Add to ORKGMeyer Paul. Registre criminel du Châtelet de Paris, du 6 septembre 1389 au 18 mai 1392, par Henri Duplès-Agier.. In: Bibliothèque de l'école des chartes. 1865, tome 26. pp. 373-380
Adresse du tribunal criminel du département d’Indre-et-Loire, lors de la séance du 14 brumaire an II...
Arabeyre Patrick. Louis de Carbonnières. La procédure devant la chambre criminelle du parlement de P...
Guilhiermoz Paul. Le Livre des constitucions demenées el Chastellet de Paris, nouvelle éd. par Charl...
Meyer Paul. Registre criminel du Châtelet de Paris, du 6 septembre 1389 au 18 mai 1392, par Henri Du...
3660. Registre criminel du Châtelet de Paris (6 septembre 1389-18 mai 1392), publié par H. Duplès-Ag...
"Tirée à trois cent soixante exemplaires, dont trente, in-4⁰, sur papier de Hollande, & trente, in-8...
Duport Adrien Jean. Rapport de M. Duport pour les comité de jurisprudence criminelle sur sur le juge...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Renvoi au comité de jurisprudence criminelle d'une s...
Duport Adrien Jean. Décret, présenté par M. Duport au nom des comités de Constitution et de jurispru...
Discours d'une députation des six tribunaux criminels de Paris, lors de la séance du 24 juin 1791. I...
Treilhard Jean-Baptiste. Réponse du président à la députation des six tribunaux criminels de Paris, ...
Adresse du tribunal criminel du département de l’Allier, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 ...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Réponse de M. le Président à la pétition des membres composant les...
Berger Élie. Paul Durrieu, Les archives angevines de Naples. Étude sur les registres du roi Charles ...
Décret relatif au logement du tribunal criminel de Paris, lors de la séance du 29 septembre 1791. In...
Adresse du tribunal criminel du département d’Indre-et-Loire, lors de la séance du 14 brumaire an II...
Arabeyre Patrick. Louis de Carbonnières. La procédure devant la chambre criminelle du parlement de P...
Guilhiermoz Paul. Le Livre des constitucions demenées el Chastellet de Paris, nouvelle éd. par Charl...
Meyer Paul. Registre criminel du Châtelet de Paris, du 6 septembre 1389 au 18 mai 1392, par Henri Du...
3660. Registre criminel du Châtelet de Paris (6 septembre 1389-18 mai 1392), publié par H. Duplès-Ag...
"Tirée à trois cent soixante exemplaires, dont trente, in-4⁰, sur papier de Hollande, & trente, in-8...
Duport Adrien Jean. Rapport de M. Duport pour les comité de jurisprudence criminelle sur sur le juge...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Renvoi au comité de jurisprudence criminelle d'une s...
Duport Adrien Jean. Décret, présenté par M. Duport au nom des comités de Constitution et de jurispru...
Discours d'une députation des six tribunaux criminels de Paris, lors de la séance du 24 juin 1791. I...
Treilhard Jean-Baptiste. Réponse du président à la députation des six tribunaux criminels de Paris, ...
Adresse du tribunal criminel du département de l’Allier, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 ...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Réponse de M. le Président à la pétition des membres composant les...
Berger Élie. Paul Durrieu, Les archives angevines de Naples. Étude sur les registres du roi Charles ...
Décret relatif au logement du tribunal criminel de Paris, lors de la séance du 29 septembre 1791. In...
Adresse du tribunal criminel du département d’Indre-et-Loire, lors de la séance du 14 brumaire an II...
Arabeyre Patrick. Louis de Carbonnières. La procédure devant la chambre criminelle du parlement de P...
Guilhiermoz Paul. Le Livre des constitucions demenées el Chastellet de Paris, nouvelle éd. par Charl...