Le Lidec Patrick. III. Les maires dans la République. L'Association des maires de France, élément constitutif des régimes politiques français depuis 1907. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 23, 2003. Les services publics locaux. pp. 647-654
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l’agent national du district de Louviers (Eure) qui do...
La société populaire de Sedan (Ardennes) adresse à la Convention cinq lettres de maîtrise du citoyen...
Renvoi au comité de Législation de la demande faite par la société populaire de Brestot (Eure) de no...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’embarquement des citoyens de la première réquisitio...
Renvoi au comité de Salut public des félicitations de la société populaire de Meillonnas, départemen...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire et mon...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Dun...
Renvoi aux comités d’Instruction publique et de Salut public de l'adresse de la société populaire et...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société populaire de Sedan (Ardennes), lors de l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district de Mortain (Manche)...
Renvoi au comité des Marchés des félicitations de la société populaire de Bonnet-la-Mon-tagne, dépar...
Leprince Matthieu. IV. Superposition des niveaux de collectivités locales et comportements de dépens...
Adresse de la société populaire républicaine et régénérée de Louviers (Eure), lors de la séance du 8...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Conches (Eure), lors de ...
Renvoi au comité de Législation de l'adresse de la société populaire de Meaux (Seine-et-Marne) deman...
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