Add to ORKGColloque de la S.F.D.E. La loi « littoral ». Montpellier, 25-26-27 septembre. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 1986. p. 137
L. C. L'O.C.D.E. et l'environnement, 1986. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 1987. p. 520
Leroy Richard. La loi Littoral et les activités agricoles. In: Revue Juridique de l'Environnement, n...
Mauduit Jean-Luc. Réflexions sur le contentieux de la loi littoral devant les juridictions judiciair...
S.F.D.E., « La loi littoral ». Paris, Economica, Collection droit et économie de l'environnement, 19...
Chiaverini Philippe. L'application de la loi littoral par le tribunal administratif de Bastia. In: R...
Houist G. Les directives territoriales d'aménagement (D.T.A.) et la loi littoral. In: Revue Juridiqu...
Paillet Michel. Le contentieux administratif de la responsabilité et la loi littoral. In: Revue Juri...
Lozachmeur Olivier. L’encadrement de la mise en valeur de la mer par la loi Littoral. In: Revue Juri...
Saluden Hervé. Le juge administratif et l’application de la loi Littoral. In: Revue Juridique de l'E...
Moutte J.-F. L’évolution de l’application de la loi Littoral par le juge administratif. In: Revue Ju...
Séminaire sur les forets et l'environnement en droit comparé et international Limoges (France) - 25-...
Van Lang Agathe. La loi Littoral et la protection des espaces naturels. In: Revue Juridique de l'Env...
Séminaire de présentation de la loi Grenelle II, Limoges, 16 septembre 2010. In: Revue Juridique de ...
Réunion mondiale des associations de droit de l'environnement. Déclaration de Limoges, 16 novembre 1...
L. C. L'écologie et la loi. Ouvrage collectif sous la direction d'Alexandre Kiss, 1989. In: Revue Ju...
L. C. L'O.C.D.E. et l'environnement, 1986. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 1987. p. 520
Leroy Richard. La loi Littoral et les activités agricoles. In: Revue Juridique de l'Environnement, n...
Mauduit Jean-Luc. Réflexions sur le contentieux de la loi littoral devant les juridictions judiciair...
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