Question écrite P-1736/98 du 20 mai 1998 posée par Kyösti Virrankoski (ELDR) à la Commission. Objet : Secret des documents concernant le réseau Natura 2000 en Finlande et procédure suivie au sein de l'Union européenne

Question écrite P-2879/97 posée par Johanna Boogerd-Quaak (ELDR) à la Commission, 1er septembre 1997. (JOCE n° C 117 du 16 avril 1998, p. 90.) Objet : Lutte intégrée contre la pollution et accès à l'information

January 1998

Question écrite P-2879/97 posée par Johanna Boogerd-Quaak (ELDR) à la Commission, 1er septembre 1997...

Question écrite P- 0331/07 posée par Cari Schlyter (Verts/ALE) à la Commission. Objet : Modification de la constitution nationale grecque mettant à mal la protection de l'environnement et des forêts

January 2007

Question écrite P- 0331/07 posée par Cari Schlyter (Verts/ALE) à la Commission. Objet : Modification...

Question écrite P-1676/97 posée par Esko Seppänen (GUE/NGL) à la Commission, 7 mai 1997 (JOCE n° C 373 du 9 décembre 1997, p. 155.). Objet : Programme Natura 2000 : droit de modification par les Etats membres du programme déjà adopté

January 1998

Question écrite P-1676/97 posée par Esko Seppänen (GUE/NGL) à la Commission, 7 mai 1997 (JOCE n° C 3...

Question écrite P-1736/98 du 20 mai 1998 posée par Kyösti Virrankoski (ELDR) à la Commission. Objet : Secret des documents concernant le réseau Natura 2000 en Finlande et procédure suivie au sein de l'Union européenne

January 1999

Question écrite P-1736/98 du 20 mai 1998 posée par Kyösti Virrankoski (ELDR) à la Commission. Objet ...

Question écrite E-0916/98 du 26 mars 1998 posée par Heidi Hautala (V) à la Commission. Objet : Exploitation forestière en infraction à la législation communautaire à Konikallio, près de Forssa (Finlande)

January 1999

Question écrite E-0916/98 du 26 mars 1998 posée par Heidi Hautala (V) à la Commission. Objet : Explo...

Question écrite E-2099/98 du 10 juillet 1998 posée par Undine-Uta Bloch von Blottnitz (V) à la Commission. Objet : Directive européenne 79/409/CEE concernant la conservation des oiseaux sauvages

January 1999

Question écrite E-2099/98 du 10 juillet 1998 posée par Undine-Uta Bloch von Blottnitz (V) à la Commi...

Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commission. Objet : Garantie de la sécurité aérienne dans les zones Natura

January 1999

Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commiss...

Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet : Protection de l'environnement et réseau IMPEL

January 1999

Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet...

Question écrite E-1833/98 du 12 juin 1998 posée par Nikitas Kaklamanis (UPE) à la Commission. Objet : Risques apocalyptiques liés à la présence de dioxine dans la viande et le lait français

January 1999

Question écrite E-1833/98 du 12 juin 1998 posée par Nikitas Kaklamanis (UPE) à la Commission. Objet ...

Question écrite E-1828/98 du 12 juin 1998 posée par Klaus Rehder (PSE) à la Commission. Objet : Élimination décentralisée des eaux urbaines résiduaires

January 1999

Question écrite E-1828/98 du 12 juin 1998 posée par Klaus Rehder (PSE) à la Commission. Objet : Élim...

Question écrite E-21 83/96 posée par Undine-Uta Bloch von Blottnitz (V) à la Commission, 2 août 1996. Objet : Adhésion de l'Union européenne au régime CITES

January 1997

Question écrite E-21 83/96 posée par Undine-Uta Bloch von Blottnitz (V) à la Commission, 2 août 1996...

Question écrite P-1012/98 du 26 mars 1998 posée par Reimer Böge (PPE) à la Commission. Objet : Natura 2000 - Transposition de la directive « faune-flore-habitat »

January 1999

Question écrite P-1012/98 du 26 mars 1998 posée par Reimer Böge (PPE) à la Commission. Objet : Natur...

Question écrite E-2370/99 du 16 décembre 1999 (JOCE n° C 280 du 3 octobre 2000, p. 33.). Objet : Vingt ans de protection des oiseaux dans l'Union européenne

January 2001

Question écrite E-2370/99 du 16 décembre 1999 (JOCE n° C 280 du 3 octobre 2000, p. 33.). Objet : Vin...

Question écrite P-3001/02 posée par Winfried Menrad (PPE-DE) à la Commission, 1 6 octobre 2002 (JOCE n° C 222 E du 18 septembre 2003, p. 32.)

January 2004

Question écrite P-3001/02 posée par Winfried Menrad (PPE-DE) à la Commission, 1 6 octobre 2002 (JOCE...

Question écrite E-1558/97 posée par Alexandros Alavanos (GUE/NGL) à la Commission, 6 mai 1997. Objet : Déversement de déchets dans le lit du Vardar

January 1998

Question écrite E-1558/97 posée par Alexandros Alavanos (GUE/NGL) à la Commission, 6 mai 1997. Objet...

Question écrite P-2879/97 posée par Johanna Boogerd-Quaak (ELDR) à la Commission, 1er septembre 1997. (JOCE n° C 117 du 16 avril 1998, p. 90.) Objet : Lutte intégrée contre la pollution et accès à l'information

January 1998

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January 2007

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January 1998

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January 1999

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January 1999

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January 1999

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January 1999

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January 1999

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January 1999

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January 1997

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January 1999

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January 2001

Question écrite E-2370/99 du 16 décembre 1999 (JOCE n° C 280 du 3 octobre 2000, p. 33.). Objet : Vin...

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January 1998

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January 1998

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January 2007

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Question écrite P-1676/97 posée par Esko Seppänen (GUE/NGL) à la Commission, 7 mai 1997 (JOCE n° C 373 du 9 décembre 1997, p. 155.). Objet : Programme Natura 2000 : droit de modification par les Etats membres du programme déjà adopté

January 1998

Question écrite P-1676/97 posée par Esko Seppänen (GUE/NGL) à la Commission, 7 mai 1997 (JOCE n° C 3...

Question écrite P-1736/98 du 20 mai 1998 posée par Kyösti Virrankoski (ELDR) à la Commission. Objet : Secret des documents concernant le réseau Natura 2000 en Finlande et procédure suivie au sein de l'Union européenne

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Question écrite P-1736/98 du 20 mai 1998 posée par Kyösti Virrankoski (ELDR) à la Commission. Objet : Secret des documents concernant le réseau Natura 2000 en Finlande et procédure suivie au sein de l'Union européenne

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