La décime concerne presque tous les pays de la chrétienté aux XIIIe et XIVe siècles, soit que l'Église la perçoive à son profit, soit qu'elle la concède aux souverains. La typologie des sources décimales en rend compte : lorsque c'est l'Église qui reçoit le produit, on ne trouve comme documents que les comptes et les montants perçus varient; lorsque c'est une administration royale, il y a rédaction de rôles de la taxe et les montants se figent. C'est ce qui s'est passé avec le roi de France, bénéficiaire exclusif des décimes levées dans son royaume : des sources homogènes permettent de circonscrire une «zone française», à taxe fixe depuis le début du XIVe siècle, plus vaste que le royaume et correspondant à l'ensemble des diocèses dont le r...
peer reviewedLa taxe Caïman ou taxe de transparence pour but d’imposer les revenus des patrimoines q...
Prévue dans le premier projet de loi sur l'aménagement du territoire dans le but de compenser les ef...
Recueil de taxes sur les marchandises, le leudaire languedocien de Clermont- Hérault, conservé dans ...
La décime concerne presque tous les pays de la chrétienté aux XIIIe et XIVe siècles, soit que l'Égli...
Après avoir rappelé l'héritage normand et souable, que les premiers Angevins n'ont pratiquement pas ...
Le XIVe siècle voit le passage de l’Etat domanial à l’Etat fiscal : le royaume de France, confronté ...
Longtemps considérée comme hétérodoxe, la proposition de taxer les activités financières est revenue...
International audienceLa fiscalité énergétique peut jouer un rôle majeur, au côté d'autres instrumen...
La monarchie française a choisi au cours des 16e et 17e siècles de baser sa fiscalité sur l'impôt di...
Les vues figurées sont des cartes illustrées à grande échelle, qui ont été réalisées à l’occasion de...
Manuscrits à peinture, 1517Les entreprises de restauration et de constructions de châteaux engagées ...
« Sympathique utopiste », telle est l’image de l’abbé de Saint-Pierre la plus couramment véh...
Le système financier de la monarchie française a besoin pour fonctionner d'une quantité considérable...
Notre étude analyse l’influence des conditions électorales sur le traitement fiscal des citoyens d’u...
Au terme de quatre années d’occupation, de privation, de politique de la traque et alors que la maje...
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