Rouiller Alain. SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (S.A.F.E.R.) Action en nullité d'une aliénation non notifiée et en substitution de la S.A.F.E.R. au tiers acquéreur. In: Études et dossiers (Institut d'études judiciaires de Rennes), Tome 5, 1975-2. pp. 118-123
Solignac-Lecomte François. La coordination des actions de développement au niveau régional. In: Écon...
Compte rendu du groupe de travail n°2. In: Économie rurale. N°136, 1980. pp. 53-56
Cuisenier Jean. Fonctions économiques des organisations et des administrations agricoles en France. ...
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COMMUNE / Chemin rural / Aliénation / Conseil municipal / Gestion des propriétés communales / Délibé...
Rouiller Alain. BAIL RURAL / RESILIATION // Défaut d'entretien. In: Études et dossiers (Institut d'é...
Association des ruralistes français. — La pluriactivité dans les familles agricoles. In: Économie ru...
COMMUNE. Domaine public / Autorisation d'occupation privative / Refus Aérodrome / Répartition de com...
Larher-Loyer C. Le remboursement des frais non compris dans les dépens à travers les arrêts de la Co...
La loi du 2 août 1961 sur les conditions de l'exploitation agricole dans les départments d'Outre-Mer...
Martine Edmond-Noël. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE / Nullité / Liquidation / Société de fait. In: Étu...
Lamaison Pierre. Alban Bensa, Jean-Claude Rivierre, Les chemins de l'alliance. L'organisation social...
Loyer-Larher Christiane. LES SOCIETES D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL. Sommaires de J...
Martine Edmond-Noël. SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE (SICA) // Rapport associés avec les commer...
Roux Michel. Un colloque sur le département : Association pour l'étude du fait départemental, L'assi...
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