Add to ORKGDirection scientifique du numéro spécial de la R.D.I.R. consacré à la libéralisation et la protection des consommateur
International audienceEn reconnaissant pour la première fois que «la protection de l’environnement, ...
L’organisation de la radioprotection au Sénégal est régie par trois textes fondamentaux qu...
La présente contribution vise à analyse le régime juridique des libéralités sous l'angle de la réfor...
Analyse des textes européens et de la jurisprudence européenne relatifs à la protection de la réputa...
Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4
Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montré...
organisée par l’Institut Arabe des Droits de l’Homme à BeyrouthInternational audienc
Présentation du rapport : La protection des droits fondamentaux par le Conseil constitutionnel Repré...
Trassoudaine Serge. La protection des droits et des libertés individuelles en matière de rétention d...
Le recours à des services informatiques en ligne est courant. Il n’en demeure pas moins soumis à des...
Ce document n'est pas un brevet. Certificat délivré par l' Agence pour la Protection des Programmes....
Les questions autour de la collecte et de la protection des données à caractère personnel sont aujou...
Le domaine de la sécurité nucléaire est en profonde évolution depuis plusieurs années. L’amendement ...
Rc du fait des produits défectueux (Loi du 25/02/1991) et la protection des consommateur
Ce mémoire est consacré à la protection du passager aérien en droit européen. Il se concentre sur de...
International audienceEn reconnaissant pour la première fois que «la protection de l’environnement, ...
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La présente contribution vise à analyse le régime juridique des libéralités sous l'angle de la réfor...
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