Question écrite E-3553/01 posée par Eurig Wyn (Verts/ALE) à la Commission, 8 janvier 2002 (JOCE n° C 172 E du 18 juillet 2002, p. 82.). Objet : Révision de la directive CE de 1976 sur les eaux de baignade. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°1, 2003. pp. 110-111
Question écrite E-1983/01, posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 6 juillet 2001 (JOCE n° C...
Question écrite E-1983/02 posée par Kathleen van Brempt (PSE) à la Commission, 8 juillet 2002. (JOCE...
Question écrite E-1828/98 du 12 juin 1998 posée par Klaus Rehder (PSE) à la Commission. Objet : Élim...
Question écrite E-2099/98 du 10 juillet 1998 posée par Undine-Uta Bloch von Blottnitz (V) à la Commi...
Question écrite E-2700/99 du 12 janvier 2000 Objet : Révision de la directive n° 94/62/CE relative a...
Question écrite E-328O/97 posée par Bernd Lange (PSE) à la Commission, 20 octobre 1997. (JOCE n° C 1...
Question écrite E-1349/01, posée par Richard Corbett (PSE) à la Commission, 7 mai 2001 (JOCE n° C 40...
Question écrite P-2580/00 du 25 juillet 2000. Objet : Mise en œuvre de la directive relative à la pr...
Question écrite E-0630/02 posée par Alexander de Roo (Verts/ALE) et Ria Oomen-Ruijten (PPE-DE) à la ...
Question écrite E-1566/97 posée par Johanna Maij-Weggen (PPE) et Jan Sonneveld (PPE) à la Commission...
Question écrite E-1652/96 du 24 juin 1996 Objet : directive n° 90/220/CEE relative à la disséminatio...
Question écrite E-1235/02 posée par Michl Ebner (PPE-DE) à la Commission, 30 avril 2002 (JOCE n° C 2...
Question écrite E-1744/97 posée par José Apolinario (PSE) à la Commission, 23 mai 1997 (JOCE n° C 39...
Question écrite P-1012/98 du 26 mars 1998 posée par Reimer Böge (PPE) à la Commission. Objet : Natur...
Question écrite E-2854/98 du 28 septembre 1998 (JOCE n° C 297 du 15 octobre 1999, p. 34.). Objet : R...
Question écrite E-1983/01, posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 6 juillet 2001 (JOCE n° C...
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