DOIAbstract
Le Moal R. BREVET D'INVENTION / Vente. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1978-1. pp. 50-54
Le Moal R. BREVET D'INVENTION / Vente. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1978-1. pp. 50-54
Desdevises Marie-Clet. L'opportunité d'une sanction pénale : ajournement - dispense de peine - relèv...
Desdevises Yvon. Le renouveau de la péremption d'instance. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1983-3. ...
Loyer-Larher Christianne. L'activité des juridictions du ressort de la cour d'appel de Rennes entre ...
Le Moal R. BREVET D'INVENTION / Vente. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1978-1. pp. 50-54
VOIRIE / Création d'une nouvelle voie / Arrêté d'utilité publique. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, ...
Lorvellec Louis. Vente d'animaux domestiques / Vices cachés . In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1982-...
Loyer-Larher Christianne. Vente et louage d'ouvrage dans le droit de la construction . In: Revue Jud...
Plaisant Robert. La réglementation des brevets d'invention et son unification mondiale. In: Revue in...
VENTE DE FONDS DE COMMERCE / VALIDITE . In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1977-1. pp. 44-45
L'ACTION CONCERTEE MENEE A FORCE OUVERTE (art. 314 C. pénal). Jurisprudence de la Cour d'Appel de Re...
Tassel Yves. SAISIE CONSERVATOIRE DE NAVIRES / Application de la convention de Bruxelles du 10 mai 1...
Ordonnance du juge de la mise en état / Appel / Recevabilité / Application de la loi dans le temps. ...
Collart Dutilleul François. La révocation de l'ordonnance de clôture. In: Revue Judiciaire de l'Oues...
Tassel Yves. Vente / Nullité / Erreur sur la substance / Navire (bateau de plaisance) . In: Revue Ju...
Desdevises Yvon. SAISIE-ARRET / Rétractation . In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1982-3. pp. 50-54
Desdevises Marie-Clet. L'opportunité d'une sanction pénale : ajournement - dispense de peine - relèv...
Desdevises Yvon. Le renouveau de la péremption d'instance. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1983-3. ...
Loyer-Larher Christianne. L'activité des juridictions du ressort de la cour d'appel de Rennes entre ...
Le Moal R. BREVET D'INVENTION / Vente. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1978-1. pp. 50-54
VOIRIE / Création d'une nouvelle voie / Arrêté d'utilité publique. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, ...
Lorvellec Louis. Vente d'animaux domestiques / Vices cachés . In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1982-...
Loyer-Larher Christianne. Vente et louage d'ouvrage dans le droit de la construction . In: Revue Jud...
Plaisant Robert. La réglementation des brevets d'invention et son unification mondiale. In: Revue in...
VENTE DE FONDS DE COMMERCE / VALIDITE . In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1977-1. pp. 44-45
L'ACTION CONCERTEE MENEE A FORCE OUVERTE (art. 314 C. pénal). Jurisprudence de la Cour d'Appel de Re...
Tassel Yves. SAISIE CONSERVATOIRE DE NAVIRES / Application de la convention de Bruxelles du 10 mai 1...
Ordonnance du juge de la mise en état / Appel / Recevabilité / Application de la loi dans le temps. ...
Collart Dutilleul François. La révocation de l'ordonnance de clôture. In: Revue Judiciaire de l'Oues...
Tassel Yves. Vente / Nullité / Erreur sur la substance / Navire (bateau de plaisance) . In: Revue Ju...
Desdevises Yvon. SAISIE-ARRET / Rétractation . In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1982-3. pp. 50-54
Desdevises Marie-Clet. L'opportunité d'une sanction pénale : ajournement - dispense de peine - relèv...
Desdevises Yvon. Le renouveau de la péremption d'instance. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1983-3. ...
Loyer-Larher Christianne. L'activité des juridictions du ressort de la cour d'appel de Rennes entre ...
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