Création de la réserve naturelle dite « des Sept-Iles » (Côtes-du- Nord) (J.O. 30 octobre 1976). In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 1980. Les parcs marins. pp. 408-410
Du Saussay Christian. Parcs et réserves marins dans quelques législations comparées (Australie, Japo...
Conseil d'État 20 mars 1981 M. Grimaud (Req. n° 18153) . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3...
Mesnard André-Hubert. Le décret du 20 septembre 1989 et la définition du patrimoine naturel et cultu...
Création de la réserve naturelle dite « des Sept-Iles » (Côtes-du- Nord) (J.O. 30 octobre 1976). In:...
Création de la réserve naturelle marine de Cerbère-Banyuls-sur- Mer (Pyrénées-Orientales) (J.O. 5 ma...
Création d'une réserve naturelle zoologique et botanique de Camargue dite Réserve nationale de Camar...
Décret n° 75-1128 du 9 décembre 1975, portant création de la réserve naturelle de Scandola (Corse) (...
Décret du 25 avril 1988 relatif aux parcs naturels régionaux. (J.O., 27 avril) . In: Revue Juridique...
Décret n° 75-983 du 24 octobre 1975 relatif aux parcs naturels régionaux (J.O. 28 octobre 1975). In:...
Liste des réserves naturelles créées au cours de l'année 1975. In: Revue Juridique de l'Environnemen...
Décret n° 75-983 du 24 octobre 1975 relatif aux parcs naturels régionaux (Journal officiel du 28 oct...
Décret n° 67-158 du 1er mars 1967 instituant des parcs naturels régionaux (Journal officiel du 2 mar...
Circulaire du 12 septembre 1979 relative aux parcs nationaux et aux parcs naturels régionaux (Journa...
Dupuy Pierre-Marie. Les parcs marins dans le cadre international. In: Revue Juridique de l'Environne...
Creze J.-Y., Jegou A.-M. Le parc marin, outil de protection des milieux marins soumis à des activité...
Du Saussay Christian. Parcs et réserves marins dans quelques législations comparées (Australie, Japo...
Conseil d'État 20 mars 1981 M. Grimaud (Req. n° 18153) . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3...
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