Circulaire du 12 septembre 1979 relative aux parcs nationaux et aux parcs naturels régionaux (Journal officiel du 22 septembre 1979). In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 1985. Les parcs naturels régionaux. pp. 381-382
Administration de l'environnement. Circulaire du 10 janvier 1977 relative aux réunions départemental...
Création de la réserve naturelle dite « des Sept-Iles » (Côtes-du- Nord) (J.O. 30 octobre 1976). In:...
Loi n° 85-30 du 4 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne . In: Rev...
Décret n° 75-983 du 24 octobre 1975 relatif aux parcs naturels régionaux (Journal officiel du 28 oct...
Décret du 25 avril 1988 relatif aux parcs naturels régionaux. (J.O., 27 avril) . In: Revue Juridique...
Décret n° 75-983 du 24 octobre 1975 relatif aux parcs naturels régionaux (J.O. 28 octobre 1975). In:...
Décret n° 67-158 du 1er mars 1967 instituant des parcs naturels régionaux (Journal officiel du 2 mar...
Arrêté du 13 février 1974 Conditions d'exercice des fonctions de directeur de parc naturel régional ...
Débats. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 1985. Les parcs naturels régionaux. pp. 358-362
Loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les dépar...
Circulaire du 12 octobre 1977 prise pour l'application de l'article 2 de la loi du 10 juillet 1976 r...
Conseil d'État 20 mars 1981 M. Grimaud (Req. n° 18153) . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3...
André Etchelecou, Le patrimoine naturel national dans les réserves naturelles et les parcs naturels,...
Bibliographie. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 1985. Les parcs naturels régionaux. p. 3...
Liste des réserves naturelles créées au cours de l'année 1975. In: Revue Juridique de l'Environnemen...
Administration de l'environnement. Circulaire du 10 janvier 1977 relative aux réunions départemental...
Création de la réserve naturelle dite « des Sept-Iles » (Côtes-du- Nord) (J.O. 30 octobre 1976). In:...
Loi n° 85-30 du 4 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne . In: Rev...
Décret n° 75-983 du 24 octobre 1975 relatif aux parcs naturels régionaux (Journal officiel du 28 oct...
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Débats. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 1985. Les parcs naturels régionaux. pp. 358-362
Loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les dépar...
Circulaire du 12 octobre 1977 prise pour l'application de l'article 2 de la loi du 10 juillet 1976 r...
Conseil d'État 20 mars 1981 M. Grimaud (Req. n° 18153) . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3...
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Bibliographie. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 1985. Les parcs naturels régionaux. p. 3...
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