Add to ORKGBonnel Guillaume. Cornu M., Fromageau J., « Fondation et trust dans la protection du patrimoine en droit français et en droit comparé », 1999. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°1, 2001. p. 119
Cour de justice des communautés européennes 19 mai 1998. Commission des Communautés européennes c/ R...
Chaix Jean-Sébastien. Société française pour le droit de l'environnement, «La chasse en droit compar...
Cour Européenne des Droits de l'Homme, 9 juin 1998. Affaire LCB c/ Royaume-Uni (extraits). In: Revue...
De Sadeleer Nicolas. Marie Cornu et Jérôme Fromageau (eds), « Genèse du droit de l'environnement : f...
Kiss Alexandre Charles. Un droit à l'environnement, un droit fondamental dans l'Union européenne. In...
Monediaire Gérard. Union des avocats européens et Centre d'étude du droit de l'environnement (CEDRE)...
Lavieille Jean-Marc. Les paysages et la Convention du patrimoine mondial. In: Revue Européenne de Dr...
Tougas Marie-Louise. F. Sudre (dir.), S. Quellien, N. Rambion et C. Salviejo, Droit communautaire et...
Kiss Alexandre. J. Beer-Gabel et B. Labat, « La protection internationale de la faune et de la flore...
Van Miert Karl. Décision de la commission du 17 juin 1998 relative aux aides que le Luxembourg a oct...
Boizard Maryline. La protection du patrimoine culturel sous l'angle des droits français et de l'Unio...
La protection du patrimoine archéologique : fondements sociaux et enjeux juridiques est un ouvrage d...
Résolution sur le droit à la protection de l'environnement (adoptée par le Conseil européen du droit...
National audienceLe droit français fait des ressources halieutiques un patrimoine collectif et organ...
Th. Bourgoignie et M. Goyens (dir.), Transfert électronique de fonds et protection du consommateur. ...
Cour de justice des communautés européennes 19 mai 1998. Commission des Communautés européennes c/ R...
Chaix Jean-Sébastien. Société française pour le droit de l'environnement, «La chasse en droit compar...
Cour Européenne des Droits de l'Homme, 9 juin 1998. Affaire LCB c/ Royaume-Uni (extraits). In: Revue...
De Sadeleer Nicolas. Marie Cornu et Jérôme Fromageau (eds), « Genèse du droit de l'environnement : f...
Kiss Alexandre Charles. Un droit à l'environnement, un droit fondamental dans l'Union européenne. In...
Monediaire Gérard. Union des avocats européens et Centre d'étude du droit de l'environnement (CEDRE)...
Lavieille Jean-Marc. Les paysages et la Convention du patrimoine mondial. In: Revue Européenne de Dr...
Tougas Marie-Louise. F. Sudre (dir.), S. Quellien, N. Rambion et C. Salviejo, Droit communautaire et...
Kiss Alexandre. J. Beer-Gabel et B. Labat, « La protection internationale de la faune et de la flore...
Van Miert Karl. Décision de la commission du 17 juin 1998 relative aux aides que le Luxembourg a oct...
Boizard Maryline. La protection du patrimoine culturel sous l'angle des droits français et de l'Unio...
La protection du patrimoine archéologique : fondements sociaux et enjeux juridiques est un ouvrage d...
Résolution sur le droit à la protection de l'environnement (adoptée par le Conseil européen du droit...
National audienceLe droit français fait des ressources halieutiques un patrimoine collectif et organ...
Th. Bourgoignie et M. Goyens (dir.), Transfert électronique de fonds et protection du consommateur. ...
Cour de justice des communautés européennes 19 mai 1998. Commission des Communautés européennes c/ R...
Chaix Jean-Sébastien. Société française pour le droit de l'environnement, «La chasse en droit compar...
Cour Européenne des Droits de l'Homme, 9 juin 1998. Affaire LCB c/ Royaume-Uni (extraits). In: Revue...