À la suite de la réforme du droit de la famille de 1980, l’auteure démontre comment les concepts de sang, de nature et de vérité biologique ont acquis une importance croissante au sein du droit civil de la filiation au Québec, tant en matière de contestation qu’en réclamation de la filiation. En effet, alors qu’en vertu du Code civil du Bas Canada, l’élément biologique ne possédait pas de valeur en soi, celle-ci dépendant de sa reprise par le Juridique, l’article met en relief la manière dont une partie du droit de la filiation s’est peu à peu soumis à la vérité brute de la chair et des gènes. Ainsi, au-delà d’une analyse du discours législatif, jurisprudentiel et doctrinal, c’est la fonction normative du droit face à la réalité des faits q...
La preuve de la filiation maternelle, résumée par l’un des adages les plus connus en droit de la fam...
La réforme du droit de la famille au Sénégal et au Maroc s’est révélée extrêmement sensible car elle...
Répondant à la transformation de notre société, la famille "juridique" a muté. Les fondements tradit...
INTRODUCTION Le Québec est une province de tradition civiliste dont le droit privé a plusieurs point...
Le droit québécois de la filiation, codifié pour la première fois au sein du Code civil du Bas-Canad...
Alors que le mariage ne va plus de soi dans la société québécoise d’aujourd’hui, on constate ...
Les grands progrès que le doyen Carbonnier initia en droit de la filiation ont toujours fondé la par...
À partir du moment où la vérité biologique n’est plus unique, le droit, dont l’objectif ultime est d...
Le droit de la famille est irrémédiablement marqué par la tension entre libéralisme et problématique...
Le droit est une matière qui évolue au gré des lois nouvelles. Mais au même titre que la loi, un arr...
Ce texte prend acte de la remise en cause des principes du droit de l’humain par la biologisation de...
[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit - Coll. facultaire - Droit des autochtones]L...
Tant en France qu’au Québec, le droit de la filiation se transforme. La présomption de paternité et ...
Principes généraux 1- Les bases de l’institution de la filiation, qui permet de dire à qui doit être...
Dossier n°13International audienceThe law of the living refers, without being limited, to animals an...
La preuve de la filiation maternelle, résumée par l’un des adages les plus connus en droit de la fam...
La réforme du droit de la famille au Sénégal et au Maroc s’est révélée extrêmement sensible car elle...
Répondant à la transformation de notre société, la famille "juridique" a muté. Les fondements tradit...
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