Le tribunat de la plèbe et le tribunal du peuple : remarques sur l'histoire de la provocatio ad populum

Michel Humbert, Le tribunat de la plèbe et le tribunal du peuple : remarques sur l'histoire de la provocatio ad populum, p. 431-503. Rôle essentiel joué par le tribunat de la plèbe dans l'une des atteintes les plus significatives portées à l'imperium consulaire : grâce à la provocatio ad populum, articulée sur l'intercessio tribunicienne, le tribunal du peuple élargit sa compétence. Les dates essentielles sont : les XII Tables et les lois Valeriae Horatiae de 449. Parmi d'autres conquêtes plébéiennes du Ve siècle, sont reconnues ici la sacro-sainteté des tribuns et la validité (sous conditions précises) des plebiscita. Après 300, le procès criminel comitial, jusque-là questorien ou duoviral, s'enrichit d'une nouvelle forme : la procédure tribunicienne d'appel - qui ne se confond pas avec le procès tribunicien comitial jugeant les crimes de perduellio.Humbert Michel. Le tribunat de la plèbe et le tribunal du peuple : remarques sur l'histoire de la provocatio ad populum. In: Mélanges de l'École française de Rome. Antiquité, tome 100, n°1. 1988. pp. 431-503