DOIAbstract
Grad Franc. V. Les débats constitutionnels sur la régionalisation en Slovénie. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 22, 2002. L'organisation territoriale de la France, demain. pp. 293-296
Grad Franc. V. Les débats constitutionnels sur la régionalisation en Slovénie. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 22, 2002. L'organisation territoriale de la France, demain. pp. 293-296
Hertzog Robert. IV.Le ménage à trois : État, collectivités locales et sécurité sociale, ou pourquoi ...
Gilbert Guy. V. Le partage macroéconomique du déficit et de la dette et l'investissement des collect...
Laval Mader Nathalie. 3. Jurisprudence pénale de la gestion locale. In: Annuaire des collectivités l...
Grad Franc. V. Les débats constitutionnels sur la régionalisation en Slovénie. In: Annuaire des coll...
Lagasse Nicolas. I. La régionalisation du droit organique des pouvoirs locaux en Belgique. In: Annua...
Duchene François, Martinais Emmanuel. VIII. Les collectivités locales à l'épreuve des risques enviro...
Nemery Jean-Claude, Groud Hervé. 8. Les collectivités territoriales et les institutions européennes....
Dupéron Olivier, Georges Franck, Guillemin Philippe, Traoré Seydou. 9. Rapports, études et avis des ...
Marcou Gérard. Présentation. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 22, 2002. L'organisation t...
Sauvageot Frédéric. II. Pouvoir exécutif et pouvoir délibérant dans les collectivités territoriales ...
Borgetto Michel. XI. Les compétences en matière sociale. In: Annuaire des collectivités locales. Tom...
De Rynck Filip. II. La régionalisation des lois communale et provinciale : état de la question en Fl...
Fressoz Pierre-François. 5. La fonction publique territoriale. In: Annuaire des collectivités locale...
Luchaire Yves. III. La révision constitutionnelle dans la stratégie de réforme. In: Annuaire des col...
Robbe François. La représentation des collectivités territoriales par le Sénat.. In: Annuaire des co...
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