Le développement du numérique oblige le droit d'auteur à s'adapter. Et la doctrine à mettre à jour les ouvrages qui lui sont consacrés. Le présent ouvrage offre une analyse actualisée du régime de droit d'auteur applicable aux œuvres numériques (logiciels, bases de données et multimédia). Cette analyse est menée dans le cadre du droit belge, mais selon une perspective qui met l'accent sur le droit européen et comparé. L'on trouvera aussi dans ce volume une présentation de la jurisprudence étrangère (principalement américaine et française). L'ouvrage se compose de quatre parties : la première se présente comme un commentaire, éclairé par la jurisprudence récente, de la loi belge du 30 juin 1994 relative an droit d'auteur et aux droits voisin...
Le principe du cumul des protections du droit d’auteur et des dessins et modèles est désormais bien ...
En droit du contrat, la doctrine a édifié de nombreuses « théories générales » ; une collection déso...
En droit du contrat, la doctrine a édifié de nombreuses « théories générales » ; une collection déso...
Le développement du numérique oblige le droit d'auteur à s'adapter. Et la doctrine à mettre à jour l...
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Le droit des étrangers s’est imposé au cours des deux dernières décennies comme un domaine à part en...
International audienceCet ouvrage, écrit à quatre mains par un juriste et un informaticien, tous deu...
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Chapitre d'un Manuel d’introduction au droit qui est constitué à l’image d’un diaporama qui, au trav...
L'économie du droit permet d'éclairer la logique de la règle (le droit) par la logique du calcul (l'...
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En droit belge, la notion de réplique est tout aussi peu définie qu’en droit français. Cependant, de...
International audienceAvec, Le droit face aux ondes électromagnétiques, faites le point sur la façon...
En droit du contrat, la doctrine a édifié de nombreuses « théories générales » ; une collection déso...
Le principe du cumul des protections du droit d’auteur et des dessins et modèles est désormais bien ...
En droit du contrat, la doctrine a édifié de nombreuses « théories générales » ; une collection déso...
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