Desdevises Marie-Clet, Lorvellec Soizic, Renaud Gilles. Le contentieux pénal en appel (Etude statistique des arrêts de la Chambre des appels correctionnels de Rennes en 1984). In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1986-2. pp. 129-164
Loyer-Larher Christianne. La pratique du référé devant les tribunaux de grande instance de Brest et ...
Clavier Jean-Pierre. Cour d'appel de Rennes (Ch. correctionnelle) 10 janvier 1986 : Publicité menson...
Cosnard Henri-Daniel. La cour d'appel de Rennes et sa jurisprudence.Thèse de doctorat d'Etat.(Rennes...
Le contentieux de la Cour d'appel de Rennes de 1972 à 1976. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1977-2....
Loyer-Larher Christianne. L'activité des juridictions du ressort de la cour d'appel de Rennes entre ...
La délinquance étrangère - Analyse statistique. Marie Clet Desdevises. In: Études et dossiers (Insti...
Hardouin Michel, Loyer-Larher Christianne. Les règles procédurales de mise en oeuvre de l'action en ...
Cosnard Henri-Daniel. La jurisprudence d'appel, source de droit. Thèse de 3e Cycle (Rennes 1985), Ma...
Cacheux Henri, Cadenat Patrick. Le contrôle de légalité sur les actes des collectivités territoriale...
Pedrot Philippe. Le morcellement des compétences dans le contentieux familial à travers les arrêts d...
Desdevises Marie-Clet. L'opportunité d'une sanction pénale : ajournement - dispense de peine - relèv...
Loyer-Larher Christiane. LE CONTRAT D'ASSURANCES Sommaires de Jurisprudence des Cours de RENNES et d...
Durfort Sylvie. Cour d'appel de Rennes (Ch. 6/1) 21 octobre 1987 : Saisie exécution - Commandement -...
Larher Christiane. L'ordonnance de clôture - Analyse de la jurisprudence des cours d'Angers et de Re...
Desdevises Marie-Clet, Lorvellec Soizic. Les stratégies d'appel dans le contentieux répressif. In: R...
Loyer-Larher Christianne. La pratique du référé devant les tribunaux de grande instance de Brest et ...
Clavier Jean-Pierre. Cour d'appel de Rennes (Ch. correctionnelle) 10 janvier 1986 : Publicité menson...
Cosnard Henri-Daniel. La cour d'appel de Rennes et sa jurisprudence.Thèse de doctorat d'Etat.(Rennes...
Le contentieux de la Cour d'appel de Rennes de 1972 à 1976. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1977-2....
Loyer-Larher Christianne. L'activité des juridictions du ressort de la cour d'appel de Rennes entre ...
La délinquance étrangère - Analyse statistique. Marie Clet Desdevises. In: Études et dossiers (Insti...
Hardouin Michel, Loyer-Larher Christianne. Les règles procédurales de mise en oeuvre de l'action en ...
Cosnard Henri-Daniel. La jurisprudence d'appel, source de droit. Thèse de 3e Cycle (Rennes 1985), Ma...
Cacheux Henri, Cadenat Patrick. Le contrôle de légalité sur les actes des collectivités territoriale...
Pedrot Philippe. Le morcellement des compétences dans le contentieux familial à travers les arrêts d...
Desdevises Marie-Clet. L'opportunité d'une sanction pénale : ajournement - dispense de peine - relèv...
Loyer-Larher Christiane. LE CONTRAT D'ASSURANCES Sommaires de Jurisprudence des Cours de RENNES et d...
Durfort Sylvie. Cour d'appel de Rennes (Ch. 6/1) 21 octobre 1987 : Saisie exécution - Commandement -...
Larher Christiane. L'ordonnance de clôture - Analyse de la jurisprudence des cours d'Angers et de Re...
Desdevises Marie-Clet, Lorvellec Soizic. Les stratégies d'appel dans le contentieux répressif. In: R...
Loyer-Larher Christianne. La pratique du référé devant les tribunaux de grande instance de Brest et ...
Clavier Jean-Pierre. Cour d'appel de Rennes (Ch. correctionnelle) 10 janvier 1986 : Publicité menson...
Cosnard Henri-Daniel. La cour d'appel de Rennes et sa jurisprudence.Thèse de doctorat d'Etat.(Rennes...
DOI.jpg%3Fwidth%3D300&w=3840&q=75)
Add to ORKG