DOIAbstract
Tassel Yves. NAVIRE / Planche à voile / Règles de la circulation maritime / Abordage . In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1982-3. pp. 76-83
Tassel Yves. NAVIRE / Planche à voile / Règles de la circulation maritime / Abordage . In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1982-3. pp. 76-83
Tassel Yves. Transport maritime de passagers / Responsabilité du transporteur / Faute inexcusable. I...
Tassel Yves. ASSURANCES MARITIMES / Sommes versées en vertu du contrat / Action en répétition / Pres...
Tassel Yves. Transport sous connaissement/ Transporteur / Responsabilité / Cas exonératoire / Buée d...
Tassel Yves. AVARIES ET MANQUANTS / Preuve / Représentation du transporteur maritime par le consigna...
Tassel Yves. GARDIENNAGE D'UN NAVIRE DE PLAISANCE / Réception d'un navire par un chantier naval en v...
Tassel Yves. Navire / Construction-vente / Vices cachés / Garantie /Prescription . In: Revue Judicia...
Tassel Yves. Transport maritime - Manutention - Choix de l'entreprise - Frais - Répartition entre le...
Tassel Yves. AVARIES / Mouille / Chargement et arrimage / Affrètement au voyage. In: Revue Judiciair...
Tassel Yves. SAISIE CONSERVATOIRE DE NAVIRES / Application de la convention de Bruxelles du 10 mai 1...
Tassel Yves. Commissionnaire de transport maritime / Obligations / Responsabilité contractuelle. In:...
Chaumette Patrick. CAPITAINE DE NAVIRE - ARMATEUR - CONTRAT D'ENGAGEMENT - LITIGE - COMPÉTENCE. In: ...
Tassel Yves. PRIVILEGE SPECIAL MARITIME SUR NAVIRE / Contrat d'entreprise / Affrètement coque nue / ...
Servitude d'urbanisme / Servitude de passage des piétons en bordure du domaine public maritime / Ass...
Tassel Yves. Navire - Vente - Obligation - Délivrance - Étendue - Effet - Date - Effet translatif - ...
Tassel Yves. TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL - Exercice de la diligence raisonnable / Preuve / Faut...
Tassel Yves. Transport maritime de passagers / Responsabilité du transporteur / Faute inexcusable. I...
Tassel Yves. ASSURANCES MARITIMES / Sommes versées en vertu du contrat / Action en répétition / Pres...
Tassel Yves. Transport sous connaissement/ Transporteur / Responsabilité / Cas exonératoire / Buée d...
Tassel Yves. AVARIES ET MANQUANTS / Preuve / Représentation du transporteur maritime par le consigna...
Tassel Yves. GARDIENNAGE D'UN NAVIRE DE PLAISANCE / Réception d'un navire par un chantier naval en v...
Tassel Yves. Navire / Construction-vente / Vices cachés / Garantie /Prescription . In: Revue Judicia...
Tassel Yves. Transport maritime - Manutention - Choix de l'entreprise - Frais - Répartition entre le...
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Tassel Yves. SAISIE CONSERVATOIRE DE NAVIRES / Application de la convention de Bruxelles du 10 mai 1...
Tassel Yves. Commissionnaire de transport maritime / Obligations / Responsabilité contractuelle. In:...
Chaumette Patrick. CAPITAINE DE NAVIRE - ARMATEUR - CONTRAT D'ENGAGEMENT - LITIGE - COMPÉTENCE. In: ...
Tassel Yves. PRIVILEGE SPECIAL MARITIME SUR NAVIRE / Contrat d'entreprise / Affrètement coque nue / ...
Servitude d'urbanisme / Servitude de passage des piétons en bordure du domaine public maritime / Ass...
Tassel Yves. Navire - Vente - Obligation - Délivrance - Étendue - Effet - Date - Effet translatif - ...
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Tassel Yves. Transport maritime de passagers / Responsabilité du transporteur / Faute inexcusable. I...
Tassel Yves. ASSURANCES MARITIMES / Sommes versées en vertu du contrat / Action en répétition / Pres...
Tassel Yves. Transport sous connaissement/ Transporteur / Responsabilité / Cas exonératoire / Buée d...
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