Le Conseil Européen, origine, rôle et perspectives
DOIAbstract
Le Conseil Européen, origine, rôle et perspectives. In: Annuaire français de droit international, volume 21, 1975. pp. 889-902
Le Conseil Européen, origine, rôle et perspectives. In: Annuaire français de droit international, volume 21, 1975. pp. 889-902
Jacqué Jean-Paul. La participation de la Communauté économique européenne aux organisations internat...
Voelckel Michel. Aperçu sur l'application de la Convention européenne des pêcheries. In: Annuaire fr...
Vignes Daniel-Henri. La Conférence européenne sur la pêche et le droit de la mer. In: Annuaire franç...
Chappez Jean. La création de l'Agence spatiale européenne. In: Annuaire français de droit internatio...
Manin Aleth. La Grèce et le Conseil de l'Europe du 12 décembre 1969 au 28 novembre 1974. In: Annuair...
M. J. Les Conseils des Communautés Européennes. In: Annuaire français de droit international, volume...
Kovar Robert. La participation des Communautés européennes aux conventions multilatérales. In: Annua...
Françon André. Brevet européen et brevet communautaire. In: Annuaire français de droit international...
Tardif Jean. Europe et Amériques : perspectives convergentes et divergentes sur le droit internation...
Ghébali. L'Acte final de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe et les Nations Un...
Institut d'études européennes, Brevets et marques en regard du droit de la concurrence en Europe et ...
Brillat Régis. La participation de la Communauté européenne aux Conventions du Conseil de l'Europe. ...
Eissen Marc-André. La Cour européenne des Droits de l'Homme : de la convention au règlement. In: Ann...
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Detter de Lupis Ingrid. Aspects institutionnels de l'Association européenne de libre-échange. In: An...
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