Décision du conseil du 23 mars 1998 concernant la conclusion par la Communauté européenne du protocole à la convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre. (JOCE n° L 326 du 3 décembre 1998, p. 34.)

Résolution du conseil du 7 octobre 1997 relative à la rédaction, à la mise en œuvre et à l'application du droit communautaire de l'environnement. (JOCE n° C 321 du 22 octobre 1997, p. 1.) (97/C 321/01)

January 1998

Résolution du conseil du 7 octobre 1997 relative à la rédaction, à la mise en œuvre et à l'applicati...

Décision n° 1296/1999/CE du parlement européen et du conseil du 29 avril 1999 portant adoption d'un programme d'action communautaire relatif aux maladies liées à la pollution, dans le cadre de l'action dans le domaine de la santé publique (1999-2001). (JOCE n° L 155 du 22 juin 1999, p. 7.)

Gil Robles, José Maria
Müller, W.

January 1999

Gil-Robles J.M., Müller W. Décision n° 1296/1999/CE du parlement européen et du conseil du 29 avril ...

Règlement (CE) n° 933/1999 du conseil du 29 avril 1999 modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement. (JOCE n° L 117 du 5 mai 1999, p. 1.)

Müller, W.

January 1999

Müller W. Règlement (CE) n° 933/1999 du conseil du 29 avril 1999 modifiant le règlement (CEE) n° 121...

Décision du conseil du 23 mars 1998 concernant la conclusion par la Communauté européenne du protocole à la convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre. (JOCE n° L 326 du 3 décembre 1998, p. 34.)

Meacher, Michael

January 1999

Meacher M. Décision du conseil du 23 mars 1998 concernant la conclusion par la Communauté européenne...

Décision du conseil du 19 février 2004 concernant la conclusion, au nom de la Communauté européenne, du protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (JOUE n° L 81 du 19 mars 2004, p. 35.)

January 2004

Décision du conseil du 19 février 2004 concernant la conclusion, au nom de la Communauté européenne,...

Décision du conseil du 23 mars 1998 concernant la conclusion de la convention sur les effets transfrontières des accidents industriels. (JOCE n° L 326 du 3 décembre 1998, p. 1.)

Meacher, Michael

January 1999

Meacher M. Décision du conseil du 23 mars 1998 concernant la conclusion de la convention sur les eff...

Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance (Genève, 13 novembre 1979)

January 1981

Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance (Genève, 13 novembre 1979...

La convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance

Kiss, Alexandre Charles

January 1981

Kiss Alexandre. La convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance. In: R...

Décision du conseil du 20 décembre 2004 concernant le retrait de la Communauté européenne de la Convention sur la pêche et la conservation des ressources vivantes dans la mer Baltique et les Belts (JOUE n° L 375 du 23 décembre 2004, p. 27)

January 2005

Décision du conseil du 20 décembre 2004 concernant le retrait de la Communauté européenne de la Conv...

Règlement (CE) N° 2099/2002 du Parlement européen et du conseil du 5 novembre 2002 instituant un comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires (COSS) et modifiant les règlements en matière de sécurité maritime et de prévention de la pollution par les navires. (JOCE n° L 324 du 29 novembre 2002, p. 1.)

January 2003

Règlement (CE) N° 2099/2002 du Parlement européen et du conseil du 5 novembre 2002 instituant un com...

Décision n° 206/61/CE du Conseil du 2 décembre 2005 relative à la conclusion, au nom de la Communauté européenne, du protocole CEE-ONU sur les registres des rejets et des transferts de polluants, JO n° L 32 du février 2006, p. 54.

January 2006

Décision n° 206/61/CE du Conseil du 2 décembre 2005 relative à la conclusion, au nom de la Communaut...

Décision du conseil du 29 mars 1999 relative à la conclusion de la convention sur la commission internationale pour la protection de l'Oder. (JOCE n° L 100 du 15 avril 1999, p. 20.)

Münterfering, F.

January 1999

Münterfering F. Décision du conseil du 29 mars 1999 relative à la conclusion de la convention sur la...

Décision du 21 mars 1997 concernant l'accès du public aux documents de l'Agence européenne pour l'environnement. (JOCE n° C 282, 18 septembre 1997, p. 5.) (97/C 282/04)

January 1998

Décision du 21 mars 1997 concernant l'accès du public aux documents de l'Agence européenne pour l'en...

Règlement (CE) n° 2408/98 de la commission du 6 novembre 1998 modifiant l'annexe V du règlement (CEE) n° 259/93 du Conseil concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l'intérieur, à l'entrée et à la sortie de la Communauté européenne. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOCE n° L 298 du 7 novembre 1998, p. 19.)

January 1999

Règlement (CE) n° 2408/98 de la commission du 6 novembre 1998 modifiant l'annexe V du règlement (CEE...

CJCE, 18 juin 2002. Commission des Communautés européennes c/ République française, affaire C-60/01. Manquement d'État - Directives n° 89/369/CEE et 89/429/CEE - Pollution atmosphérique - Installations d'incinération des déchets municipaux - Parc des incinérateurs en France

January 2002

CJCE, 18 juin 2002. Commission des Communautés européennes c/ République française, affaire C-60/01....

Résolution du conseil du 7 octobre 1997 relative à la rédaction, à la mise en œuvre et à l'application du droit communautaire de l'environnement. (JOCE n° C 321 du 22 octobre 1997, p. 1.) (97/C 321/01)

January 1998

Résolution du conseil du 7 octobre 1997 relative à la rédaction, à la mise en œuvre et à l'applicati...

Décision n° 1296/1999/CE du parlement européen et du conseil du 29 avril 1999 portant adoption d'un programme d'action communautaire relatif aux maladies liées à la pollution, dans le cadre de l'action dans le domaine de la santé publique (1999-2001). (JOCE n° L 155 du 22 juin 1999, p. 7.)

Gil Robles, José Maria
Müller, W.

January 1999

Gil-Robles J.M., Müller W. Décision n° 1296/1999/CE du parlement européen et du conseil du 29 avril ...

Règlement (CE) n° 933/1999 du conseil du 29 avril 1999 modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement. (JOCE n° L 117 du 5 mai 1999, p. 1.)

Müller, W.

January 1999

Müller W. Règlement (CE) n° 933/1999 du conseil du 29 avril 1999 modifiant le règlement (CEE) n° 121...

Décision du conseil du 23 mars 1998 concernant la conclusion par la Communauté européenne du protocole à la convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre. (JOCE n° L 326 du 3 décembre 1998, p. 34.)

Meacher, Michael

January 1999

Meacher M. Décision du conseil du 23 mars 1998 concernant la conclusion par la Communauté européenne...

Décision du conseil du 19 février 2004 concernant la conclusion, au nom de la Communauté européenne, du protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (JOUE n° L 81 du 19 mars 2004, p. 35.)

January 2004

Décision du conseil du 19 février 2004 concernant la conclusion, au nom de la Communauté européenne,...

Décision du conseil du 23 mars 1998 concernant la conclusion de la convention sur les effets transfrontières des accidents industriels. (JOCE n° L 326 du 3 décembre 1998, p. 1.)

Meacher, Michael

January 1999

Meacher M. Décision du conseil du 23 mars 1998 concernant la conclusion de la convention sur les eff...

Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance (Genève, 13 novembre 1979)

January 1981

Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance (Genève, 13 novembre 1979...

La convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance

Kiss, Alexandre Charles

January 1981

Kiss Alexandre. La convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance. In: R...

Décision du conseil du 20 décembre 2004 concernant le retrait de la Communauté européenne de la Convention sur la pêche et la conservation des ressources vivantes dans la mer Baltique et les Belts (JOUE n° L 375 du 23 décembre 2004, p. 27)

January 2005

Décision du conseil du 20 décembre 2004 concernant le retrait de la Communauté européenne de la Conv...

Règlement (CE) N° 2099/2002 du Parlement européen et du conseil du 5 novembre 2002 instituant un comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires (COSS) et modifiant les règlements en matière de sécurité maritime et de prévention de la pollution par les navires. (JOCE n° L 324 du 29 novembre 2002, p. 1.)

January 2003

Règlement (CE) N° 2099/2002 du Parlement européen et du conseil du 5 novembre 2002 instituant un com...

Décision n° 206/61/CE du Conseil du 2 décembre 2005 relative à la conclusion, au nom de la Communauté européenne, du protocole CEE-ONU sur les registres des rejets et des transferts de polluants, JO n° L 32 du février 2006, p. 54.

January 2006

Décision n° 206/61/CE du Conseil du 2 décembre 2005 relative à la conclusion, au nom de la Communaut...

Décision du conseil du 29 mars 1999 relative à la conclusion de la convention sur la commission internationale pour la protection de l'Oder. (JOCE n° L 100 du 15 avril 1999, p. 20.)

Münterfering, F.

January 1999

Münterfering F. Décision du conseil du 29 mars 1999 relative à la conclusion de la convention sur la...

Décision du 21 mars 1997 concernant l'accès du public aux documents de l'Agence européenne pour l'environnement. (JOCE n° C 282, 18 septembre 1997, p. 5.) (97/C 282/04)

January 1998

Décision du 21 mars 1997 concernant l'accès du public aux documents de l'Agence européenne pour l'en...

Règlement (CE) n° 2408/98 de la commission du 6 novembre 1998 modifiant l'annexe V du règlement (CEE) n° 259/93 du Conseil concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l'intérieur, à l'entrée et à la sortie de la Communauté européenne. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOCE n° L 298 du 7 novembre 1998, p. 19.)

January 1999

Règlement (CE) n° 2408/98 de la commission du 6 novembre 1998 modifiant l'annexe V du règlement (CEE...

CJCE, 18 juin 2002. Commission des Communautés européennes c/ République française, affaire C-60/01. Manquement d'État - Directives n° 89/369/CEE et 89/429/CEE - Pollution atmosphérique - Installations d'incinération des déchets municipaux - Parc des incinérateurs en France

January 2002

CJCE, 18 juin 2002. Commission des Communautés européennes c/ République française, affaire C-60/01....

Résolution du conseil du 7 octobre 1997 relative à la rédaction, à la mise en œuvre et à l'application du droit communautaire de l'environnement. (JOCE n° C 321 du 22 octobre 1997, p. 1.) (97/C 321/01)

January 1998

Résolution du conseil du 7 octobre 1997 relative à la rédaction, à la mise en œuvre et à l'applicati...

Décision n° 1296/1999/CE du parlement européen et du conseil du 29 avril 1999 portant adoption d'un programme d'action communautaire relatif aux maladies liées à la pollution, dans le cadre de l'action dans le domaine de la santé publique (1999-2001). (JOCE n° L 155 du 22 juin 1999, p. 7.)

Gil Robles, José Maria
Müller, W.

January 1999

Gil-Robles J.M., Müller W. Décision n° 1296/1999/CE du parlement européen et du conseil du 29 avril ...

Règlement (CE) n° 933/1999 du conseil du 29 avril 1999 modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement. (JOCE n° L 117 du 5 mai 1999, p. 1.)

Müller, W.

January 1999

Müller W. Règlement (CE) n° 933/1999 du conseil du 29 avril 1999 modifiant le règlement (CEE) n° 121...

Abstract

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