Add to ORKGLe Jeune Louis. L'absence de séparation des pouvoirs à Sercq influence-t-elle l'évolution du Droit ?. In: Annales de Normandie, 27ᵉ année, n°4, 1977. p. 362
Cosnard Henri-Daniel. REFERE / Absence de contestation sérieuse ou existence d'un différend. In: Étu...
Bernard Alain. Denys de Béchillon Qu'est-ce qu'une règle de droit?. In: Genèses, 28, 1997. Étatisati...
La filiation illégitime en droit comparé français et allemand. In: Revue internationale de droit com...
Bailleau Francis. Les jeunes face à la loi : absence ou omniprésence du judiciaire. In: Les jeunes e...
Manneville Philippe. Absents et absences au Havre (Révolution - Directoire - Empire). In: Annales de...
Colomer André. L'absence en droit musiulman algérien (loi du II juillet 1957). In: Revue internation...
Louis Marie-Victoire. L'absence de discrimination suffit-elle à fonder l'égalité ? . In: Lettre de l...
Imbert Pierre-Henri. La Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel...
Leomant Christian. Bailleau (Francis). Les jeunes face à la justice pénale. Analyse critique de l'ap...
Guillerault-Danel Lucie-M. Exclusion des filles de la couronne de France (La fille de Louis X était-...
Yver Jean. En Saintonge, de part et d'autre de la Charente : droit écrit et droit coutumier. In: Ann...
Von Breitenstein Detlev. La loi allemande relative à la responsabilité en matière d'environnement : ...
Walters Dafydd Bened. L'influence du droit coutumier français sur le droit écossais (XVe-XIXe siècle...
de Laet Sigfried J. Où en est le problème de la juridiction impériale ?. In: L'antiquité classique, ...
Douard Olivier. Faudrait-il rester jeune pour échapper à l'exclusion ?. In: Agora débats/jeunesses, ...
Cosnard Henri-Daniel. REFERE / Absence de contestation sérieuse ou existence d'un différend. In: Étu...
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