L’étude de faisabilité du transfert des compétences Eau et Assainissement de la CARf a été réalisée en trois phases : (1) état des lieux des services, (2) définition du projet de service, (3) scénario de transfert et analyse prospective. L’étude a mis en évidence une forte disparité dans les services proposés aux usagers sur le territoire. Un nouveau projet de service homogène a été défini. Le scénario de transfert de compétence a été défini et sa viabilité économique testée via une analyse financière prospective. Une simulation d’harmonisation tarifaire a également été menée pour évaluer l’impact du transfert sur les usagers
Dans les sociétés industrielles modernes, l'interventionnisme étatique est omniprésent. L'État finan...
Il existe un débat récurrent en France sur le choix d’organisation, de mode de gestion et de régulat...
L'établissement des bilans géochimiques en zone côtière au débouché des rivières est très difficile ...
[Departement_IRSTEA]Eaux [TR1_IRSTEA]GEUSIFace au coût et au délai de réalisation des évaluations éc...
International audiencegénère des tensions liées à l'accès à une eau potable. Il est donc devenu urge...
A un moment où le “modèle français” de gestion de Veau est largement recommandé et adopté, il est op...
Les aquifères jouent un rôle important pour la fourniture de plusieurs services aux activités humain...
Dans un contexte de développement urbain et de périurbanisation rapides, l'accès à l'eau potable se ...
La société industrielle européenne s’est formée au cours d’un processus long et conflictuel dont le ...
International audiencePour les sols saturés, les mécanismes de transfert d'eau sont bien décrits par...
La méthode du transfert est une méthode de valorisation de biens environnementaux rapide et peu coût...
En France, la décentralisation des compétences en matière fluviale, entamée dès la fin des années 19...
L’objectif de cette étude est de recenser et présenter les sources de données qui permettent de conn...
International audiencePendant longtemps l'organisation et la gestion des écoulements des eaux superf...
Recherche réalisée pour le compte de la S.M.N.L.R.L'objectif de cette recherche est de montrer dans ...
Dans les sociétés industrielles modernes, l'interventionnisme étatique est omniprésent. L'État finan...
Il existe un débat récurrent en France sur le choix d’organisation, de mode de gestion et de régulat...
L'établissement des bilans géochimiques en zone côtière au débouché des rivières est très difficile ...
[Departement_IRSTEA]Eaux [TR1_IRSTEA]GEUSIFace au coût et au délai de réalisation des évaluations éc...
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