Wellek René. Bérenger (Jean), Les «Gravamina». Remontrances des Diètes de Hongrie de 1655 à 1681. Recherches sur les fondements du droit d'Etat au XVII' siècle. In: Revue belge de philologie et d'histoire, tome 53, fasc. 3, 1975. Langues et littératures modernes - Moderne taal- en leiterkunde. pp. 1054-1055
Société d'Histoire du droit des pays flamands, picards et wallons. Compte rendu des journées d'Histo...
Péningault-Duhet Paule. Droits de l'homme et féminisme à la fin du XVIIIe siècle. In: XVII-XVIII. Bu...
Pison du Galand Alexis François. Décret portant qu’aucun droit d’usage n’est compris dans la vente d...
Vodoff Wladimir. Jean Bérenger. Les «Gravamina», remontrances des Diètes de Hongrie de 1665 à 1681. ...
Ganshof François-Louis. J. Declareuil : Histoire générale du droit français des origines à 1789. In:...
Robin Régine. Fief et seigneurie dans le droit et l’idéologie juridique à la fin du XVIIIe siècle. I...
Cahen Léon. Préclin (E.), Les Jansénistes du XVIIIe siècle et la Constitution civile du Clergé. Le d...
Hansotte Georges. Godding (Philippe). Le droit privé dans les Pays-Bas méridionaux du XIIe au XVIIIe...
Putfin Guy. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Recensement et variantes des textes ...
Godechot Jacques. L'expansion de la Déclaration des droits de l'homme de 1789 dans le monde. In: Ann...
Texte du décret général concernant les droits féodaux, lors de la séance du 15 mars 1790. In: Archiv...
Limberger Michael. Bérenger (Jean) en Kecskeméti (Charles). Parlement et vie parlementaire en Hongri...
Malès Gabriel, Treilhard Jean-Baptiste. Décret, proposé par M. Malès, au nom des comités de Constitu...
Bart Jean. Le droit et les institutions en Révolution : XVIII' - XIXe siècles. In: Annales historiqu...
E. M. Meijers, Etudes d'histoire du droit. Tome I, Problèmes généraux d'histoire du droit de VEurope...
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