Institut de droit comparé de Paris. Le régime juridique de la pollution des mers par les hydrocarbures et autres substances nocives au Japon. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3-4, 1976. Travaux du premier Congrès de la SFDE (Strasbourg, les 6, 7 et 8 mai 1975) pp. 63-68
Bothe Michaël. La prévention de la pollution transfrontière : la réglementation pour les entreprises...
Kiss Alexandre. Pollutions transfrontières et droit international. In: Revue Juridique de l'Environn...
Entente intergouvernementale sur l'élimination des substances toxiques dans l'environnement des Gran...
Huet André. Le délit de pollution involontaire de la mer par les hydrocarbures. In: Revue Juridique ...
Objectifs et fonctions d'un Centre régional de lutte contre la pollution de la Méditerranée par les ...
Loi n° 83-583 du 5 juillet 1983 réprimant la pollution de la mer par les hydrocarbures (J.O., 6 juil...
Pollution des eaux (Protection des cours d'eau et sanctions prises contre les pollueurs). In: Revue ...
Tassel Yves. POLLUTION MER HYDROCARBURES / Responsabilité pénale / Capitaine remorqueur assistant. I...
M. Despax, La pollution de l'eau et ses problèmes juridiques. In: Revue internationale de droit comp...
Loi n° 79-5 du 2 janvier 1979 portant modification de la loi n° 64-1331 du 26 décembre 1964 sur la p...
Convention pour la protection de la Mer Méditerranée contre la pollution. In: Revue Juridique de l'E...
Résolution de l'Institut de Droit International sur la pollution transfrontière de l'air . In: Revue...
Tassel Yves. Pollution / compétence du tribunal de commerce / répartition du fonds de limitation / s...
Prieur Michel. Droit des pollutions. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 1982. pp. 38-45
Colloque sur les problèmes juridiques posés par des pollutions transfrontières. Sarrebrück - 13/15 m...
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