Proposition de directive du conseil relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programme sur l'environnement. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (COM(96) 511 final - 96/0304(SYN). (JOCE n° C 129, 25 avril 1997, p. 14.) (97/C 129/08)

Résolution sur la communication de la commission relative à la mise en œuvre du droit communautaire de l'environnement. (COM(96)0500 - C4-0591/96) (JOCE n°C 167, 2 juin 1997, p. 92.)

January 1997

Résolution sur la communication de la commission relative à la mise en œuvre du droit communautaire ...

Résolution sur la communication de la commission relative à la mise en œuvre du droit communautaire de l'environnement. (COM(96)0500 - C4-0591/96) (JOCE n°C 167, 2 juin 1997, p. 92.)

January 1997

Résolution sur la communication de la commission relative à la mise en œuvre du droit communautaire ...

Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum consultatif européen pour l'environnement et le développement durable. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 58, 27 février 1997, p. 48.) (97/150/CE)

Bjerregaard, Ritt

January 1997

Bjerregaard Ritt. Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum con...

Proposition modifiée de directive du conseil relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement. (Présentée par la Commission conformément à l'article 189 A, paragraphe 2, du traité CE le 22 février 1999.) (JOCE n° C 83, 25 mars 1999, p. 13.)

January 1999

Proposition modifiée de directive du conseil relative à l'évaluation des incidences de certains plan...

Proposition modifiée de directive du conseil relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement. (Présentée par la Commission conformément à l'article 189 A, paragraphe 2, du traité CE le 22 février 1999.) (JOCE n° C 83, 25 mars 1999, p. 13.)

January 1999

Proposition modifiée de directive du conseil relative à l'évaluation des incidences de certains plan...

Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution

Fitzgerald, E.

January 1997

Fitzgerald E. Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la...

Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution

Fitzgerald, E.

January 1997

Fitzgerald E. Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la...

Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au progrès technique de la directive n° 91/157/CEE du Conseil relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOCE n° L 1 du 5 janvier 1999, p. 1.)

Bjerregaard, Ritt

January 1999

Bjerregaard Ritt. Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au ...

Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au progrès technique de la directive n° 91/157/CEE du Conseil relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOCE n° L 1 du 5 janvier 1999, p. 1.)

Bjerregaard, Ritt

January 1999

Bjerregaard Ritt. Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au ...

Avis du comité des régions sur la « Proposition de directive du Conseil relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement ». (JOCE n° C 64 du 27 février 1998, p. 63.)

Maragall i Mira, Pasqual

January 1998

Maragall i Mira Pasqual. Avis du comité des régions sur la « Proposition de directive du Conseil rel...

Résolution du conseil du 7 octobre 1997 relative à la rédaction, à la mise en œuvre et à l'application du droit communautaire de l'environnement. (JOCE n° C 321 du 22 octobre 1997, p. 1.) (97/C 321/01)

January 1998

Résolution du conseil du 7 octobre 1997 relative à la rédaction, à la mise en œuvre et à l'applicati...

Résolution du conseil du 7 octobre 1997 relative à la rédaction, à la mise en œuvre et à l'application du droit communautaire de l'environnement. (JOCE n° C 321 du 22 octobre 1997, p. 1.) (97/C 321/01)

January 1998

Résolution du conseil du 7 octobre 1997 relative à la rédaction, à la mise en œuvre et à l'applicati...

Décision de la commission du 31 mai 1999 concernant le questionnaire sur la directive 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (IPPC) [notifiée sous le numéro C(1999) 1395]. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 148 du 15 juin 1999, p. 39.)

Bjerregaard, Ritt

January 1999

Bjerregaard Ritt. Décision de la commission du 31 mai 1999 concernant le questionnaire sur la direct...

Directive N° 2001/42/CE du parlement européen et du conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement. (JOCE n° L 197 du 21 juillet 2002, p. 30.)

January 2002

Directive N° 2001/42/CE du parlement européen et du conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation ...

Décision de la commission du 31 mai 1999 concernant le questionnaire sur la directive 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (IPPC) [notifiée sous le numéro C(1999) 1395]. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 148 du 15 juin 1999, p. 39.)

Bjerregaard, Ritt

January 1999

Bjerregaard Ritt. Décision de la commission du 31 mai 1999 concernant le questionnaire sur la direct...

Résolution sur la communication de la commission relative à la mise en œuvre du droit communautaire de l'environnement. (COM(96)0500 - C4-0591/96) (JOCE n°C 167, 2 juin 1997, p. 92.)

January 1997

Résolution sur la communication de la commission relative à la mise en œuvre du droit communautaire ...

Résolution sur la communication de la commission relative à la mise en œuvre du droit communautaire de l'environnement. (COM(96)0500 - C4-0591/96) (JOCE n°C 167, 2 juin 1997, p. 92.)

January 1997

Résolution sur la communication de la commission relative à la mise en œuvre du droit communautaire ...

Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum consultatif européen pour l'environnement et le développement durable. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 58, 27 février 1997, p. 48.) (97/150/CE)

Bjerregaard, Ritt

January 1997

Bjerregaard Ritt. Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum con...

Proposition modifiée de directive du conseil relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement. (Présentée par la Commission conformément à l'article 189 A, paragraphe 2, du traité CE le 22 février 1999.) (JOCE n° C 83, 25 mars 1999, p. 13.)

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Proposition modifiée de directive du conseil relative à l'évaluation des incidences de certains plan...

Proposition modifiée de directive du conseil relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement. (Présentée par la Commission conformément à l'article 189 A, paragraphe 2, du traité CE le 22 février 1999.) (JOCE n° C 83, 25 mars 1999, p. 13.)

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Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution

Fitzgerald, E.

January 1997

Fitzgerald E. Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la...

Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution

Fitzgerald, E.

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Fitzgerald E. Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la...

Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au progrès technique de la directive n° 91/157/CEE du Conseil relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOCE n° L 1 du 5 janvier 1999, p. 1.)

Bjerregaard, Ritt

January 1999

Bjerregaard Ritt. Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au ...

Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au progrès technique de la directive n° 91/157/CEE du Conseil relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOCE n° L 1 du 5 janvier 1999, p. 1.)

Bjerregaard, Ritt

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Bjerregaard Ritt. Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au ...

Avis du comité des régions sur la « Proposition de directive du Conseil relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement ». (JOCE n° C 64 du 27 février 1998, p. 63.)

Maragall i Mira, Pasqual

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Résolution du conseil du 7 octobre 1997 relative à la rédaction, à la mise en œuvre et à l'application du droit communautaire de l'environnement. (JOCE n° C 321 du 22 octobre 1997, p. 1.) (97/C 321/01)

January 1998

Résolution du conseil du 7 octobre 1997 relative à la rédaction, à la mise en œuvre et à l'applicati...

Résolution du conseil du 7 octobre 1997 relative à la rédaction, à la mise en œuvre et à l'application du droit communautaire de l'environnement. (JOCE n° C 321 du 22 octobre 1997, p. 1.) (97/C 321/01)

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Résolution du conseil du 7 octobre 1997 relative à la rédaction, à la mise en œuvre et à l'applicati...

Décision de la commission du 31 mai 1999 concernant le questionnaire sur la directive 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (IPPC) [notifiée sous le numéro C(1999) 1395]. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 148 du 15 juin 1999, p. 39.)

Bjerregaard, Ritt

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Bjerregaard Ritt. Décision de la commission du 31 mai 1999 concernant le questionnaire sur la direct...

Directive N° 2001/42/CE du parlement européen et du conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement. (JOCE n° L 197 du 21 juillet 2002, p. 30.)

January 2002

Directive N° 2001/42/CE du parlement européen et du conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation ...

Décision de la commission du 31 mai 1999 concernant le questionnaire sur la directive 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (IPPC) [notifiée sous le numéro C(1999) 1395]. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 148 du 15 juin 1999, p. 39.)

Bjerregaard, Ritt

January 1999

Bjerregaard Ritt. Décision de la commission du 31 mai 1999 concernant le questionnaire sur la direct...

Résolution sur la communication de la commission relative à la mise en œuvre du droit communautaire de l'environnement. (COM(96)0500 - C4-0591/96) (JOCE n°C 167, 2 juin 1997, p. 92.)

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Résolution sur la communication de la commission relative à la mise en œuvre du droit communautaire ...

Résolution sur la communication de la commission relative à la mise en œuvre du droit communautaire de l'environnement. (COM(96)0500 - C4-0591/96) (JOCE n°C 167, 2 juin 1997, p. 92.)

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Résolution sur la communication de la commission relative à la mise en œuvre du droit communautaire ...

Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum consultatif européen pour l'environnement et le développement durable. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 58, 27 février 1997, p. 48.) (97/150/CE)

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Proposition de directive du conseil relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programme sur l'environnement. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (COM(96) 511 final - 96/0304(SYN). (JOCE n° C 129, 25 avril 1997, p. 14.) (97/C 129/08)

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Proposition de directive du conseil relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programme sur l'environnement. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (COM(96) 511 final - 96/0304(SYN). (JOCE n° C 129, 25 avril 1997, p. 14.) (97/C 129/08)

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