Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 mai 2003, p. 209.) Objet : Exigences en matière de protection de l'environnement et règles relatives à la passation des marchés.

Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commission. Objet : Garantie de la sécurité aérienne dans les zones Natura

January 1999

Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commiss...

Question écrite P- 0552/07 posée par Giuseppe Gargani (PPE-DE) à la Commission

January 2007

Question écrite P- 0552/07 posée par Giuseppe Gargani (PPE-DE) à la Commission. In: Revue Européenne...

Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 juin 2003, p. 106.) Objet : Problématique environnementale - Accès de la population à l'information sur le processus décisionnel européen en matière d'environnement - Association de la population à ce processus décisionnel.

January 2003

Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 j...

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 mai 2003, p. 209.) Objet : Exigences en matière de protection de l'environnement et règles relatives à la passation des marchés.

January 2003

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 m...

Question écrite E-3296/01 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission, 28 novembre 2001 (JOCE n° C 160 E du 4 juillet 2002, p. 92.). Objet : Contrôle insuffisant des boues d'épuration

January 2003

Question écrite E-3296/01 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission, 28 novembre 2001 (JOCE...

Question écrite E-2100/01 posée par Erik Meijer (GUE/NGL) à la Commission, 13 juillet 2001. Objet : protection de la biodiversité par une prévention et une réduction des changements climatiques

January 2002

Question écrite E-2100/01 posée par Erik Meijer (GUE/NGL) à la Commission, 13 juillet 2001. Objet : ...

Question écrite P- 0331/07 posée par Cari Schlyter (Verts/ALE) à la Commission. Objet : Modification de la constitution nationale grecque mettant à mal la protection de l'environnement et des forêts

January 2007

Question écrite P- 0331/07 posée par Cari Schlyter (Verts/ALE) à la Commission. Objet : Modification...

Question écrite E-1235/02 posée par Michl Ebner (PPE-DE) à la Commission, 30 avril 2002 (JOCE n° C 277 E du 14 novembre 2002, p. 163.)

January 2003

Question écrite E-1235/02 posée par Michl Ebner (PPE-DE) à la Commission, 30 avril 2002 (JOCE n° C 2...

Question écrite E-3153/02 posée par Hélène Flautre (Verts/ALE), Bart Staes (Verts/ALE) et Jan Dhaene (Verts/ALE) à la Commission, 5 novembre 2002 (JOCE n° C 192 E du 14 août 2003, p. 98.)

January 2004

Question écrite E-3153/02 posée par Hélène Flautre (Verts/ALE), Bart Staes (Verts/ALE) et Jan Dhaene...

Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet : Protection de l'environnement et réseau IMPEL

January 1999

Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet...

Question écrite E-0630/02 posée par Alexander de Roo (Verts/ALE) et Ria Oomen-Ruijten (PPE-DE) à la Commission, 6 mars 2002 (JOCE n° C 277 E du 14 novembre 2002, p. 66.)

January 2003

Question écrite E-0630/02 posée par Alexander de Roo (Verts/ALE) et Ria Oomen-Ruijten (PPE-DE) à la ...

Question écrite E-2967/02, posée par Père Esteve (ELDR) et Isidoro Sânchez Garcia (ELDR) à la Commission. Objet : Protection des forêts méditerranéennes

January 2004

Question écrite E-2967/02, posée par Père Esteve (ELDR) et Isidoro Sânchez Garcia (ELDR) à la Commis...

Question écrite E-3577/02 posée par Elisabeth Schroedter (Verts/ALE) à la Commission, 13 décembre 2002 (JOCE n° C 161 E du 10 juillet 2003, p. 108.)

January 2004

Question écrite E-3577/02 posée par Elisabeth Schroedter (Verts/ALE) à la Commission, 13 décembre 20...

Question écrite E-1190/02 posée par Caroline Lucas (Verts/ALE) à la Commission, 26 avril 2002 (JOCE n° C 28 E du 6 février 2003, p. 83.)

January 2003

Question écrite E-1190/02 posée par Caroline Lucas (Verts/ALE) à la Commission, 26 avril 2002 (JOCE ...

Question écrite P-3678/02 posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 1 1 décembre 2002 (JOCE n° C 161 E du 10 juillet 2003, p. 132.)

January 2004

Question écrite P-3678/02 posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 1 1 décembre 2002 (JOCE n°...

Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commission. Objet : Garantie de la sécurité aérienne dans les zones Natura

January 1999

Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commiss...

Question écrite P- 0552/07 posée par Giuseppe Gargani (PPE-DE) à la Commission

January 2007

Question écrite P- 0552/07 posée par Giuseppe Gargani (PPE-DE) à la Commission. In: Revue Européenne...

Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 juin 2003, p. 106.) Objet : Problématique environnementale - Accès de la population à l'information sur le processus décisionnel européen en matière d'environnement - Association de la population à ce processus décisionnel.

January 2003

Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 j...

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 mai 2003, p. 209.) Objet : Exigences en matière de protection de l'environnement et règles relatives à la passation des marchés.

January 2003

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 m...

Question écrite E-3296/01 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission, 28 novembre 2001 (JOCE n° C 160 E du 4 juillet 2002, p. 92.). Objet : Contrôle insuffisant des boues d'épuration

January 2003

Question écrite E-3296/01 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission, 28 novembre 2001 (JOCE...

Question écrite E-2100/01 posée par Erik Meijer (GUE/NGL) à la Commission, 13 juillet 2001. Objet : protection de la biodiversité par une prévention et une réduction des changements climatiques

January 2002

Question écrite E-2100/01 posée par Erik Meijer (GUE/NGL) à la Commission, 13 juillet 2001. Objet : ...

Question écrite P- 0331/07 posée par Cari Schlyter (Verts/ALE) à la Commission. Objet : Modification de la constitution nationale grecque mettant à mal la protection de l'environnement et des forêts

January 2007

Question écrite P- 0331/07 posée par Cari Schlyter (Verts/ALE) à la Commission. Objet : Modification...

Question écrite E-1235/02 posée par Michl Ebner (PPE-DE) à la Commission, 30 avril 2002 (JOCE n° C 277 E du 14 novembre 2002, p. 163.)

January 2003

Question écrite E-1235/02 posée par Michl Ebner (PPE-DE) à la Commission, 30 avril 2002 (JOCE n° C 2...

Question écrite E-3153/02 posée par Hélène Flautre (Verts/ALE), Bart Staes (Verts/ALE) et Jan Dhaene (Verts/ALE) à la Commission, 5 novembre 2002 (JOCE n° C 192 E du 14 août 2003, p. 98.)

January 2004

Question écrite E-3153/02 posée par Hélène Flautre (Verts/ALE), Bart Staes (Verts/ALE) et Jan Dhaene...

Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet : Protection de l'environnement et réseau IMPEL

January 1999

Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet...

Question écrite E-0630/02 posée par Alexander de Roo (Verts/ALE) et Ria Oomen-Ruijten (PPE-DE) à la Commission, 6 mars 2002 (JOCE n° C 277 E du 14 novembre 2002, p. 66.)

January 2003

Question écrite E-0630/02 posée par Alexander de Roo (Verts/ALE) et Ria Oomen-Ruijten (PPE-DE) à la ...

Question écrite E-2967/02, posée par Père Esteve (ELDR) et Isidoro Sânchez Garcia (ELDR) à la Commission. Objet : Protection des forêts méditerranéennes

January 2004

Question écrite E-2967/02, posée par Père Esteve (ELDR) et Isidoro Sânchez Garcia (ELDR) à la Commis...

Question écrite E-3577/02 posée par Elisabeth Schroedter (Verts/ALE) à la Commission, 13 décembre 2002 (JOCE n° C 161 E du 10 juillet 2003, p. 108.)

January 2004

Question écrite E-3577/02 posée par Elisabeth Schroedter (Verts/ALE) à la Commission, 13 décembre 20...

Question écrite E-1190/02 posée par Caroline Lucas (Verts/ALE) à la Commission, 26 avril 2002 (JOCE n° C 28 E du 6 février 2003, p. 83.)

January 2003

Question écrite E-1190/02 posée par Caroline Lucas (Verts/ALE) à la Commission, 26 avril 2002 (JOCE ...

Question écrite P-3678/02 posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 1 1 décembre 2002 (JOCE n° C 161 E du 10 juillet 2003, p. 132.)

January 2004

Question écrite P-3678/02 posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 1 1 décembre 2002 (JOCE n°...

Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commission. Objet : Garantie de la sécurité aérienne dans les zones Natura

January 1999

Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commiss...

Question écrite P- 0552/07 posée par Giuseppe Gargani (PPE-DE) à la Commission

January 2007

Question écrite P- 0552/07 posée par Giuseppe Gargani (PPE-DE) à la Commission. In: Revue Européenne...

Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 juin 2003, p. 106.) Objet : Problématique environnementale - Accès de la population à l'information sur le processus décisionnel européen en matière d'environnement - Association de la population à ce processus décisionnel.

January 2003

Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 j...

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 mai 2003, p. 209.) Objet : Exigences en matière de protection de l'environnement et règles relatives à la passation des marchés.

Abstract

Extracted data

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 mai 2003, p. 209.) Objet : Exigences en matière de protection de l'environnement et règles relatives à la passation des marchés.

Abstract

Extracted data

Related items

Related items