Santé - Personnel médical - Discipline. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1986-2. p. 259
Fonctionnaire - Personnel communal - Création d'emplois. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1987-1. pp...
Un numéro sur la profession et les pratiques médicales . In: Sciences sociales et santé. Volume 2, n...
David É. Le droit à la santé comme droit de la personne. In: Revue Québécoise de droit international...
Santé - Personnel médical - Discipline. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1986-2. p. 259
Enseignement privé - personnel . In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1984-4. pp. 101-102
Santé publique - Institution sociale et médico - sociale - Cessation d'activité. In: Revue Judiciair...
Santé - Pharmacie - Conditions d'exercice des fonctions. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1986-2. pp...
Santé publique - Institution sociale et médico - sociale - Fermeture. In: Revue Judiciaire de l'Oues...
Fonctionnaire - Discipline - Sanction. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1986-3. pp. 359-360
Santé publique - Etablissements publics d' hospitalisation - Recouvrement des recettes. In: Revue Ju...
FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS / Sanctions disciplinaires / Composition impartiale de la commissio...
SANTE PUBLIQUE / Etablissements hospitaliers / Personnel enseignant et hospitalier / Affectation. In...
SANTE PUBLIQUE / Agents hospitaliers / Statut / Congés . In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1982-2. p....
TRAVAIL / Licenciement / Salariés protégés. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1980-2. pp. 127-128
Chaumette Patrick. MÉDECINE DU TRAVAIL - Aptitude physique du salarié / Contrôle . In: Revue Judicia...
Fonctionnaire - Personnel communal - Création d'emplois. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1987-1. pp...
Un numéro sur la profession et les pratiques médicales . In: Sciences sociales et santé. Volume 2, n...
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