Question écrite E-1699/97 posée par Ulf Holm (V) à la Commission, 20 mai 1997 (JOCE n° C 21 du 22 janvier 1998, p. 83.). Objet : Méthodes de production agricole compatibles avec les exigences de la protection de l'environnement

Question écrite P-1676/97 posée par Esko Seppänen (GUE/NGL) à la Commission, 7 mai 1997 (JOCE n° C 373 du 9 décembre 1997, p. 155.). Objet : Programme Natura 2000 : droit de modification par les Etats membres du programme déjà adopté

January 1998

Question écrite P-1676/97 posée par Esko Seppänen (GUE/NGL) à la Commission, 7 mai 1997 (JOCE n° C 3...

Question écrite E-0743/00 du 13 mars 2000. Objet : Évaluation des incidences sur l'environnement (EIE) et définition de « parcs éoliens »

January 2001

Question écrite E-0743/00 du 13 mars 2000. Objet : Évaluation des incidences sur l'environnement (EI...

Question écrite E-1 761/96 posée par Eva Kjer Hansen (ELDR) à la Commission, 3 juillet 1996 (JOCE n° C 60, 26 février 1997, p. 8.). Objet : Carence de la Commission face à l'application de l'article 171, paragraphe 2 dans le domaine de l'environnement

January 1997

Question écrite E-1 761/96 posée par Eva Kjer Hansen (ELDR) à la Commission, 3 juillet 1996 (JOCE n°...

Question écrite E-1699/97 posée par Ulf Holm (V) à la Commission, 20 mai 1997 (JOCE n° C 21 du 22 janvier 1998, p. 83.). Objet : Méthodes de production agricole compatibles avec les exigences de la protection de l'environnement

January 1998

Question écrite E-1699/97 posée par Ulf Holm (V) à la Commission, 20 mai 1997 (JOCE n° C 21 du 22 ja...

Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet : Protection de l'environnement et réseau IMPEL

January 1999

Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet...

Question écrite E- 2616/99 du 12 janvier 2000 (JOCE n° C 280 du 3 octobre 2000, p. 83.). Objet : Dépenses agro-environnementales

January 2001

Question écrite E- 2616/99 du 12 janvier 2000 (JOCE n° C 280 du 3 octobre 2000, p. 83.). Objet : Dép...

Question écrite E-2100/01 posée par Erik Meijer (GUE/NGL) à la Commission, 13 juillet 2001. Objet : protection de la biodiversité par une prévention et une réduction des changements climatiques

January 2002

Question écrite E-2100/01 posée par Erik Meijer (GUE/NGL) à la Commission, 13 juillet 2001. Objet : ...

Question écrite E-2616/99 du 12 janvier 2000. Objet : Dépenses agro-environnementales

January 2001

Question écrite E-2616/99 du 12 janvier 2000. Objet : Dépenses agro-environnementales. In: Revue Eur...

Question écrite E-2099/98 du 10 juillet 1998 posée par Undine-Uta Bloch von Blottnitz (V) à la Commission. Objet : Directive européenne 79/409/CEE concernant la conservation des oiseaux sauvages

January 1999

Question écrite E-2099/98 du 10 juillet 1998 posée par Undine-Uta Bloch von Blottnitz (V) à la Commi...

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 mai 2003, p. 209.) Objet : Exigences en matière de protection de l'environnement et règles relatives à la passation des marchés.

January 2003

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 m...

Question écrite E-2370/99 du 16 décembre 1999 (JOCE n° C 280 du 3 octobre 2000, p. 33.). Objet : Vingt ans de protection des oiseaux dans l'Union européenne

January 2001

Question écrite E-2370/99 du 16 décembre 1999 (JOCE n° C 280 du 3 octobre 2000, p. 33.). Objet : Vin...

Question écrite E-1356/98 du 7 mai 1998 posée par Allan Macartney (ARE) à la Commission. Objet : Normes proposées par le ministère américain de l'Agriculture pour les aliments biologiques

January 1999

Question écrite E-1356/98 du 7 mai 1998 posée par Allan Macartney (ARE) à la Commission. Objet : Nor...

Question écrite E-328O/97 posée par Bernd Lange (PSE) à la Commission, 20 octobre 1997. (JOCE n° C 174 du 8 juin 1998, p. 34.). Objet : Classification de l'élimination des déchets dans les cavités minières sous la forme de remblai dans les catégories visées aux annexes MA ou MB de la directive 91/156/CEE relative aux déchets

January 1998

Question écrite E-328O/97 posée par Bernd Lange (PSE) à la Commission, 20 octobre 1997. (JOCE n° C 1...

Question écrite E-3354/98 du 16 novembre 1998 (JOCE n° C 289 du 11 octobre 1999, p. 42.). Objet : Etiquetage de certaines denrées alimentaires produites à partir d'organismes génétiquement modifiés

January 2000

Question écrite E-3354/98 du 16 novembre 1998 (JOCE n° C 289 du 11 octobre 1999, p. 42.). Objet : Et...

Question écrite E-O878/97 posée par Amedeo Amadeo (NI) à la Commission, 12 mars 1997 (JOCE n° C 367 du 4 décembre 1997, p. 51.). Objet : Commerce et environnement

January 1998

Question écrite E-O878/97 posée par Amedeo Amadeo (NI) à la Commission, 12 mars 1997 (JOCE n° C 367 ...

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January 1998

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January 2001

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January 1997

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January 1998

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January 1999

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Question écrite E- 2616/99 du 12 janvier 2000 (JOCE n° C 280 du 3 octobre 2000, p. 83.). Objet : Dépenses agro-environnementales

January 2001

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January 2001

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January 1999

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January 2003

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January 2001

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January 1998

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January 1997

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Question écrite E-1699/97 posée par Ulf Holm (V) à la Commission, 20 mai 1997 (JOCE n° C 21 du 22 janvier 1998, p. 83.). Objet : Méthodes de production agricole compatibles avec les exigences de la protection de l'environnement

Abstract

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Question écrite E-1699/97 posée par Ulf Holm (V) à la Commission, 20 mai 1997 (JOCE n° C 21 du 22 janvier 1998, p. 83.). Objet : Méthodes de production agricole compatibles avec les exigences de la protection de l'environnement

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