Add to ORKGProjet de loi portant réforme de l'urbanisme. Assemblée Nationale - Séances du 7 avril 1976 et du 14 avril 1976. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3-4, 1976. Travaux du premier Congrès de la SFDE (Strasbourg, les 6, 7 et 8 mai 1975) pp. 204-222
Extrait du rapport général sur les orientations régionales pour le VIIe plan (région Nord - Pas-de-C...
URBANISATION ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / Domaine / Forêts / Aliénation / Nécessité de loi. In: Re...
SOFRES - Extrait du rapport sur les résultats d'une étude par sondage réalisée à la demande du Conse...
Projet de loi portant réforme de l'urbanisme. Assemblée Nationale - Séances du 7 avril 1976 et du 14...
Débats à l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif à la protection de la nature. Séance du ...
Loi nationale de 1969 sur la politique de l'environnement aux Etats-Unis. In: Revue Juridique de l'E...
Proposition de loi tendant à assurer une participation publique à la sauvegarde de l'environnement, ...
Premier Congrès de la Société française pour le droit de l'environnement (Strasbourg, 6-8 mai 1976)....
Région Bourgogne - Colloque régional (octobre 1975). Propositions d'actions pour une politique régio...
Débats du Parlement européen (Séance du 21 février 1975). In: Revue Juridique de l'Environnement, n°...
Loi n° 76-600 du 7 juillet 1976 relative à la prévention et à la répression de la pollution de la me...
Débats du Sénat sur l'article 24 quater du projet de loi relatif à la protection de la nature. Séanc...
Conseil Européen du Droit et de l'Environnement. Résolution adoptée le 18 octobre 1975. In: Revue Ju...
Loi n° 75-633 du 15 juillet 1975 relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matér...
Débats de l'Assemblée nationale sur l'article 2 du projet de loi de protection de la nature. In: Rev...
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