Add to ORKGVasseur Édouard. L'histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939), sous la direction de Frédéric Chauvaud et Jacques-Guy Petit. In: Bibliothèque de l'école des chartes. 2001, tome 159, livraison 1. pp. 344-346
Texte du décret sur l'organisation judiciaire, en annexe de la séance du 16 aout 1790. In: Archives ...
Nawrocki François. Registres des justices de Choisy-le-Temple et Châtenay, 1448-1478 : éditions des ...
Histoire d'une juridiction d'exception : les prud'hommes (XIXe –XXe siècles) Bicentenaire de la cré...
Banat-Berger Françoise. Les archives judiciaires contemporaines. In: Bulletin de l'Institut d'Histoi...
Farcy Jean-Claude. Les archives judiciaires et l'évolution de la recherche en histoire contemporaine...
Caron Jean-Claude. Frédéric Chauvaud, avec la collaboration de Jean-Jacques Yvorel, Le Juge, le trib...
Ordre du jour de la séance du 6 mai 1790 au matin : suite de la discussion sur l'organisation du pou...
Retour à l'ordre du jour de la séance du 31 mars 1790 : discussion sur l'organisation du pouvoir jud...
Ordre du jour de la séance du 7 avril 1790 : suite de la discussion sur l'organisation judiciaire et...
Chagniot Jean. Histoire des institutions françaises aux XVIIe et XVIIIe siècles. In: École pratique ...
Girard René. Procès-verbaux et rapports du Comité de mendicité de la Constituante (1790-1791), publi...
Ajournement de la discussion sur l'ordre judiciaire et levée de la séance du 5 mai 1790 au matin. In...
Lemoine Henri. L'incendie du Palais de Justice et la disparition des archives de la Cour des Aides (...
Robert Hervé. Histoire des monarchies constitutionnelles en France et de leurs doctrines [1830-1914]...
Joly Bertrand. Hilaire (Yves-Marie) et Cholvy (Gérard), Histoire religieuse de la France contemporai...
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