Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commission. Objet : Garantie de la sécurité aérienne dans les zones Natura. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 1999. pp. 232-233
Question écrite P- 0331/07 posée par Cari Schlyter (Verts/ALE) à la Commission. Objet : Modification...
Question écrite E-1 761/96 posée par Eva Kjer Hansen (ELDR) à la Commission, 3 juillet 1996 (JOCE n°...
Question écrite E-1833/98 du 12 juin 1998 posée par Nikitas Kaklamanis (UPE) à la Commission. Objet ...
Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commiss...
Question écrite P-1012/98 du 26 mars 1998 posée par Reimer Böge (PPE) à la Commission. Objet : Natur...
Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet...
Question écrite E-1139/97 posée par Cristiana Muscardini (NI) à la Commission, 24 mars 1997 (JOCE n°...
Question écrite E-0916/98 du 26 mars 1998 posée par Heidi Hautala (V) à la Commission. Objet : Explo...
Question écrite E-1828/98 du 12 juin 1998 posée par Klaus Rehder (PSE) à la Commission. Objet : Élim...
Question écrite E-2099/98 du 10 juillet 1998 posée par Undine-Uta Bloch von Blottnitz (V) à la Commi...
Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 j...
Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 m...
Question écrite P-1676/97 posée par Esko Seppänen (GUE/NGL) à la Commission, 7 mai 1997 (JOCE n° C 3...
Question écrite E-1235/02 posée par Michl Ebner (PPE-DE) à la Commission, 30 avril 2002 (JOCE n° C 2...
Question écrite E-2100/01 posée par Erik Meijer (GUE/NGL) à la Commission, 13 juillet 2001. Objet : ...
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