Les communs culturels, une réalité multiforme à la recherche de traduction juridique

Le champ culturel constitue un terrain fertile pour les communs, fût-ce par l’intuition que la culture nous est commune. Mais accoler la culture aux communs est un exercice aussi complexe que varié, tant la notion de communs que celle de culture renvoient à des concepts polysémiques. Aussi, la qualification des ‘communs culturels’ demeure périlleuse. Que sont finalement les communs culturels et comment leur offrir une résonance juridique ? Non définis en droit belge, les communs culturels rassemblent néanmoins des réalités juridiques dispersées. Ces réalités sont intéressantes à analyser afin d’esquisser les premières concrétisations des communs, émergeants ou en retour . Qu’il s’agisse d’un monument protégé à titre de patrimoine culturel, d’une œuvre littéraire dans le domaine public ou d’une fête de carnaval célébrée par une communauté, tous partagent, à un certain degré, l’esprit des communs . Au terme d’un aperçu des différentes acceptions, nous proposerons dans le présent article de définir les communs culturels comme suit : les productions, expressions et pratiques culturelles individuelles ou collectives marquées par une forme d’inclusion et suivant une gouvernance participative. Cette définition reflète la richesse des éléments culturels (1), tant matériels (2) qu’immatériels (3), et elle reprend deux critères liés aux communs : l’inclusion et la participation (4). La présente contribution s’attachera ainsi à dégager, de manière sommaire, les traits structurants de ce que nous estimons caractériser des communs culturels