Klemm Ulf-Dieter. La législation en République Fédérale d'Allemagne relative à la pollution par les installations pétrolières en mer. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3-4, 1976. Travaux du premier Congrès de la SFDE (Strasbourg, les 6, 7 et 8 mai 1975) pp. 69-78
Houssel Jean-Pierre. Département du Rhône, Commission de l'environnement, La pollution des cours d'e...
Dupuy Pierre-Marie. La recommandation C/74 224 de l'O.C.D.E. concernant des principes relatifs à la ...
Ferretti Raymond, Dupont Michel. L'étendue des compétences des Communautés européennes en matière d'...
Loi n° 76-600 du 7 juillet 1976 relative à la prévention et à la répression de la pollution de la me...
Lamarque Jean. Rapport préliminaire. Les aides publiques en matière de lutte contre les pollutions. ...
Dubais Bernard-A. Prévention, sanction et réparation du dommage de pollution résultant d'opérations ...
Conseil Européen du Droit de l'Environnement. Résolution adoptée le 10 février 1975. Recommandation ...
Conseil Européen du Droit et de l'Environnement. Résolution adoptée le 18 octobre 1975. In: Revue Ju...
Recommandation du Conseil C (74) 224 concernant des principes relatifs à la pollution transfrontière...
Procédure d'évaluation des effets du développement sur la nature, rapport de la R.F.A. à la conféren...
SOFRES - Extrait du rapport sur les résultats d'une étude par sondage réalisée à la demande du Conse...
Lambrechts Claude. R.-L. Baum, K. Boisserée, L.-B. Campbell, C.-A. Colliard, M. Colombini, R. Keles,...
Débats du Parlement européen (Séance du 21 février 1975). In: Revue Juridique de l'Environnement, n°...
Résolution sur la pétition n° 8/74 concernant la nécessité de sauver les oiseaux migrateurs (J.O. Co...
Loi n° 75-633 du 15 juillet 1975 relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matér...
Houssel Jean-Pierre. Département du Rhône, Commission de l'environnement, La pollution des cours d'e...
Dupuy Pierre-Marie. La recommandation C/74 224 de l'O.C.D.E. concernant des principes relatifs à la ...
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