Question écrite P-3166/97 posée par Caroline Jackson (PPE) à la Commission, 9 octobre 1997. (JOCE n°C 117 du 16 avril 1998, p. 159.). Objet : Définition des « déchets liquides » dans le contexte de la proposition de directive concernant la mise en décharge

Question écrite E-2099/98 du 10 juillet 1998 posée par Undine-Uta Bloch von Blottnitz (V) à la Commission. Objet : Directive européenne 79/409/CEE concernant la conservation des oiseaux sauvages

January 1999

Question écrite E-2099/98 du 10 juillet 1998 posée par Undine-Uta Bloch von Blottnitz (V) à la Commi...

Question écrite E-1349/01, posée par Richard Corbett (PSE) à la Commission, 7 mai 2001 (JOCE n° C 40 E du 14 février 2002, p. 36.). Objet : Mise en œuvre de la directive Seveso II par les États membres

January 2002

Question écrite E-1349/01, posée par Richard Corbett (PSE) à la Commission, 7 mai 2001 (JOCE n° C 40...

Question écrite P-1676/97 posée par Esko Seppänen (GUE/NGL) à la Commission, 7 mai 1997 (JOCE n° C 373 du 9 décembre 1997, p. 155.). Objet : Programme Natura 2000 : droit de modification par les Etats membres du programme déjà adopté

January 1998

Question écrite P-1676/97 posée par Esko Seppänen (GUE/NGL) à la Commission, 7 mai 1997 (JOCE n° C 3...

Question écrite P-2879/97 posée par Johanna Boogerd-Quaak (ELDR) à la Commission, 1er septembre 1997. (JOCE n° C 117 du 16 avril 1998, p. 90.) Objet : Lutte intégrée contre la pollution et accès à l'information

January 1998

Question écrite P-2879/97 posée par Johanna Boogerd-Quaak (ELDR) à la Commission, 1er septembre 1997...

Question écrite E-1235/02 posée par Michl Ebner (PPE-DE) à la Commission, 30 avril 2002 (JOCE n° C 277 E du 14 novembre 2002, p. 163.)

January 2003

Question écrite E-1235/02 posée par Michl Ebner (PPE-DE) à la Commission, 30 avril 2002 (JOCE n° C 2...

Question écrite E-1190/02 posée par Caroline Lucas (Verts/ALE) à la Commission, 26 avril 2002 (JOCE n° C 28 E du 6 février 2003, p. 83.)

January 2003

Question écrite E-1190/02 posée par Caroline Lucas (Verts/ALE) à la Commission, 26 avril 2002 (JOCE ...

Question écrite E-328O/97 posée par Bernd Lange (PSE) à la Commission, 20 octobre 1997. (JOCE n° C 174 du 8 juin 1998, p. 34.). Objet : Classification de l'élimination des déchets dans les cavités minières sous la forme de remblai dans les catégories visées aux annexes MA ou MB de la directive 91/156/CEE relative aux déchets

January 1998

Question écrite E-328O/97 posée par Bernd Lange (PSE) à la Commission, 20 octobre 1997. (JOCE n° C 1...

Question écrite P-3001/02 posée par Winfried Menrad (PPE-DE) à la Commission, 1 6 octobre 2002 (JOCE n° C 222 E du 18 septembre 2003, p. 32.)

January 2004

Question écrite P-3001/02 posée par Winfried Menrad (PPE-DE) à la Commission, 1 6 octobre 2002 (JOCE...

Question écrite P-3145/97 posée par Franco Malerba (UPE) à la Commission, 30 septembre 1997. (JOCE n° C 134 du 30 avril 1998, p. 95.). Objet : Préjudices portés à la politique européenne concernant l'utilisation des biomasses du fait d'une application incorrecte de la directive du Conseil du 18 mars 1991 relative aux déchets

January 1998

Question écrite P-3145/97 posée par Franco Malerba (UPE) à la Commission, 30 septembre 1997. (JOCE n...

Question écrite E-1983/02 posée par Kathleen van Brempt (PSE) à la Commission, 8 juillet 2002. (JOCE n°C 28 E du 6 février 2003, p. 167.)

January 2003

Question écrite E-1983/02 posée par Kathleen van Brempt (PSE) à la Commission, 8 juillet 2002. (JOCE...

Question écrite P-3678/02 posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 1 1 décembre 2002 (JOCE n° C 161 E du 10 juillet 2003, p. 132.)

January 2004

Question écrite P-3678/02 posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 1 1 décembre 2002 (JOCE n°...

Question écrite E-1293/02 posée par Patricia McKenna (Verts/ALE) à la Commission, 7 mai 2OO2 (JOCE n° C 277 E du 14 novembre 2002, p. 181.)

January 2003

Question écrite E-1293/02 posée par Patricia McKenna (Verts/ALE) à la Commission, 7 mai 2OO2 (JOCE n...

Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 juin 2003, p. 106.) Objet : Problématique environnementale - Accès de la population à l'information sur le processus décisionnel européen en matière d'environnement - Association de la population à ce processus décisionnel.

January 2003

Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 j...

Question écrite E-3577/02 posée par Elisabeth Schroedter (Verts/ALE) à la Commission, 13 décembre 2002 (JOCE n° C 161 E du 10 juillet 2003, p. 108.)

January 2004

Question écrite E-3577/02 posée par Elisabeth Schroedter (Verts/ALE) à la Commission, 13 décembre 20...

Question écrite E-1566/97 posée par Johanna Maij-Weggen (PPE) et Jan Sonneveld (PPE) à la Commission, 6 mai 1997 (JOCE n° C 391 du 23 décembre 1997, p. 100). Objet : Application dans les Etats membres de la directive sur les nitrates

January 1998

Question écrite E-1566/97 posée par Johanna Maij-Weggen (PPE) et Jan Sonneveld (PPE) à la Commission...

Question écrite E-2099/98 du 10 juillet 1998 posée par Undine-Uta Bloch von Blottnitz (V) à la Commission. Objet : Directive européenne 79/409/CEE concernant la conservation des oiseaux sauvages

January 1999

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January 2002

Question écrite E-1349/01, posée par Richard Corbett (PSE) à la Commission, 7 mai 2001 (JOCE n° C 40...

Question écrite P-1676/97 posée par Esko Seppänen (GUE/NGL) à la Commission, 7 mai 1997 (JOCE n° C 373 du 9 décembre 1997, p. 155.). Objet : Programme Natura 2000 : droit de modification par les Etats membres du programme déjà adopté

January 1998

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Question écrite P-2879/97 posée par Johanna Boogerd-Quaak (ELDR) à la Commission, 1er septembre 1997. (JOCE n° C 117 du 16 avril 1998, p. 90.) Objet : Lutte intégrée contre la pollution et accès à l'information

January 1998

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Question écrite E-1235/02 posée par Michl Ebner (PPE-DE) à la Commission, 30 avril 2002 (JOCE n° C 277 E du 14 novembre 2002, p. 163.)

January 2003

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Question écrite E-1190/02 posée par Caroline Lucas (Verts/ALE) à la Commission, 26 avril 2002 (JOCE n° C 28 E du 6 février 2003, p. 83.)

January 2003

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January 1998

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Question écrite P-3001/02 posée par Winfried Menrad (PPE-DE) à la Commission, 1 6 octobre 2002 (JOCE n° C 222 E du 18 septembre 2003, p. 32.)

January 2004

Question écrite P-3001/02 posée par Winfried Menrad (PPE-DE) à la Commission, 1 6 octobre 2002 (JOCE...

Question écrite P-3145/97 posée par Franco Malerba (UPE) à la Commission, 30 septembre 1997. (JOCE n° C 134 du 30 avril 1998, p. 95.). Objet : Préjudices portés à la politique européenne concernant l'utilisation des biomasses du fait d'une application incorrecte de la directive du Conseil du 18 mars 1991 relative aux déchets

January 1998

Question écrite P-3145/97 posée par Franco Malerba (UPE) à la Commission, 30 septembre 1997. (JOCE n...

Question écrite E-1983/02 posée par Kathleen van Brempt (PSE) à la Commission, 8 juillet 2002. (JOCE n°C 28 E du 6 février 2003, p. 167.)

January 2003

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Question écrite P-3678/02 posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 1 1 décembre 2002 (JOCE n° C 161 E du 10 juillet 2003, p. 132.)

January 2004

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January 2003

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January 2004

Question écrite E-3577/02 posée par Elisabeth Schroedter (Verts/ALE) à la Commission, 13 décembre 20...

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January 1998

Question écrite E-1566/97 posée par Johanna Maij-Weggen (PPE) et Jan Sonneveld (PPE) à la Commission...

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January 1999

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January 2002

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January 1998

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Question écrite P-3166/97 posée par Caroline Jackson (PPE) à la Commission, 9 octobre 1997. (JOCE n°C 117 du 16 avril 1998, p. 159.). Objet : Définition des « déchets liquides » dans le contexte de la proposition de directive concernant la mise en décharge

Abstract

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Question écrite P-3166/97 posée par Caroline Jackson (PPE) à la Commission, 9 octobre 1997. (JOCE n°C 117 du 16 avril 1998, p. 159.). Objet : Définition des « déchets liquides » dans le contexte de la proposition de directive concernant la mise en décharge

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