux

Dalloz. Auteur du texte

January 1931

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code de commerce, anno'é des dispositions et décisions de la législation et de la jurisprudence, avee renvol, pour l'indication des matierres aux principaux recuells de jurisprudence, qui ont été publiés dans la capitale.

France. Laws, statutes, etc.
Sirey, Jean Baptiste, ed.

"La loi du 15 germinal, an 6, sur la contrainte par corps, est rapportée à la fin du volume, avec le...

Code de l'enregistrement, du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe, de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières : annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au Répertoire alphabétique et au Recueil périodique de MM. Dalloz /

Dalloz, Édouard.
Vergé, Charles.

January 1878

At head of title: Jurisprudence générale de MM. Dalloz. Les codes annotés.Mode of access: Interne...

Code forestier suivi des lois qui s'y rattachent et notamment des lois sur la pêche et sur la chasse annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au Répertoire alphabétique et au Recueil périodique de MM. Dalloz,

France. Laws, statutes, etc.
Vergé, Charles, 1851.

January 1884

At head of title: Jurisprudence générale de MM. Dalloz.Mode of access: Internet

Code administratif avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (6e édition) / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Henry Bordeaux,...

Dalloz, Désiré (1795-1869). Auteur du texte
Dalloz, Armand (1797-1857). Auteur du texte

January 1913

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code des Prud'hommes : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Ernest Faye,...

Dalloz, Armand (1797-1857). Auteur du texte
Dalloz, Désiré (1795-1869). Auteur du texte

January 1912

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Supplément au code civil : annoté et explique d'après la jurisprudence et la doctrine : avec renvois au repertoire alphabetique, a son supplement et au recueil periodique /

Janet, Jules.
Vergé, Charles, 1810-1890.
Dalloz, Édouard.
France. Code civil.

January 1890

Printed in three columns.Errata at end (p. [844]).Includes index.At head of title: Jurisprudence gen...

Les codes haïtiens : annotés : contenant 1º, la conférence des articles entre eux, 2º, sous chaque article, les titres des lois et actes tant anciens que nouveaux qui les expliquent, les complètent, les modifient, les arrêts du Tribunal de cassation, 3º, une table générale et une table analytique et alphabétique des matières /

Haiti.
Linstant Pradine, S., baron, d. 1884
Haiti. Tribunal de cassation.

First published 1865-1866.Vol. 2 published by A.L. de Pradine, 1866; v. 3, in Paris, by G. Pedone-La...

Code d'instruction criminelle et Code pénal annotés d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (9e édition, revue, corrigée et augmentée) / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Dalloz. Auteur du texte

January 1909

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code de commerce ; suivi des Lois commerciales et industrielles : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence, et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (12e édition, revue, corrigée et augmentée) / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

January 1913

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Les codes annotés de Sirey : contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs /

France
Cuzon
Gilbert, P. (Pierre), b. 1804
Hélie, Faustin, 1799-1884
Sirey, J. B. (Jean Baptiste), 1762-1845

Vol. 1, 6. tirage, conforme au 5., 1862; v. 2, 4. tirage, conforme aux précédents, 1859; v. 3, 3. ti...

Les codes annotés de Sirey, contenant toute la jurisprudence des arrets et la doctrine des auteurs : édition entièrement refondue par P. Gilbert : avec le concours pour la partie criminelle /

France.
Sirey, Jean Bapatiste, 1762-1845.
Gilbert, P. (Pierre), 1804-

Imprint of volume 3 has date 1858.V. 1. Code Napoléon. -- [v. 2]. Code de procedure civile et code ...

Code Génevois; recueil complet et méthodique des lois de la république et canton de Genève.

Geneva (Switzerland : Canton)
Theureau, L., ed.
Geneva (Switzerland : Canton). Constituition.
Switzerland. Bundesverfassung (1848). French. 1857.

January 1857

Lois constitutionnelles.--Lois civiles.--Procédure civile.--Législation commerciale.--Lois pénales d...

Code d'instruction criminelle et code pénal, annotés d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (13e édition, revue, corrigée et augmentée) / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Vergé, Charles-Henri (1810-1890). Auteur du texte
Dalloz. Auteur du texte

January 1913

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code de commerce : suivi des lois commerciales et industrielles, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux publications Dalloz (28e édition, revue, corrigée et augmentée) / publié sous la direction de M. Gaston Griolet par M. Henry Bourdeaux

Dalloz. Auteur du texte

January 1931

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code de procédure civile : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz (, par M. Henry Bourdeaux) / publié sous la direction de M. Gaston Griollet, par M. Henry Bourdeaux

Dalloz. Auteur du texte

January 1931

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code de commerce, anno'é des dispositions et décisions de la législation et de la jurisprudence, avee renvol, pour l'indication des matierres aux principaux recuells de jurisprudence, qui ont été publiés dans la capitale.

France. Laws, statutes, etc.
Sirey, Jean Baptiste, ed.

"La loi du 15 germinal, an 6, sur la contrainte par corps, est rapportée à la fin du volume, avec le...

Code de l'enregistrement, du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe, de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières : annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au Répertoire alphabétique et au Recueil périodique de MM. Dalloz /

Dalloz, Édouard.
Vergé, Charles.

January 1878

At head of title: Jurisprudence générale de MM. Dalloz. Les codes annotés.Mode of access: Interne...

Code forestier suivi des lois qui s'y rattachent et notamment des lois sur la pêche et sur la chasse annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au Répertoire alphabétique et au Recueil périodique de MM. Dalloz,

France. Laws, statutes, etc.
Vergé, Charles, 1851.

January 1884

At head of title: Jurisprudence générale de MM. Dalloz.Mode of access: Internet

Code administratif avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (6e édition) / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Henry Bordeaux,...

Dalloz, Désiré (1795-1869). Auteur du texte
Dalloz, Armand (1797-1857). Auteur du texte

January 1913

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code des Prud'hommes : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Ernest Faye,...

Dalloz, Armand (1797-1857). Auteur du texte
Dalloz, Désiré (1795-1869). Auteur du texte

January 1912

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Supplément au code civil : annoté et explique d'après la jurisprudence et la doctrine : avec renvois au repertoire alphabetique, a son supplement et au recueil periodique /

Janet, Jules.
Vergé, Charles, 1810-1890.
Dalloz, Édouard.
France. Code civil.

January 1890

Printed in three columns.Errata at end (p. [844]).Includes index.At head of title: Jurisprudence gen...

Les codes haïtiens : annotés : contenant 1º, la conférence des articles entre eux, 2º, sous chaque article, les titres des lois et actes tant anciens que nouveaux qui les expliquent, les complètent, les modifient, les arrêts du Tribunal de cassation, 3º, une table générale et une table analytique et alphabétique des matières /

Haiti.
Linstant Pradine, S., baron, d. 1884
Haiti. Tribunal de cassation.

First published 1865-1866.Vol. 2 published by A.L. de Pradine, 1866; v. 3, in Paris, by G. Pedone-La...

Code d'instruction criminelle et Code pénal annotés d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (9e édition, revue, corrigée et augmentée) / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Dalloz. Auteur du texte

January 1909

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code de commerce ; suivi des Lois commerciales et industrielles : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence, et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (12e édition, revue, corrigée et augmentée) / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

January 1913

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Les codes annotés de Sirey : contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs /

France
Cuzon
Gilbert, P. (Pierre), b. 1804
Hélie, Faustin, 1799-1884
Sirey, J. B. (Jean Baptiste), 1762-1845

Vol. 1, 6. tirage, conforme au 5., 1862; v. 2, 4. tirage, conforme aux précédents, 1859; v. 3, 3. ti...

Les codes annotés de Sirey, contenant toute la jurisprudence des arrets et la doctrine des auteurs : édition entièrement refondue par P. Gilbert : avec le concours pour la partie criminelle /

France.
Sirey, Jean Bapatiste, 1762-1845.
Gilbert, P. (Pierre), 1804-

Imprint of volume 3 has date 1858.V. 1. Code Napoléon. -- [v. 2]. Code de procedure civile et code ...

Code Génevois; recueil complet et méthodique des lois de la république et canton de Genève.

Geneva (Switzerland : Canton)
Theureau, L., ed.
Geneva (Switzerland : Canton). Constituition.
Switzerland. Bundesverfassung (1848). French. 1857.

January 1857

Lois constitutionnelles.--Lois civiles.--Procédure civile.--Législation commerciale.--Lois pénales d...

Code d'instruction criminelle et code pénal, annotés d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (13e édition, revue, corrigée et augmentée) / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Vergé, Charles-Henri (1810-1890). Auteur du texte
Dalloz. Auteur du texte

January 1913

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code de commerce : suivi des lois commerciales et industrielles, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux publications Dalloz (28e édition, revue, corrigée et augmentée) / publié sous la direction de M. Gaston Griolet par M. Henry Bourdeaux

Dalloz. Auteur du texte

January 1931

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code de procédure civile : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz (, par M. Henry Bourdeaux) / publié sous la direction de M. Gaston Griollet, par M. Henry Bourdeaux

Dalloz. Auteur du texte

January 1931

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code de commerce, anno'é des dispositions et décisions de la législation et de la jurisprudence, avee renvol, pour l'indication des matierres aux principaux recuells de jurisprudence, qui ont été publiés dans la capitale.

France. Laws, statutes, etc.
Sirey, Jean Baptiste, ed.

"La loi du 15 germinal, an 6, sur la contrainte par corps, est rapportée à la fin du volume, avec le...

Abstract

Extracted data

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