Protêt d'une lettre de change, fait à Gênes le 14 novembre 1384 (communiqué par M. Royer-Collard, professeur à la Faculté de droit de Paris);. In: Bibliothèque de l'école des chartes. 1851, tome 12. pp. 68-70
Andrieu César Pierre. Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 12 janvier 1791, lors de ...
Ouverture de la séance du 13 août du soir et adoption du procès-verbal de la séance du 6 août. In: A...
Bonnassieux Pierre. Lettres et Mémoires inédits de M. ďÉtigny, intendant de la généralité d'Auch et ...
Protêt d'une lettre de change, fait à Gênes le 14 novembre 1384 (communiqué par M. Royer-Collard, pr...
Modification du procès-verbal du 18 novembre 1789, lors de la séance du 21 décembre 1789. In: Archiv...
Ouverture de la séance et lecture du décret sur les agents de change adopté le 14 avril, lors de la ...
Favreau Robert. Les changeurs du royaume sous le règne de Louis XI. In: Bibliothèque de l'école des ...
Lecture et adoption du procès-verbal du 14 juillet, lors de la séance du 16 juillet 1791. In: Archiv...
Demandes de modifications du procès-verbal, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin. In: Archi...
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 13 mars 1791, lors de la séance du 14 mars 1791...
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 12 septembre, lors de la séance du 14 septembre...
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 12 mai 1791, lors de la séance du 13 mai 1791. ...
Changement de président, lors de la séance du 22 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Changement de président, M. Alexandre de Beauharnais pre...
Modification du procès-verbal de la séance du 7 novembre 1789, lors de la séance du 9 novembre 1789....
Andrieu César Pierre. Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 12 janvier 1791, lors de ...
Ouverture de la séance du 13 août du soir et adoption du procès-verbal de la séance du 6 août. In: A...
Bonnassieux Pierre. Lettres et Mémoires inédits de M. ďÉtigny, intendant de la généralité d'Auch et ...
Protêt d'une lettre de change, fait à Gênes le 14 novembre 1384 (communiqué par M. Royer-Collard, pr...
Modification du procès-verbal du 18 novembre 1789, lors de la séance du 21 décembre 1789. In: Archiv...
Ouverture de la séance et lecture du décret sur les agents de change adopté le 14 avril, lors de la ...
Favreau Robert. Les changeurs du royaume sous le règne de Louis XI. In: Bibliothèque de l'école des ...
Lecture et adoption du procès-verbal du 14 juillet, lors de la séance du 16 juillet 1791. In: Archiv...
Demandes de modifications du procès-verbal, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin. In: Archi...
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 13 mars 1791, lors de la séance du 14 mars 1791...
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 12 septembre, lors de la séance du 14 septembre...
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 12 mai 1791, lors de la séance du 13 mai 1791. ...
Changement de président, lors de la séance du 22 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Changement de président, M. Alexandre de Beauharnais pre...
Modification du procès-verbal de la séance du 7 novembre 1789, lors de la séance du 9 novembre 1789....
Andrieu César Pierre. Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 12 janvier 1791, lors de ...
Ouverture de la séance du 13 août du soir et adoption du procès-verbal de la séance du 6 août. In: A...
Bonnassieux Pierre. Lettres et Mémoires inédits de M. ďÉtigny, intendant de la généralité d'Auch et ...