Bart Jean. Cédric Glineur, Genèse d'un droit administratif sous le règne de Louis XV. Les pratiques de l'intendant dans les provinces du Nord (1726-1754). In: Annales historiques de la Révolution française, n°344, 2006. La prise de parole publique des femmes sous la Révolution française. pp. 259-261
Lettre de Louis Phélypeaux de Pontchartrain (chancelier de France) à Jean Du Vigier (procureur génér...
Lettre de Louis Phélypeaux de Pontchartrain (chancelier de France) à François Quarré de Quintin (pro...
Lettre de Louis XIV (roi de France) à Gabriel Nicolas de La Reynie (lieutenant général de police de ...
Poncet Olivier. Sébastien Évrard. L’intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe...
Souriac René. Châteaux et droits seigneuriaux en bordelais a la veille de la révolution : Gérard Aub...
Le Chapelier Isaac René Guy. Décret relatif aux droits d'octroi sur les boissons dans l'ancienne pro...
Lettres de rémission de Louis XIV (roi de France) pour Geneviève Charpie datées du mois de décembre ...
Décision de garder en l'état les droits existants sur les boissons, lors de la séance du 27 janvier ...
Béaur Gérard. Gérard Aubin, La seigneurie en Bordelais au XVIIIe siècle d'après la pratique notarial...
Lettre de Louis XIV (roi de France) à Charles-Bonaventure Quentin de Richebourg (intendant de Poitou...
5272. Lettre de Marie de Bourgogne aux gens du duché de Bourgogne, affirmant ses droits héréditaires...
Lettre de Michel Le Tellier (chancelier de France) à Achille de Harlay (procureur général du Parleme...
Lettre de Jérôme Phélypeaux de Pontchartrain (secrétaire d'Etat de la Marine et de la Maison du roi)...
Lettre de Louis Phélypeaux de Pontchartrain (chancelier de France) à Jean Du Vigier (procureur génér...
Lettre de Louis Phélypeaux de Pontchartrain (chancelier de France) à Jean Du Vigier (procureur génér...
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Lettre de Louis XIV (roi de France) à Gabriel Nicolas de La Reynie (lieutenant général de police de ...
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5272. Lettre de Marie de Bourgogne aux gens du duché de Bourgogne, affirmant ses droits héréditaires...
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Lettre de Jérôme Phélypeaux de Pontchartrain (secrétaire d'Etat de la Marine et de la Maison du roi)...
Lettre de Louis Phélypeaux de Pontchartrain (chancelier de France) à Jean Du Vigier (procureur génér...
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