Add to ORKGQuestion écrite E-0743/00 du 13 mars 2000. Objet : Évaluation des incidences sur l'environnement (EIE) et définition de « parcs éoliens ». In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°3, 2001. pp. 362-363
Question écrite E- 2616/99 du 12 janvier 2000 (JOCE n° C 280 du 3 octobre 2000, p. 83.). Objet : Dép...
Question écrite E-O878/97 posée par Amedeo Amadeo (NI) à la Commission, 12 mars 1997 (JOCE n° C 367 ...
Question écrite E-1 439/00 du 10 mai 2000. Objet : Réseau Natura 2000 et Fonds structurels. In: Revu...
Question écrite E-0743/00 du 13 mars 2000. Objet : Évaluation des incidences sur l'environnement (EI...
Question écrite E-1235/02 posée par Michl Ebner (PPE-DE) à la Commission, 30 avril 2002 (JOCE n° C 2...
Question écrite E-1574/01 du 1er juin 2001 (JOCE n° C 364 E du 20 décembre 2001, p. 150.). Objet : É...
Question écrite E-2100/01 posée par Erik Meijer (GUE/NGL) à la Commission, 13 juillet 2001. Objet : ...
Question écrite E-1983/01, posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 6 juillet 2001 (JOCE n° C...
Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 j...
Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 m...
Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet...
Question écrite E-1408/00 du 5 mai 2000. Objet : Études d'impact sur la durabilité. In: Revue Europé...
Question écrite E-2616/99 du 12 janvier 2000. Objet : Dépenses agro-environnementales. In: Revue Eur...
Question écrite E-0319/00 du 11 février 2000. Objet : Pollution de l'environnement et santé publique...
Question écrite E-4064/98 du 13 janvier 1999 (JOCE n° C 325 du 12 novembre 1999, p. 51.) Objet : Avi...
Question écrite E- 2616/99 du 12 janvier 2000 (JOCE n° C 280 du 3 octobre 2000, p. 83.). Objet : Dép...
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