DOIAbstract
Tassel Yves. Vente / Nullité / Erreur sur la substance / Navire (bateau de plaisance) . In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1981-2. pp. 43-51
Tassel Yves. Vente / Nullité / Erreur sur la substance / Navire (bateau de plaisance) . In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1981-2. pp. 43-51
Tassel Yves. GARDIENNAGE D'UN NAVIRE DE PLAISANCE / Réception d'un navire par un chantier naval en v...
Rosambert André. Une erreur judiciaire en 1792. Le procès de Salomon Binn. In: Revue des études juiv...
Tassel Yves. Transport maritime de passagers / Responsabilité du transporteur / Faute inexcusable. I...
Cosnard Henri-Daniel. NULLITE DE MARIAGE / Erreur sur la personne / art. 180. C. Civ. (L. du 11 Jut ...
Huet Véronique. L'appel- nullité. In: Revue juridique de l'Ouest, 1988-3. pp. 349-369
Le Moal R. BREVET D'INVENTION / Vente. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1978-1. pp. 50-54
Tassel Yves. Navire / Transfert de propriété / Absence de publicité / Effet sur la masse des créanci...
Tassel Yves. Navire - Vente - Obligation - Délivrance - Étendue - Effet - Date - Effet translatif - ...
Tassel Yves. Navire / Construction-vente / Vices cachés / Garantie /Prescription . In: Revue Judicia...
Tassel Yves. NAVIRE / Planche à voile / Règles de la circulation maritime / Abordage . In: Revue Jud...
Tassel Yves. Vente C.A.F., Avarie par mouille, Responsabilité délictuelle du vendeur. In: Revue Judi...
Traullé Julie. La nullité du contrat : notion, mise en œuvre. In: Revue juridique de l'Ouest, 2017-1...
Tassel Yves. AVARIES / Mouille / Chargement et arrimage / Affrètement au voyage. In: Revue Judiciair...
Martin Didier. VENTE A CREDIT / REGLEMENTATION / VIOLATION DE LA LOI / NULLITE / ORDRE PUBLIC / . In...
Cosnard Henri-Daniel. L'impuissance, cause de nullité de mariage. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1...
Tassel Yves. GARDIENNAGE D'UN NAVIRE DE PLAISANCE / Réception d'un navire par un chantier naval en v...
Rosambert André. Une erreur judiciaire en 1792. Le procès de Salomon Binn. In: Revue des études juiv...
Tassel Yves. Transport maritime de passagers / Responsabilité du transporteur / Faute inexcusable. I...
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Huet Véronique. L'appel- nullité. In: Revue juridique de l'Ouest, 1988-3. pp. 349-369
Le Moal R. BREVET D'INVENTION / Vente. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1978-1. pp. 50-54
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Tassel Yves. Navire - Vente - Obligation - Délivrance - Étendue - Effet - Date - Effet translatif - ...
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Traullé Julie. La nullité du contrat : notion, mise en œuvre. In: Revue juridique de l'Ouest, 2017-1...
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Cosnard Henri-Daniel. L'impuissance, cause de nullité de mariage. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1...
Tassel Yves. GARDIENNAGE D'UN NAVIRE DE PLAISANCE / Réception d'un navire par un chantier naval en v...
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