Bloch Camille. Armand Brette. Les limites et les divisions territoriales de la France en 1789. . In: Bibliothèque de l'école des chartes. 1907, tome 68. pp. 350-358
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Décret sur les limites des districts du département...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division des départements de la Bretagne, lors de la sé...
Bouche Charles-François. Mémoire sur la division de la Provence, par Charles-François Bouche, lors d...
Bloch Camille. Armand Brette. Les limites et les divisions territoriales de la France en 1789. . In:...
Sagnac Ph. La France en 1789 et les États généraux. D'après les travaux de M. Armand Brette. In: Rev...
Bertrand Pierre, Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité de constitution de l'examen du ...
Baillet Auguste. Étude sur la division des Gaules en dix-sept provinces.. In: Bibliothèque de l'écol...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Décret fixant les limites des districts de Marseill...
Ajournement des contestations concernant la division de la Basse-Guyenne, lors de la séance du 14 ja...
Thouret Jacques Guillaume. Décret du 12 novembre 1789 concernant la division des départements en dis...
Extracted for the most part from the author's "Recueil de documents," Paris, 1894-1904, 3 v., and hi...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lévis-Mirepoix Charles Philibert, comte de, Camus Armand Gaston. Déc...
Dons patriotiques des députés du bourg de Ris, lors de la séance du 19 décembre 1789. In: Archives P...
Décret concernant la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 9 février 17...
Gossin Pierre François, Andrieu César Pierre. Décret concernant la division du département de la Bas...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Décret sur les limites des districts du département...
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