Règlement (CE) n° 2408/98 de la commission du 6 novembre 1998 modifiant l'annexe V du règlement (CEE) n° 259/93 du Conseil concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l'intérieur, à l'entrée et à la sortie de la Communauté européenne. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOCE n° L 298 du 7 novembre 1998, p. 19.)

Règlement (CE) N° 49/2000 de la commission du 10 janvier 2000 modifiant le règlement (CE) n° 1139/98 du Conseil concernant la mention obligatoire, dans l'étiquetage de certaines denrées alimentaires produites à partir d'organismes génétiquement modifiés, d'informations autres que celles prévues par la directive 79/112/CEE. (JOCE n° L 6 du 11 janvier 2000, p. 13.)

Liikanen, Erkki

January 2000

Liikanen Erkki. Règlement (CE) N° 49/2000 de la commission du 10 janvier 2000 modifiant le règlement...

Règlement (CE) N° 1980/2000 du parlement européen et du conseil du 17 juillet 2000 établissant un système communautaire révisé d'attribution du label écologique. (JOCE n° L 237 du 21 septembre 2000, p. 1.)

January 2001

Règlement (CE) N° 1980/2000 du parlement européen et du conseil du 17 juillet 2000 établissant un sy...

Règlement (CE) N° 1980/2000 du parlement européen et du conseil du 17 juillet 2000 établissant un système communautaire révisé d'attribution du label écologique. (JOCE n° L 237 du 21 septembre 2000, p. 1.)

January 2001

Règlement (CE) N° 1980/2000 du parlement européen et du conseil du 17 juillet 2000 établissant un sy...

Règlement (CE) n° 2408/98 de la commission du 6 novembre 1998 modifiant l'annexe V du règlement (CEE) n° 259/93 du Conseil concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l'intérieur, à l'entrée et à la sortie de la Communauté européenne. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOCE n° L 298 du 7 novembre 1998, p. 19.)

January 1999

Règlement (CE) n° 2408/98 de la commission du 6 novembre 1998 modifiant l'annexe V du règlement (CEE...

Règlement (CE) n° 933/1999 du conseil du 29 avril 1999 modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement. (JOCE n° L 117 du 5 mai 1999, p. 1.)

Müller, W.

January 1999

Müller W. Règlement (CE) n° 933/1999 du conseil du 29 avril 1999 modifiant le règlement (CEE) n° 121...

Règlement (CE) n° 933/1999 du conseil du 29 avril 1999 modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement. (JOCE n° L 117 du 5 mai 1999, p. 1.)

Müller, W.

January 1999

Müller W. Règlement (CE) n° 933/1999 du conseil du 29 avril 1999 modifiant le règlement (CEE) n° 121...

Règlement (CE) n° 1946/2003 du parlement européen et du conseil du 15 juillet 2003 relatif aux mouvements transfrontières des organismes génétiquement modifiés (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOUE n° L 287 du 5 novembre 2003, p. 1.)

January 2004

Règlement (CE) n° 1946/2003 du parlement européen et du conseil du 15 juillet 2003 relatif aux mouve...

Règlement (CE) n° 1946/2003 du parlement européen et du conseil du 15 juillet 2003 relatif aux mouvements transfrontières des organismes génétiquement modifiés (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOUE n° L 287 du 5 novembre 2003, p. 1.)

January 2004

Règlement (CE) n° 1946/2003 du parlement européen et du conseil du 15 juillet 2003 relatif aux mouve...

Règlement (CE) n° 1641/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 juillet 2003 modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement, (JOCE n° L 245 du 29 août 2003, p. 1 .)

January 2004

Règlement (CE) n° 1641/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 juillet 2003 modifiant le règl...

Règlement (CE) n° 1641/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 juillet 2003 modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement, (JOCE n° L 245 du 29 août 2003, p. 1 .)

January 2004

Règlement (CE) n° 1641/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 juillet 2003 modifiant le règl...

Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum consultatif européen pour l'environnement et le développement durable. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 58, 27 février 1997, p. 48.) (97/150/CE)

Bjerregaard, Ritt

January 1997

Bjerregaard Ritt. Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum con...

Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum consultatif européen pour l'environnement et le développement durable. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 58, 27 février 1997, p. 48.) (97/150/CE)

Bjerregaard, Ritt

January 1997

Bjerregaard Ritt. Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum con...

Règlement (CE) N° 49/2000 de la commission du 10 janvier 2000 modifiant le règlement (CE) n° 1139/98 du Conseil concernant la mention obligatoire, dans l'étiquetage de certaines denrées alimentaires produites à partir d'organismes génétiquement modifiés, d'informations autres que celles prévues par la directive 79/112/CEE. (JOCE n° L 6 du 11 janvier 2000, p. 13.)

Liikanen, Erkki

January 2000

Liikanen Erkki. Règlement (CE) N° 49/2000 de la commission du 10 janvier 2000 modifiant le règlement...

Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au progrès technique de la directive n° 91/157/CEE du Conseil relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOCE n° L 1 du 5 janvier 1999, p. 1.)

Bjerregaard, Ritt

January 1999

Bjerregaard Ritt. Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au ...

Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au progrès technique de la directive n° 91/157/CEE du Conseil relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOCE n° L 1 du 5 janvier 1999, p. 1.)

Bjerregaard, Ritt

January 1999

Bjerregaard Ritt. Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au ...

Règlement (CE) N° 49/2000 de la commission du 10 janvier 2000 modifiant le règlement (CE) n° 1139/98 du Conseil concernant la mention obligatoire, dans l'étiquetage de certaines denrées alimentaires produites à partir d'organismes génétiquement modifiés, d'informations autres que celles prévues par la directive 79/112/CEE. (JOCE n° L 6 du 11 janvier 2000, p. 13.)

Liikanen, Erkki

January 2000

Liikanen Erkki. Règlement (CE) N° 49/2000 de la commission du 10 janvier 2000 modifiant le règlement...

Règlement (CE) N° 1980/2000 du parlement européen et du conseil du 17 juillet 2000 établissant un système communautaire révisé d'attribution du label écologique. (JOCE n° L 237 du 21 septembre 2000, p. 1.)

January 2001

Règlement (CE) N° 1980/2000 du parlement européen et du conseil du 17 juillet 2000 établissant un sy...

Règlement (CE) N° 1980/2000 du parlement européen et du conseil du 17 juillet 2000 établissant un système communautaire révisé d'attribution du label écologique. (JOCE n° L 237 du 21 septembre 2000, p. 1.)

January 2001

Règlement (CE) N° 1980/2000 du parlement européen et du conseil du 17 juillet 2000 établissant un sy...

Règlement (CE) n° 2408/98 de la commission du 6 novembre 1998 modifiant l'annexe V du règlement (CEE) n° 259/93 du Conseil concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l'intérieur, à l'entrée et à la sortie de la Communauté européenne. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOCE n° L 298 du 7 novembre 1998, p. 19.)

January 1999

Règlement (CE) n° 2408/98 de la commission du 6 novembre 1998 modifiant l'annexe V du règlement (CEE...

Règlement (CE) n° 933/1999 du conseil du 29 avril 1999 modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement. (JOCE n° L 117 du 5 mai 1999, p. 1.)

Müller, W.

January 1999

Müller W. Règlement (CE) n° 933/1999 du conseil du 29 avril 1999 modifiant le règlement (CEE) n° 121...

Règlement (CE) n° 933/1999 du conseil du 29 avril 1999 modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement. (JOCE n° L 117 du 5 mai 1999, p. 1.)

Müller, W.

January 1999

Müller W. Règlement (CE) n° 933/1999 du conseil du 29 avril 1999 modifiant le règlement (CEE) n° 121...

Règlement (CE) n° 1946/2003 du parlement européen et du conseil du 15 juillet 2003 relatif aux mouvements transfrontières des organismes génétiquement modifiés (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOUE n° L 287 du 5 novembre 2003, p. 1.)

January 2004

Règlement (CE) n° 1946/2003 du parlement européen et du conseil du 15 juillet 2003 relatif aux mouve...

Règlement (CE) n° 1946/2003 du parlement européen et du conseil du 15 juillet 2003 relatif aux mouvements transfrontières des organismes génétiquement modifiés (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOUE n° L 287 du 5 novembre 2003, p. 1.)

January 2004

Règlement (CE) n° 1946/2003 du parlement européen et du conseil du 15 juillet 2003 relatif aux mouve...

Règlement (CE) n° 1641/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 juillet 2003 modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement, (JOCE n° L 245 du 29 août 2003, p. 1 .)

January 2004

Règlement (CE) n° 1641/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 juillet 2003 modifiant le règl...

Règlement (CE) n° 1641/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 juillet 2003 modifiant le règlement (CEE) n° 1210/90 du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement, (JOCE n° L 245 du 29 août 2003, p. 1 .)

January 2004

Règlement (CE) n° 1641/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 juillet 2003 modifiant le règl...

Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum consultatif européen pour l'environnement et le développement durable. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 58, 27 février 1997, p. 48.) (97/150/CE)

Bjerregaard, Ritt

January 1997

Bjerregaard Ritt. Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum con...

Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum consultatif européen pour l'environnement et le développement durable. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 58, 27 février 1997, p. 48.) (97/150/CE)

Bjerregaard, Ritt

January 1997

Bjerregaard Ritt. Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum con...

Règlement (CE) N° 49/2000 de la commission du 10 janvier 2000 modifiant le règlement (CE) n° 1139/98 du Conseil concernant la mention obligatoire, dans l'étiquetage de certaines denrées alimentaires produites à partir d'organismes génétiquement modifiés, d'informations autres que celles prévues par la directive 79/112/CEE. (JOCE n° L 6 du 11 janvier 2000, p. 13.)

Liikanen, Erkki

January 2000

Liikanen Erkki. Règlement (CE) N° 49/2000 de la commission du 10 janvier 2000 modifiant le règlement...

Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au progrès technique de la directive n° 91/157/CEE du Conseil relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOCE n° L 1 du 5 janvier 1999, p. 1.)

Bjerregaard, Ritt

January 1999

Bjerregaard Ritt. Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au ...

Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au progrès technique de la directive n° 91/157/CEE du Conseil relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOCE n° L 1 du 5 janvier 1999, p. 1.)

Bjerregaard, Ritt

January 1999

Bjerregaard Ritt. Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au ...

Règlement (CE) N° 49/2000 de la commission du 10 janvier 2000 modifiant le règlement (CE) n° 1139/98 du Conseil concernant la mention obligatoire, dans l'étiquetage de certaines denrées alimentaires produites à partir d'organismes génétiquement modifiés, d'informations autres que celles prévues par la directive 79/112/CEE. (JOCE n° L 6 du 11 janvier 2000, p. 13.)

Liikanen, Erkki

January 2000

Liikanen Erkki. Règlement (CE) N° 49/2000 de la commission du 10 janvier 2000 modifiant le règlement...

Règlement (CE) N° 1980/2000 du parlement européen et du conseil du 17 juillet 2000 établissant un système communautaire révisé d'attribution du label écologique. (JOCE n° L 237 du 21 septembre 2000, p. 1.)

January 2001

Règlement (CE) N° 1980/2000 du parlement européen et du conseil du 17 juillet 2000 établissant un sy...

Règlement (CE) N° 1980/2000 du parlement européen et du conseil du 17 juillet 2000 établissant un système communautaire révisé d'attribution du label écologique. (JOCE n° L 237 du 21 septembre 2000, p. 1.)

January 2001

Règlement (CE) N° 1980/2000 du parlement européen et du conseil du 17 juillet 2000 établissant un sy...

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