Topics
Le droitPeriodical literature
Gawelik Katy. Le droit rural dans les observations des tribunaux d'appel et criminels « belges » sur le projet de code criminel de l'an IX. In: Revue du Nord, tome 91, n°329, Janvier-mars 1999. pp. 144-146
Décret n° 75-545 du 30 juin 1975 relatif aux peines encourues en cas d'infraction aux articles du co...
Résumés. In: Économie rurale. N°260, 2000. Le droit rural. Analyses économiques, juridiques, sociolo...
Rousseau Michel. Les méfaits du Bétail du droit Burgonde au Code rural. In: Bulletin de l'Académie V...
Gawelik Katy. Le droit rural dans les observations des tribunaux d'appel et criminels « belges » sur...
Martine Edmond-Noël. Chronique de droit rural. In: Revue juridique de l'Ouest, 1989-4. pp. 619-622
Bercé Yves-Marie. Droit des paysans et droit de l'écrit : le projet de Code rural de 1808. In: Annal...
Giraudel Catherine. « Face au droit rural et à ses pratiques : une approche conjointe des économiste...
Petitot -Mauries Michèle. Forêt communale, droits d'usage et affouage en Châtillonnais.. In: Études ...
Au confluent de nombreuses disciplines, le droit rural est un droit complexe, composé à la fois de r...
Megret Jean (dir.) — Droit de l'exploitation agricole. . In: Économie rurale. N°204, 1991. p. 56
Janin Patrick. La prairie et son droit. Approche juridique du milieu prairial en Bresse bourguignonn...
Le deuxième colloque européen de droit rural (Bruxelles, 19-23 septembre 1963). In: Revue internatio...
Lorvellec Louis. Travail agricole et territoires du droit. In: Économie rurale. N°249, 1999. Les mes...
Van Dievoet Guy. Les coutumes du Tournaisis : droit rural ou droit urbain ?. In: Revue du Nord, tome...
Lorvellec Louis, Martine Edmond-Noël. Chronique de jurisprudence en droit rural. In: Revue juridique...
Décret n° 75-545 du 30 juin 1975 relatif aux peines encourues en cas d'infraction aux articles du co...
Résumés. In: Économie rurale. N°260, 2000. Le droit rural. Analyses économiques, juridiques, sociolo...
Rousseau Michel. Les méfaits du Bétail du droit Burgonde au Code rural. In: Bulletin de l'Académie V...
Gawelik Katy. Le droit rural dans les observations des tribunaux d'appel et criminels « belges » sur...
Martine Edmond-Noël. Chronique de droit rural. In: Revue juridique de l'Ouest, 1989-4. pp. 619-622
Bercé Yves-Marie. Droit des paysans et droit de l'écrit : le projet de Code rural de 1808. In: Annal...
Giraudel Catherine. « Face au droit rural et à ses pratiques : une approche conjointe des économiste...
Petitot -Mauries Michèle. Forêt communale, droits d'usage et affouage en Châtillonnais.. In: Études ...
Au confluent de nombreuses disciplines, le droit rural est un droit complexe, composé à la fois de r...
Megret Jean (dir.) — Droit de l'exploitation agricole. . In: Économie rurale. N°204, 1991. p. 56
Janin Patrick. La prairie et son droit. Approche juridique du milieu prairial en Bresse bourguignonn...
Le deuxième colloque européen de droit rural (Bruxelles, 19-23 septembre 1963). In: Revue internatio...
Lorvellec Louis. Travail agricole et territoires du droit. In: Économie rurale. N°249, 1999. Les mes...
Van Dievoet Guy. Les coutumes du Tournaisis : droit rural ou droit urbain ?. In: Revue du Nord, tome...
Lorvellec Louis, Martine Edmond-Noël. Chronique de jurisprudence en droit rural. In: Revue juridique...
Décret n° 75-545 du 30 juin 1975 relatif aux peines encourues en cas d'infraction aux articles du co...
Résumés. In: Économie rurale. N°260, 2000. Le droit rural. Analyses économiques, juridiques, sociolo...
Rousseau Michel. Les méfaits du Bétail du droit Burgonde au Code rural. In: Bulletin de l'Académie V...
Add to ORKG