La Grande Rhètra et son amendement (Plutarque, Lycurgue, VI, 1 et 8) donnent- ils à la gérousia le droit de dissoudre l'assemblée pour éviter une décision qui ne lui conviendrait pas, comme l'affirme Plutarque ? Cette interprétation, difficile sur le plan logique, n'est nullement corroborée par les informations disponibles pour les années 550-350. En conservant à ἀφίστασθαι et ἀποστατηρας ἧμεν le sens de «laisser faire» et «se dissocier», on peut restituer la fonction probouleutique ordinaire de la gérousia et l'esprit pionnier de la rhètra.Ruzé Françoise. Le Conseil et l'Assemblée dans la grande Rhètra de Sparte. In: Revue des Études Grecques, tome 104, fascicule 495-496, Janvier-juin 1991. pp. 15-30
La solution de la souveraineté de la loi ? Le principe de souveraineté de la loi, forgé sous la IIIe...
La présente étude s’intéresse aux taux de rendement réalisés et anticipés des cotisants au Régime de...
Dans ce texte nous décrivons un mécanisme susceptible de constituer une alternative crédible à l’ext...
La suppression du juge d’instruction sonnerait le glas du dernier rempart véritable contre la délinq...
L’indemnisation des préjudices corporels est une matière qui présente une difficulté majeure : fixer...
Dès lors que la rémunération du gérant d'une EURL a été déterminée conformément aux prévisions statu...
Bien qu’à première vue cela semble regrettable pour les assurés, force est de constater que, fréquem...
La décision rapportée venait annuler un jugement rendu dans le cadre d'une procédure à jour fixe dev...
International audienceLe référentiel indicatif de l'indemnisation du préjudice corporel des cours d'...
Dans son arrêt du 20 septembre 2021, la Cour de cassation s’est penchée sur les conditions de la ces...
L’intitulé de la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances laisse croire à une réforme fondamental...
La prothèse complète, loin d’être une thérapeutique en voie de disparition, montre une fréquence de ...
La décision rapportée venait annuler un jugement rendu dans le cadre d'une procédure à jour fixe dev...
L'action médicale suppose, comme sa condition de réalisation, l'installation d'une relation de confi...
Bien que vivement contesté quant à sa pertinence et son utilité, le principe de division des dettes ...
La solution de la souveraineté de la loi ? Le principe de souveraineté de la loi, forgé sous la IIIe...
La présente étude s’intéresse aux taux de rendement réalisés et anticipés des cotisants au Régime de...
Dans ce texte nous décrivons un mécanisme susceptible de constituer une alternative crédible à l’ext...
La suppression du juge d’instruction sonnerait le glas du dernier rempart véritable contre la délinq...
L’indemnisation des préjudices corporels est une matière qui présente une difficulté majeure : fixer...
Dès lors que la rémunération du gérant d'une EURL a été déterminée conformément aux prévisions statu...
Bien qu’à première vue cela semble regrettable pour les assurés, force est de constater que, fréquem...
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